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Avenant relatif à l'intérêt du locateur
Avenant relatif à la période de découverte
Periopératoire
Périnatal
Relatif à la période d'hospitalisation
Relatif à le période précédant ou suivant la naissance

Traduction de «Avenant relatif à la période de découverte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avenant relatif à la période de découverte

discovery rider


avenant relatif à l'intérêt du locateur

leaseholder's interest endorsement


périnatal | relatif à le période précédant ou suivant la naissance

perinatal | shortly after the birth


periopératoire | relatif à la période d'hospitalisation

perioperative | immediate pre and post-operative
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En préparation à cette audience, nous avons fait une recherche dans les dossiers d'incidents de la GRC et avons découvert que, pendant cette même période de 10 ans, c'est-à-dire de 1999 à 2009, la GRC a ouvert 542 dossiers relatifs à la Loi de l'impôt sur le revenu.

In preparation for this appearance, we conducted a search of the RCMP's occurrence records and found that for the same 10-year period, from 1999 to 2009, the RCMP initiated 542 files related to the Income Tax Act.


L'autorité compétente est habilitée à engager contre l'exploitant qui a causé un dommage ou une menace imminente de dommage une procédure de recouvrement des coûts relatifs à toute mesure prise en application de la présente directive pendant une période de dix ans à compter de la date à laquelle le dommage est survenu ou aurait pu raisonnablement être découvert.

The competent authority shall be entitled to initiate cost recovery proceedings against the operator who has caused the damage or the imminent threat of damage in relation to any measures taken in pursuance of this Directive during a period of ten years from the date on which the damage occurred or could reasonably have been discovered.


Laissez-moi vous dire que M. Jean-Marie Vignola, qui avait eu mandat d'étudier les impacts économiques relatifs au port de Québec, a découvert que l'apport économique du port de Québec, et je ne parle que de ce port-là, sur une période de sept ans, est équivalent à la tenue de jeux olympiques.

Jean-Marie Vignola, who was given the mandate of studying the economic impacts relating to the port of Quebec City, discovered that the economic contribution of the port of Quebec City, and I am only speaking of that port, over a seven year period, is equivalent to the impact of hosting the Olympic Games.


Les programmes relatifs à l'objectif no 2 (axés sur la découverte d'un nouvel avenir économique pour les régions industrielles affaiblies) couvrent, quant à eux, une période de trois ans et absorberont 7 milliards d'écus des Fonds.

The Programs for Objective 2 (aimed at finding a new economic future for weakened industrial regions) cover a three year period (1994/96) and will absorb 7 billion ECU of Funds.




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Avenant relatif à la période de découverte ->

Date index: 2022-01-10
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