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Clef Crescent
Clef Stilson
Clef Westcott
Clef à canon en tube
Clef à molette
Clef à molette Crescent
Clef à tubes
Clé Crescent
Clé Stillson
Clé Stilson
Clé USB
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Clé USB à mémoire flash
Clé Westcott
Clé de chiffrement de clé
Clé de chiffrement de clés
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Clé en tube
Clé mémoire
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Clé mémoire flash USB
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Clé à broche
Clé à canon
Clé à choc
Clé à choc pneumatique
Clé à chocs
Clé à chocs pneumatique
Clé à douille
Clé à molette
Clé à molette Crescent
Clé à mémoire flash
Clé à mémoire flash USB
Clé à pipe
Clé à tube
Clé à tube droite
Clé à tubes
Clé à tuyau
Mémoire flash USB
Mémorette
Pince corbeau
Serre-tube
Serre-tubes

Traduction de «Clé de contribution » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clé de contribution | clé de répartition

allocation key | contribution key | contribution scale


clé à broche | clé à canon | clé à douille | clé à pipe | clé à tube

box spanner | box wrench | cap key | socket spanner | socket wrench


clé à tube [ clef à tubes | pince corbeau | clé à tuyau | clé serre-tubes | serre-tube | serre-tubes | clé à tubes | clé Stilson | clef Stilson | clé serre-tubes Stillson | clé Stillson | clé serre-tubes modèle suédois ]

pipe wrench [ Stillson wrench | trimo wrench | cylinder wrench | Stillson ]


clé à pipe | clé à tube | clé à tube droite | clé en tube | clef à canon en tube

tubular box spanner | tubular spanner


clé USB | clé de mémoire USB | clé mémoire USB | clé de mémoire | clé mémoire | clé de stockage USB | clé de stockage | Mémorette

USB key | USB drive | USB memory key | Memorette | ThumbDrive | JumpDrive | PenDrive | DiskOnKey | USB Stick


clé de chiffrement de clés [ KEK,KK | clé de chiffrement de clé | clé de cryptage de clé ]

key-encryption key [ KEK | key encryption key | key enciphering key | key-encrypting key ]


clé USB à mémoire flash | clé USB mémoire flash | clé à mémoire flash USB | clé mémoire flash USB | clé à mémoire flash | clé mémoire flash | mémoire flash USB

USB flash drive | UFD | USB flash memory drive | USB flash key


clé à chocs pneumatique [ clé à choc pneumatique | clé à chocs | clé à choc | clé rotative ]

pneumatic impact wrench [ impact wrench ]


clé à molette | clef à molette | clé à molette Crescent | clef à molette Crescent | clé Crescent | clef Crescent | clé Westcott | clef Westcott

adjustable wrench | adjustable spanner | Crescent wrench | Westcott wrench


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La clé de contribution et la contribution de la Croatie au onzième Fonds européen de développement visées à l'article 1er, paragraphe 2, point a), de l'accord interne ainsi que la pondération de ses voix au sein du comité du Fonds européen de développement conformément à l'article 8, paragraphe 2, de l'accord interne sont confirmées.

The contribution key and the contribution of Croatia to the 11th European Development Fund as laid down in Article 1(2)(a) of the Internal Agreement as well as its weightings in the European Development Fund Committee as laid down in Article 8(2) of the Internal Agreement are hereby confirmed.


Les «clés de contribution» du 11e FED des pays de l’Union européenne ont été alignées avec celle du budget de l’Union européenne (qui est basée sur le revenu national brut par habitant).

Under the 11th EDF, EU countries' ‘contribution keys’ were aligned with the key used for the EU budget (based on gross national income per capita).


L'accord interne arrête les diverses enveloppes financières du 11e Fonds européen de développement (FED), les clés de contribution et les contributions au 11e FED, institue le comité du FED et le comité de la facilité d'investissement (ci-après dénommé «comité FI») et fixe la pondération des voix et la règle de la majorité qualifiée au sein de ces comités.

The Internal Agreement defines the various financial envelopes of the 11th European Development Fund (EDF), the contribution key and contributions to the 11th EDF, sets up the EDF Committee and the Investment Facility Committee (‘the IF Committee’), and determines the voting weights and qualified majority rule within those Committees.


L'accord interne arrête les diverses enveloppes financières du 11e Fonds européen de développement (FED), les clés de contribution et les contributions au 11e FED, institue le comité du FED et le comité de la facilité d'investissement (ci-après dénommé «comité FI») et fixe la pondération des voix et la règle de la majorité qualifiée au sein de ces comités.

The Internal Agreement defines the various financial envelopes of the 11th European Development Fund (EDF), the contribution key and contributions to the 11th EDF, sets up the EDF Committee and the Investment Facility Committee (‘the IF Committee’), and determines the voting weights and qualified majority rule within those Committees.


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Les «clés de contribution» du 11e FED des pays de l’Union européenne ont été alignées avec celle du budget de l’Union européenne (qui est basée sur le revenu national brut par habitant).

Under the 11th EDF, EU countries' ‘contribution keys’ were aligned with the key used for the EU budget (based on gross national income per capita).


La Commission s'efforce de répartir les prélèvements à opérer sur les comptes spéciaux, de manière à maintenir la répartition des avoirs dans ces comptes en conformité avec la clé de contribution prévue à l'article 1er, paragraphe 2, point a), de l'accord interne.

The Commission shall endeavour to make any withdrawals from the special accounts in such a way as to maintain a distribution of assets in those accounts corresponding to the contribution key pursuant to point (a) of Article 1(2) of the Internal Agreement.


ils sont financés par les États membres sur la base de clés de contribution (1) fixées dans un accord interne entre les gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, qui sont différentes des clés de contribution au budget général de l’UE;

they are funded by the Member States according to contribution keys (1) set in an internal agreement between the governments of the Member States, meeting within the Council, which are different from those for the EU general budget;


Lorsque la clé du RNB est applicable, la ventilation des contributions entre les États membres auxquels une contribution est demandée est déterminée selon la clé du produit national brut telle que définie à l’article 41, paragraphe 2, du traité UE et conformément à la décision 2007/436/CE, Euratom du Conseil du 7 juin 2007 relative au système des ressources propres des Communautés européennes ou à toute autre décision du Conseil qui la remplace.

Where the GNI scale is applicable, the breakdown of contributions between the Member States from which a contribution is required shall be determined in accordance with the gross national product scale as specified in Article 41(2) TEU and in accordance with Council Decision 2007/436/EC, Euratom of 7 June 2007 on the system of the European Communities’ own resources , or any other Council Decision which may replace it.


L'accord interne arrête les diverses enveloppes financières du 10e Fonds européen de développement (ci-après dénommé «FED») ainsi que la clé de contribution et le montant des contributions des États membres au 10e FED, il institue le comité du FED et le comité de la facilité d'investissement (ci-après dénommé «comité FI») et il fixe la pondération des voix et la règle de la majorité qualifiée au sein de ces comités.

The Internal Agreement defines the various financial envelopes of the 10th European Development Fund (hereinafter referred to as the EDF), the contribution key and contributions to the 10th EDF, sets up the EDF Committee and the Investment Facility Committee (hereinafter referred to as the IF Committee), and determines the voting weight and qualified majority rule therein.


SI L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU PRESENT PARAGRAPHE A UN OU PLUSIEURS ETATS MEMBRES ABOUTIT A UN DECOUVERT DU BUDGET DES COMMUNAUTES , LE MONTANT DE CE DECOUVERT EST REPARTI POUR L'ANNEE CONSIDEREE ENTRE LES AUTRES ETATS MEMBRES , DANS LES LIMITES DE VARIATION FIXEES AU PREMIER ALINEA ET SELON LA CLE DE CONTRIBUTION FIXEE AU PARAGRAPHE 2 .

SHOULD THE APPLICATION OF THIS PARAGRAPH TO ONE OR MORE MEMBER STATES RESULT IN A DEFICIT IN THE BUDGET OF THE COMMUNITIES , THE AMOUNT OF THAT DEFICIT SHALL BE SHARED FOR THE YEAR IN QUESTION BETWEEN THE OTHER MEMBER STATES WITHIN THE LIMITS LAID DOWN IN THE FIRST SUBPARAGRAPH AND ACCORDING TO THE CONTRIBUTION SCALE FIXED IN PARAGRAPH 2 .




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Date index: 2023-06-14
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