Cette décision de la Commission était fondée sur l'avis formulé le 9 décembre 1996 par le comité scientifique des pesticides, selon lequel le développement éventuel d'une résistance à la toxine Bt chez les insectes ne pouvait être considéré comme un effet nocif pour l'environnement, puisqu'il serait toujours possible d'utiliser les techniques agricoles existantes pour lutter contre contre ces espèces résistantes d'insectes.
This Commission Decision was based on the Opinion of the Scientific Committee for Pesticides (SCP) delivered on 9 December 1996 where it had been concluded that "the possible development of insect resistance to the Bt-toxin cannot be considered an adverse environmental effect, as existing agricultural means of controlling such resistant species of insects will still be available".
