Traduction de «special guidelines » (Anglais → Français) :

lignes directrices spéciales (pour navires)

directives spéciales sur les matériaux AC

appliquer les directives du siège à des activités locales

gérer les instructions à l'intention d'utilisateurs d'archives

créer les lignes directrices d'une marque

Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes en santé [ Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes en établissement | Groupe de travail sur les services spéciaux dans les hôpitaux ]

Lignes directrices communautaires pour les aides d'Etat au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté

Éducation de l'enfance en difficulté au Manitoba - Lignes directrices concernant les élèves qui ont des besoins spéciaux et qui fréquentent les écoles publiques, 1989

mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur

Lignes directrices concernant les marchés de services auxiliaires et autres services spécialisés

25. invite la Commission à intensifier ses efforts pour apporter toute l'aide administrative nécessaire aux agences relativement petites, en particulier à celles qui ont été créées récemment; invite la Commission à publier, en tenant compte des expériences négatives du passé et dans les plus brefs délais, des orientations spécifiques destinées aux agences en ce qui concerne l'application des règlements financiers, concernant, entre autres, le recrutement de personnel et la passation de marchés publics;

(Le document est déposé) Question n 849 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne le programme des avions de combat interarmées (ACI), depuis le début de la participation du Canada: a) sur quels critères (besoins opérationnels, stipulations contractuelles, etc) le gouvernement s’est-il basé pour choisir le F-35 comme remplacement des CF-18; b) quand et par qui ces critères ont-ils été établis; c) quelles sont les études pertinentes qui ont été menées avant d’établir ces critères, en précisant les (i) dates, (ii) titres des études, (iii) noms des personnes qui les ont demandées, (iv) noms de leurs auteurs, (v) noms des personnes à qui le ...[+++]s résultats ont été présentés; d) avant que ces critères ne soient établis, sur quelle information le gouvernement s’est-il basé pour décider que le F-35 pourrait répondre aux besoins du Canada; e) depuis que le Canada participe au programme des ACI, quelles sont les études qui ont été faites pour évaluer divers avions de combat relativement aux besoins du Canada, en précisant les (i) dates, (ii) titres des études, (iii) noms des personnes qui les ont demandées, (iv) noms de leurs auteurs, (v) titres des études qui ont servi à évaluer ces avions, (vi) noms des personnes qui ont établi ces critères, (vii) noms des appareils sur lesquels l’étude a porté, (viii) noms des personnes à qui les résultats ont été présentés; f) quelle est la disponibilité opérationnelle d’une flotte de 65 avions de combat; g) quel effet une réduction de la flotte canadienne d’avions de combat aura-t-elle sur notre capacité opérationnelle, sur l’aptitude du Canada à jouer son rôle au sein du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD) et sur la répartition des avions entre les bases militaires du pays; h) comment le gouvernement a-t-il déterminé que les Forces canadiennes avaient besoin de 65 avions de combat; i) quelle formule applique-t-on pour déterminer combien d’avions de combat le Canada devrait acheter, et qui en est l’au ...

L’Union européenne a adopté des lignes directrices spécifiques sur certains problèmes et a déterminé, de cette façon, les priorités de sa politique relative aux droits de l’homme.

L’Union européenne a adopté des lignes directrices spécifiques sur certains problèmes et a déterminé, de cette façon, les priorités de sa politique relative aux droits de l’homme.