733. Les systèmes d’échappement et les silencieux d’un bâtiment équipé de moteurs à bord ou semi-hors-bord, ou de moteurs auxiliaires fixés à demeure, préviennent les fuites de gaz d’échappement et sont conformes aux normes de construction.
733. Every exhaust system and muffler on a vessel equipped with an inboard or stern-drive engine or a permanently installed auxiliary engine shall prevent the leakage of exhaust gases and shall conform to the construction standards.
c) sont propulsés par un moteur hors-bord ou semi-hors-bord, si les gaz d’échappement sont rejetés dans l’eau par le moyeu de l’hélice ou sous la plaque de cavitation;
(c) is propelled by an outboard engine or a stern-drive, if the exhaust gases are directed under water through the propeller hub or below the cavitation plate;
Les fabricants doivent se conformer aux exigences de la directive d'ici le 18 janvier 2017. Les petites et moyennes entreprises qui fabriquent certains moteurshors-bord de propulsion à explosion ont jusqu'au 18 janvier 2020.
Manufacturers must comply with the directive’s requirements by 18 January 2017, while small and medium-sized enterprises that manufacture some smaller outboard spark-ignition propulsion engines have until 18 January 2020.
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