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Avec les adaptations nécessaires
Avec les modifications qui s'imposent
Compte tenu des adaptations de circonstance
Compte tenu des adaptations nécessaires
Compte tenu du rythme des adaptations possibles
Compte tenu du rythme des spécialisations nécessaires
En apportant les modifications nécessaires
En chang
En changeant ce qu'il faut changer
Les choses devant être changées étant changées

Traduction de «Compte tenu des adaptations nécessaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avec les adaptations nécessaires [ avec les modifications qui s'imposent | compte tenu des adaptations de circonstance | compte tenu des adaptations nécessaires | en apportant les modifications nécessaires | les choses devant être changées étant changées | en changeant ce qu'il faut changer | en chang ]

with such modifications as the circumstances require [ with necessary modifications | with such modifications as are necessary | with any necessary modifications | mutatis mutandis ]


compte tenu des adaptations de circonstance

varied to suit the case


compte tenu du rythme des spécialisations nécessaires

account being taken of the specialisation that shall be needed with the passage of time


compte tenu du rythme des adaptations possibles

account being taken of the adjustments that will be possible
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Sauf s’il est nécessaire de le faire en vue de protéger la sécurité ou la santé publiques, y compris en vue de prévenir le détournement de la substance ciblée vers un marché ou un usage illicite, le ministre ne révoque pas le permis d’exportation dans les circonstances visées aux alinéas (2)b), 28(2)a) ou 28(2)b) si son titulaire remplit les conditions prévues aux alinéas 28(2)a) et b), compte tenu des adaptations nécessaires.

(3) Unless it is necessary to do so to protect security, public health or safety, including preventing the targeted substance from being diverted to an illicit market or use, the Minister must not revoke an export permit in the circumstances described in paragraph (2)(b), 28(1)(a) or 28(1)(b) if the holder of the permit meets the conditions referred to in paragraphs 28(2)(a) and (b) with any modifications that the circumstances require.


(3) Sauf s’il est nécessaire de le faire en vue de protéger la sécurité ou la santé publiques, y compris en vue de prévenir le détournement de la substance ciblée vers un marché ou un usage illicite, le ministre ne révoque pas le permis d’importation dans les circonstances visées aux alinéas (2)a.1), 28(2)a) ou 28(2)b) si son titulaire remplit les conditions prévues aux alinéas 28(2)a) et b), compte tenu des adaptations nécessaires.

(3) Unless it is necessary to do so to protect security, public health or safety, including preventing the targeted substance from being diverted to an illicit market or use, the Minister must not revoke an import permit in the circumstances described in paragraph (2)(a.1), 28(1)(a) or 28(1)(b) if the holder of the permit meets the conditions referred to in paragraphs 28(2)(a) and (b), with any modifications that the circumstances require.


(5) La première nation est tenue de verser au titulaire de tout droit ou intérêt exproprié une indemnité équitable et d’appliquer, dans le calcul de celle-ci, les règles prévues par la Loi sur l’expropriation, compte tenu des adaptations nécessaires.

(5) A First Nation shall pay fair compensation to the holder of an expropriated interest or right and, in determining that compensation, the First Nation shall apply the rules set out in the Expropriation Act, with such modifications as the circumstances require.


(5) La première nation est tenue de verser au titulaire de tout droit ou intérêt exproprié une indemnité équitable et d’appliquer, dans le calcul de celle-ci, les règles prévues par la Loi sur l’expropriation, compte tenu des adaptations nécessaires.

(5) A First Nation shall pay fair compensation to the holder of an expropriated interest or right and, in determining that compensation, the First Nation shall apply the rules set out in the Expropriation Act, with such modifications as the circumstances require.


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pour déterminer si une utilisation est financièrement faisable, il est tenu compte du fait que l’utilisation physiquement possible et légalement admissible d'un actif génère ou non des produits ou des flux de trésorerie qui soient suffisants (compte tenu des coûts nécessaires pour convertir l’actif à cette utilisation) pour produire le rendement sur investissement que les participants de marché exigeraient d’un investissement dans cet actif ...[+++]

A use that is financially feasible takes into account whether a use of the asset that is physically possible and legally permissible generates adequate income or cash flows (taking into account the costs of converting the asset to that use) to produce an investment return that market participants would require from an investment in that asset put to that use.


1. Pour chacune des années couvertes par le cadre financier, le total des crédits pour paiements nécessaires, après ajustement annuel et compte tenu des adaptations et révisions intervenues, ne peut conduire à un taux d'appel des ressources propres supérieur au plafond des ressources propres fixé par la décision 2007/436/CE, Euratom.

1. For each of the years covered by the financial framework, the total appropriations for payments required, after annual adjustment and taking account of any other adjustments or revisions, may not be such as to produce a call-in rate for own resources that exceeds the own resources ceiling set out in Decision 2007/436/EC, Euratom .


Pour chacune des années couvertes par le cadre financier, le total des crédits pour paiements nécessaires, après ajustement annuel et compte tenu des adaptations et révisions intervenues, ne peut conduire à un taux d'appel des ressources propres supérieur au plafond des ressources propres.

For each of the years covered by the financial framework, the total appropriations for payments required, after annual adjustment and taking account of any other adjustments or revisions, must not be such as to produce a call-in rate for own resources that exceeds the own resources ceiling.


14. Pour chacune des années couvertes par le cadre financier, le total des crédits pour paiements nécessaires, après ajustement annuel et compte tenu des adaptations et révisions intervenues, ne peut conduire à un taux d'appel des ressources propres supérieur au plafond en vigueur pour ces mêmes ressources.

14. For each of the years covered by the financial framework, the total appropriations for payments required, after annual adjustment and taking account of any other adjustments or revisions, must not be such as to produce a call-in rate for own resources that exceeds the ceiling in force for these resources.


14. Pour chacune des années couvertes par les perspectives financières, le total des crédits pour paiements nécessaires, après ajustement annuel et compte tenu des adaptations et révisions intervenues, ne peut conduire à un taux d'appel des ressources propres supérieur au plafond en vigueur pour ces mêmes ressources.

14. For each of the years covered by the financial perspective, the total appropriations for payments required, after annual adjustment and taking account of any other adjustments or revisions, must not be such as to produce a call-in rate for own resources that exceeds the ceiling in force for these resources.


L’article 258 du Code, à l’exception de l’alinéa 258(1)a), s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires.

The provisions of section 258 of the Criminal Code, except section 258(1)(a), apply with any necessary modifications.




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Compte tenu des adaptations nécessaires ->

Date index: 2021-01-12
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