Ce dispositif doit être conçu et construit de telle sorte que la pression dans les conduites de liaison revienne positivement à la position de repos dès que la commande (un bouton-poussoir, par exemple) du dispositif est automatiquement relâchée (par exemple, la soupape revient automatiquement à sa position de fonctionnement normal).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

This device shall be so designed and constructed that the pressure in the connecting lines is positively restored to the rest position not later than the control (e.g. push button) of this device is automatically released (e.g. valve returns automatically into the normal operation position).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-10-14]

Les dispositifs de commande de porte, qu'il s'agisse de poignées manuelles, de boutons poussoirs ou d'autres dispositifs, doivent contraster avec le fond sur lequel ils sont montés.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

Door controls, whether manual, pushbuttons or other devices, shall contrast with the surface on which they are mounted.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-11-17]

Avant la première expédition à partir de zones énumérées dans la partie III de l'annexe, l'autorité compétente de l'État d'origine veille à ce que les dispositions nécessaires soient prises avec les autorités concernées au sens de l'annexe VI, point c), de la directive 2002/60/CE pour assurer le plan d'urgence, la chaîne de commandement et la coopération pleine et entière des services en cas d'accident au cours du transport, de panne majeure du camion ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

before the first dispatch from areas listed in Part III of the Annex takes place, the competent authority of origin shall ensure that the necessary arrangements are in place with the relevant authorities within the meaning of point (c) of Annex VI to Directive 2002/60/EC in order to ensure that the emergency plan, the chain of command and full cooperation of services in case of accidents during the transport, a major breakdown of the truck or other vehicle or any fraudulent action of the operator.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-10-08]

avant la première expédition à partir de zones énumérées dans la partie III de l'annexe, l'autorité compétente veille à ce que les dispositions nécessaires soient prises avec les autorités concernées au sens de l'annexe VI, point c), de la directive 2002/60/CE pour assurer le plan d'urgence, la chaîne de commandement et la coopération pleine et entière des services en cas d'accident au cours du transport, de panne majeure du camion ou du véhicule ou d' ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

before the first dispatch from Part III of the Annex takes place, the competent authority shall ensure that the necessary arrangements with the relevant authorities within the meaning of point (c) of Annex VI to Directive 2002/60/EC in order to ensure the emergency plan, the chain of command and full cooperation of services in case of accidents during the transport, mayor breakdown of truck or vehicle or any fraudulent action of operator.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

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j)avant la première expédition à partir de zones énumérées dans la partie III de l'annexe, l'autorité compétente veille à ce que les dispositions nécessaires soient prises avec les autorités concernées au sens de l'annexe VI, point c), de la directive 2002/60/CE pour assurer le plan d'urgence, la chaîne de commandement et la coopération pleine et entière des services en cas d'accident au cours du transport, de panne majeure du camion ou du véhicule ou ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

(j)before the first dispatch from Part III of the Annex takes place, the competent authority shall ensure that the necessary arrangements with the relevant authorities within the meaning of point (c) of Annex VI to Directive 2002/60/EC in order to ensure the emergency plan, the chain of command and full cooperation of services in case of accidents during the transport, mayor breakdown of truck or vehicle or any fraudulent action of operator.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-08]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-10-08]

pour le sous-système de contrôle-commande et de signalisation «sol», la présente STI normalise entièrement les communications dans les deux sens entre le train et les voies.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-01-24]

for the Control-Command and Signalling Track-side Subsystem, track-to-train and train-to-track communication are fully standardised in this TSI.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-01-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-01-24]

Si des boutons poussoirs d'ouverture et de fermeture sont placés l'un au-dessus de l'autre, le bouton du dessus doit toujours être la commande d'ouverture.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

If both open and closed pushbuttons are fitted one above the other, the top button shall always be the open control.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-20]

Si des boutons poussoirs ou d'autres dispositifs de commande à distance sont prévus pour actionner les portes, ils doivent contraster avec leur environnement et leur utilisation ne doit pas nécessiter une force supérieure à 15 Newtons.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

If pushbuttons or other remote control devices are provided for operation of doors then each pushbutton or device shall contrast with its surroundings and shall be operable by a force not greater than 15 Newtons.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-20]

Dans la mesure où la sécurité l'exige en cas de défaillance du dispositif principal, ou en l'absence d'énergie pour actionner ce dispositif, un dispositif de secours ayant des commandes entièrement indépendantes et aisément accessibles, doit permettre le ralentissement et l'arrêt.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1991-06-19]

Where safety so requires in the event of a failure of the main device, or in the absence of the energy supply to actuate the main device, an emergency device with fully independent and easily accessible controls must be provided for slowing down and stopping.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1991-06-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1991-06-19]

En cas de système de réglage à plusieurs boutons-poussoirs, le bouton-poussoir commandant le rabattement maximal doit être situé à gauche ou au-dessous du ou des boutons-poussoirs correspondant aux autres positions d'inclinaison du faisceau de croisement.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1991-12-09]

If several buttons are used to adjust the beam, the button which gives the greatest downward inclination must be installed to the left or below the button(s) for other dipped-beam positions.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1991-12-09]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1991-12-09]

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Commandés entièrement par poussoirs ->

Date index: 2024-04-06