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Bois debout
Bois sur pied
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Concession de bois debout
Concession de bois sur pied
Matériel sur pied
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Prix du bois sur pied
Valeur des bois sur pied
Valeur du bois debout
Valeur du bois sur pied
Valeur marchande du bois sur pied
Valeur sur pied
Volume de bois sur pied
Volume sur pied

Traduction de «Concession de bois sur pied » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
concession de bois sur pied [ concession de bois debout ]

tree allocation


bois sur pied | prix du bois sur pied | valeur du bois sur pied

exploitation value | stumpage | stumpage value


bois debout | bois sur pied | matériel sur pied | peuplement ligneux | volume de bois sur pied

growing stock | stand volume | standing timber | stumpage


valeur du bois sur pied [ valeur des bois sur pied | valeur marchande du bois sur pied | prix du bois sur pied ]

stumpage [ stumpage value | stumpage rate | stumpage price ]


valeur des bois sur pied | valeur du bois sur pied | capital superficie | valeur sur pied | capital bois | valeur du bois debout

stumpage value | stumpage | standing timber value


valeur des réserves de ressources minérales,de bois sur pied et de cultures sur pied

value of reserves of mineral resources,standing timber or standing crops


volume de bois sur pied | volume sur pied

volume of standing timber




régime d'établissement des prix du bois sur pied en fonction du marché

market-determined timber pricing system


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
i) lorsque du bois sur pied, ou le droit de couper du bois sur pied, est vendu et que la concession forestière où se trouve le bois est située dans la province ou le pays donné, le revenu brut provenant de cette vente est attribuable à l’établissement stable du contribuable situé dans cette province ou ce pays;

(i) where standing timber or the right to cut standing timber is sold and the timber limit on which the timber is standing is in the particular province or country, the gross revenue from such sale shall be attributable to the permanent establishment of the taxpayer in the province or country; and


i) lorsque du bois sur pied, ou le droit de couper du bois sur pied, est vendu et que la concession forestière où se trouve ce bois est située dans la province ou le pays donné, le revenu brut provenant de cette vente est attribuable à l’établissement stable du contribuable situé dans cette province ou ce pays;

(i) where standing timber or the right to cut standing timber is sold and the timber limit on which the timber is standing is in the particular province or country, the gross revenue from such sale shall be attributable to the permanent establishment of the taxpayer in the province or country; and


(iv) la quantité de bois sur pied que le contribuable a coupé dans la province pendant l’année et de billes provenant de bois sur pied se trouvant dans cette province que le contribuable a acquises pendant l’année,

(iv) the quantity of standing timber cut in the province in the year by the taxpayer and logs cut from standing timber in the province acquired by the taxpayer in the year,


La dérogation prévue à l'article 1er s'applique aux livraisons de produits du bois effectuées par des assujettis, comprenant le bois sur pied, le bois de travail rond ou fendu, le bois de chauffage, les dérivés du bois, ainsi que le bois équarri ou en copeaux et le bois brut, le bois transformé ou semi-manufacturé.

The derogation provided for in Article 1 shall apply to supplies of wood products by taxable persons including standing timber, round or cleft working wood, fuel wood, timber products, as well as square edged or chipped wood and wood in the rough, processed or semi-manufactured wood.


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Il existe des mécanismes rigoureux et efficaces pour mesurer et enregistrer les quantités de bois ou de produits du bois à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement, notamment des estimations fiables et précises, antérieures à la récolte, du volume de bois sur pied pour chaque assiette de coupe.

There are robust and effective mechanisms for measuring and recording the quantities of timber or timber products at each stage of the supply chain, including reliable and accurate pre-harvest estimations of the standing timber volume in each harvesting site.


S'il est constaté que du bois non vérifié entre dans la chaîne d'approvisionnement, des déficiences du système de contrôle ont elles été détectées, par exemple, l'absence d'un inventaire des bois sur pied avant la récolte dans des forêts privées/sur des terres privées?

In the event of concrete findings that unverified timber enters into the supply chain, have any weaknesses in the control system being identified e.g. the absence of an inventory of standing timber before harvesting from private forest/lands?


La méthode d'évaluation du bois sur pied consiste à ramener en prix courants le produit futur de la vente du bois diminué des dépenses consenties pour l'amener à maturité, des frais d'abattage, etc.

Standing timber is valued by discounting the future proceeds of selling the timber at current prices after deducting the expenses of bringing the timber to maturity, felling, etc.


Les cultures sur pied, le bois sur pied et les poissons ou animaux destinés à la consommation humaine doivent être traités comme des stocks de travaux en cours pendant le processus de production et transformés, une fois le processus terminé, en stocks de produits finis.

Growing crops, standing timber and stocks of fish or animals reared for purposes of food should be treated as inventories of work-in-progress during the process, and transformed into inventories of finished products when the process is completed.


Notre différend avec les États-Unis a toujours porté sur les concessions renouvelables et les prix du bois sur pied fixés par décision administrative.

This dispute is and always has been about renewable tenures and administratively priced stumpage.


Vous devez en outre permettre à nouveau aux entreprises sans concessions de participer aux enchères concurrentielles de bois sur pied.

You have to restore the eligibility of non-tenured companies to bid in competitive timber auctions.




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Concession de bois sur pied ->

Date index: 2023-04-06
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