Traduction de «Analyse des systèmes et procédures » (Français → Anglais) :

apporter la preuve qu'il existe au sein du système de gestion mis en place un système de gestion de la qualité permettant de contrôler si les procédures et systèmes devant garantir la conformité des services de formation fournis aux normes définies dans le présent règlement sont respectés et si ces systèmes et procédures sont adaptés;

(Le document est déposé) Question n 512 Mme Christiane Gagnon: En ce qui concerne les rapports d’analyses du système d’aqueduc de la BFC Valcartier à partir de 1970: a) quels sont les données relatives au trichloéthylène (TCE) pour chacune des années depuis 1970 et pour chacun des puits; b) y a-t-il eu des analyses de la qualité de l’eau potable; c) à quelles fréquences ces analyses ont-elles été réalisées sur ce réseau; d) ces analyses comprenaient-elles les caractéristiques chimiques de l’eau; e) quel organisme a la garde et le ...[+++]contrôle de ces résultats d’analyse?

Les analyses sont effectuées dans des laboratoires qui disposent d’un système d’assurance qualité appliqué aux analyses et incluant des procédures de contrôle interne de la qualité.

Sur la base de l'analyse du système, la Commission a constaté que, par manque de transparence, surtout quant aux structures administratives permettant le passage d'informations systématiques entre les bureaux de douanes, d'une part, et, d'autre part, les Tribunaux/curateurs, il existe, dans cet Etat membre, une situation de fait qui empêche la pleine application de la réglementation communautaire en matière de procédure de mise en non-vale ...[+++]ur.

Le rapport a montré que, pour analyser le système de formation de chacune de ces sociétés, il fallait commencer par analyser le mode d'organisation du travail et le système d'intégration des salariés dans ces différentes sociétés.

Il a acquis une vaste expérience en sciences sur la scène internationale. En effet, il a servi le Canada en tant que membre du Comité pour la science de l'Organisation du Traité de l'Atlantique du Nord, l'OTAN; de l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués; et de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, la CEE; comme conseiller principal en matière de sciences et de technologie pour l'élaboration de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques; comme membre du Comité directeur scientifique du système d'analyse, de recherche et de formation concernant les changements planét ...[+++]aires, le programme START; comme coprésident de l'Accord de coopération scientifique et technologique Canada-Allemagne; et, enfin, en tant que membre du bureau du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, le GIEC.