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Cha
Champ Code
Champ DS
Champ DSCP
Champ conservatif
Champ de code de répondant
Champ de pétrole mature
Champ de pétrole mûr
Champ de pétrole parvenu à maturité
Champ du code d'un central
Champ du code de retour sur la liaison normale
Champ indivergent
Champ indivergentiel
Champ pétrolifère en pleine maturité
Champ pétrolifère mûr
Champ pétrolifère parvenu à maturité
Champ solénoïdal
Champ à flux conservatif
Code d'accès aux services différenciés
Microscope de champ proche optique
Microscope en champ proche optique
Microscope optique de champ proche
Microscope optique en champ proche
Microscope optique à champ proche
Microscope à champ proche optique
Microscope à sonde locale optique
Microscope à sonde optique locale
Microscopie de champ proche optique
Microscopie en champ proche optique
Microscopie optique de champ proche
Microscopie optique en champ proche
Microscopie optique à champ proche
Microscopie à champ proche optique
Microscopie à sonde locale optique
Microscopie à sonde optique locale
Zone de code de répondant
étiquette DS
étiquette DSCP

Traduction de «Champ Code » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


code d'accès aux services différenciés | étiquette DSCP | étiquette DS | champ DSCP | champ DS

differentiated services code point | DSCP | DiffServ code point | Diffserv code point


champ de code de répondant [ zone de code de répondant ]

response code field




champ du code de retour sur la liaison normale

changeback code field


champ de pétrole parvenu à maturité [ champ pétrolifère parvenu à maturité | champ pétrolifère parvenu au terme de son développement | champ de pétrole parvenu au terme de son développement | champ pétrolifère en pleine maturité | champ de pétrole mûr | champ pétrolifère mûr | champ de pétrole mature | cha ]

mature oilfield [ mature oil field ]


champ à flux conservatif | champ conservatif | champ indivergent | champ indivergentiel | champ solénoïdal

solenoidal field | zero divergence field


microscopie optique en champ proche | microscopie en champ proche optique | microscopie optique de champ proche | microscopie de champ proche optique | microscopie optique à champ proche | microscopie à champ proche optique | microscopie à sonde locale optique | microscopie à sonde optique locale

scanning near-field optical microscopy | SNOM | near-field scanning optical microscopy | NSOM | near-field optical microscopy


microscope optique en champ proche | microscope en champ proche optique | microscope optique de champ proche | microscope de champ proche optique | microscope optique à champ proche | microscope à champ proche optique | microscope à sonde locale optique | microscope à sonde optique locale

scanning near-field optical microscope | SNOM | near-field scanning optical microscope | NSOM | near-field optical microscope


les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3

morphology codes M872-M879 with behaviour code /3
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base de son évaluation, la Commission a établi que les dispositions du Code III et du Code RO visées dans les considérants ci-dessus sont incompatibles avec la directive 2009/15/CE, ou avec le règlement (CE) no 391/2009 et par conséquent avec la directive 2009/15/CE en raison du lien entre les deux instruments décrit au considérant 2, et doivent être exclues du champ d'application de cette directive.

Based on its evaluation, the Commission determined that the provisions of the III Code and of the RO Code referred to in the preceding recitals are incompatible with Directive 2009/15/EC, or with Regulation (EC) No 391/2009 and consequently with Directive 2009/15/EC due to the link between the two instruments as explained in recital (2), and should be excluded from the scope of that Directive.


Lorsque la mention “ex” précède le code NC, les biens couverts par le règlement (CE) no 1236/2005 ne représentent qu'une partie du champ d'application dudit code et sont déterminés à la fois par la description donnée dans la présente annexe et par le champ d'application du code NC.

Where “ex” precedes the CN code, the goods covered by Regulation (EC) No 1236/2005 constitute only a part of the scope of the CN code and are determined by both the description given in this Annex and the scope of the CN code.


Lorsque la mention “ex” précède le code NC, les biens couverts par le règlement (CE) no 1236/2005 ne représentent qu'une partie du champ d'application dudit code et sont déterminés à la fois par la description donnée dans la présente annexe et par le champ d'application du code NC.

Where “ex” precedes the CN code, the goods covered by Regulation (EC) No 1236/2005 constitute only a part of the scope of the CN code and are determined by both the description given in this Annex and the scope of the CN code.


Lorsque le produit évalué est un bateau, l’organisme notifié fait également apposer, sous sa responsabilité, le numéro d’identification du bateau visé à l’annexe I, partie A, point 2.1, le champ prévu pour le code pays du constructeur étant utilisé pour indiquer le pays d’établissement de l’organisme notifié et les champs prévus pour le code individuel du constructeur attribué par l’autorité nationale de l’État membre pour indiquer le code d’identification de l’évaluation après construction attribué à l’organisme ...[+++]

In case the assessed product is a watercraft, the notified body shall also have affixed, under his responsibility, the watercraft identification number as referred to in point 2.1 of Part A of Annex I, whereby the field for the country code of the manufacturer shall be used to indicate the country of establishment of the notified body and the fields for the unique code of the manufacturer assigned by the national authority of the Member State to indicate the post-construction assessment identification code assigned to the notified body, followed by the serial number of the post-construction assessment certificate.


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Code de la synthèse: Emploi et politique sociale / Santé, hygiène et sécurité au travail / Agents chimiques, physiques et biologiques Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Construction / Santé des travailleurs Santé publique / Déterminants de la santé: facteurs extérieurs / Champs électromagnétiques

Summary code: Employment and social policy / Health, hygiene and safety at work / Chemical, physical and biological agents Internal market / Single Market for Goods / Construction / The health and safety of workers Public health / Health determinants: environment / Electromagntic fields


Ces dernières années, il est devenu de plus en plus difficile de progresser et d’enregistrer des résultats concrets au sein du groupe «Code de conduite», chargé d’évaluer les mesures fiscales susceptibles de relever du champ d’application du code[15].

Over the past years, making progress and achieving tangible results in the Code of Conduct Group charged with the assessment of tax measures that may fall within the scope of the Code[15] has become increasingly difficult.


Lorsque la mention “ex” précède le code NC, les biens couverts par le règlement (CE) no 1236/2005 ne représentent qu’une partie du champ d’application dudit code et sont déterminés à la fois par la description donnée dans la présente annexe et par le champ d’application du code NC.

Where “ex” precedes the CN code, the goods covered by Regulation (EC) No 1236/2005 constitute only a part of the scope of the CN code and are determined by both the description given in this Annex and the scope of the CN code.


Lorsque la mention “ex” précède le code NC, les biens couverts par le règlement (CE) no 1236/2005 ne représentent qu’une partie du champ d’application dudit code et sont déterminés à la fois par la description donnée dans la présente annexe et par le champ d’application du code NC.

Where “ex” precedes the CN code, the goods covered by Regulation (EC) No 1236/2005 constitute only a part of the scope of the CN code and are determined by both the description given in this Annex and the scope of the CN code.


Lorsque la mention «ex» précède le code NC, les biens couverts par le règlement (CE) no 1236/2005 ne représentent qu'une partie du champ d'application dudit code et sont déterminés à la fois par la description donnée dans la présente annexe et par le champ d'application du code NC.

Where ‘ex’ precedes the CN code, the goods covered by Regulation (EC) No 1236/2005 constitute only a part of the scope of the CN code and are determined by both the description given in this Annex and the scope of the CN code.


- Fiscalité: alignement du champ d'imposition et du niveau des droits d'accises en ce qui concerne les huiles minérales ainsi que du champ d'application du taux de TVA réduit; élaboration d'un calendrier pour la poursuite de l'alignement législatif dans le domaine des droits d'accises; garantie de la conformité des nouvelles mesures fiscales avec les principes du code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises.

- taxation: align the taxable scope and excise duty rate level for mineral oils and the scope of the application of the reduced VAT rate; develop a timetable for further legislative alignment excise duties; ensure that new tax measures comply with the principles of the code of conduct for business taxation,


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