Traduction de «total h-parameter » (Anglais → Français) :

2. Le paramètre dénommé «nombre total de nouvelles immatriculations» dans les données de surveillance détaillées est déterminé à partir du nombre total de données relatives aux immatriculations créées chaque année qui concernent un seul véhicule.

Systèmes de tarification basés sur la distance: la redevance est calculée sur la base de la distance parcourue par le véhicule, puis pondérée par d’autres paramètres caractérisant le véhicule (poids total, nombre d’essieux, classe d’émissions, etc.).

5. Aux fins de l’application des paragraphes 1 et 2, les autorités compétentes concernées peuvent, dans des cas exceptionnels et d’un commun accord, remplacer le critère fondé sur le total du bilan par l’une ou plusieurs des variables suivantes, ou intégrer une ou plusieurs de ces variables, si elles estiment que celles-ci présentent un intérêt particulier aux fins de la surveillance complémentaire au titre de la présente directive: la structure des revenus, les activités hors bilan, les actifs totaux sous gestion.

5. Aux fins de l'application des paragraphes 1 et 2, les autorités compétentes concernées peuvent, dans des cas exceptionnels et d'un commun accord, remplacer le critère fondé sur le total du bilan par l'une des variables suivantes ou les deux, ou intégrer l'une de ces variables ou les deux, si elles estiment que celles-ci présentent un intérêt particulier aux fins de la surveillance complémentaire au titre de la présente directive: la structure des revenus, les activités hors bilan.

En outre, votre rapporteur estime qu'il convient d'étudier également les carburants de substitution, en particulier les biocarburants, la nécessité éventuelle de définir des spécifications quant à la qualité des carburants, les différents paramètres concernant la qualité des carburants conventionnels, qui ne sont pas aujourd'hui modifiés, ainsi que les avantages procurés, en termes d'émissions, par l'amélioration des paramètres du carburant, y compris la tendance à la formation de dépôt, la propreté du carburant, la teneur totale en aromatiques, la lubrifiance, le phosphore, le silicium et les additifs métalliques, dans l'essence et les ...[+++]carburants diesel, en soulignant que la directive 98/70/CEE est le cadre approprié d'un réexamen de ces aspects à l'occasion de la révision prévue en 2005.

(c) de remplacer, dans un cas donné, le total du bilan par l'une des variables suivantes ou les deux, ou d'intégrer l'une des deux variables en question ou les deux dans le calcul, si elles estiment que celles-ci présentent un intérêt particulier: structure des revenus; postes hors bilan.