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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conséquence secondaire
Conséquence secondaire non voulue
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Conséquence secondaire non voulue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conséquence secondaire non voulue

unintended secondary consequence


conséquence secondaire non voulue

unintended secondary consequence




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faudrait observer les répercussions secondaires et inattendues, par exemple les conséquences des réductions d'impôt sur les résidences secondaires.

This should look at secondary and unexpected impacts, for example the results of tax-breaks on second homes.


Les deux derniers éléments, en particulier, ont été la cause de distorsions du marché intérieur des produits pharmaceutiques, car les différentes décisions nationales de tarification/remboursement et les exigences divergentes appliquées pour mesurer l’efficacité relative des médicaments ont eu des conséquences non voulues sur d’autres États membres dotés de systèmes différents, entraînant souvent des répercussions imprévues pour le marché communautaire dans son ensemble.

In particular the two latter issues have been the source of market distortions in the Single Market for pharmaceuticals in the EU since different national pricing/reimbursement decisions and the diverging requirements to measure relative effectiveness have had undesired consequences on other Members States with different systems and have often caused unforeseen ramifications for the EU market as a whole.


Au niveau des projets, des points de contact culturels (PCC), de la gestion du programme, et par conséquent au niveau global du programme, l'efficacité et l'efficience voulues ont été atteintes.

Efficiency and effectiveness were reached at project level, at the Cultural Contact Points level, at the Programme management level and, therefore, at the overall Programme level.


évitant d’avoir à distinguer les domaines où une mise en œuvre immédiate est possible de ceux où elle ne l'est pas et, par conséquent, éliminant le risque de provoquer des conséquences non voulues imprévues ou insuffisamment prises en compte; et

It avoids having to delineate between the areas that can be immediately implemented and those that cannot be, and, therefore, avoids the risk of causing unintended consequences which may not have been foreseen or sufficiently considered; and


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Par conséquent, de l’avis de la Commission, si la Cour avait voulu que le principe de la confidentialité s’applique aussi aux communications échangées avec des avocats qui sont employés par la personne qui leur demande un avis, elle n’aurait pas limité le champ d’application de la seconde condition, telle qu’énoncée au point 21 de l’arrêt AM S Europ ...[+++]

Accordingly, in the Commission’s view, if the Court had wanted legal professional privilege to apply also to communications exchanged with lawyers who are employed by the person who asks their advice, it would not have limited the scope of the second condition, as set out in paragraph 21 of AM S Europe v Commission


Lorsque les acteurs du marché n’utilisent pas les capacités qu’ils se sont engagés à utiliser ou, dans le cas de capacités ayant fait l’objet d’une vente aux enchères explicite, ne procèdent pas à des échanges sur le marché secondaire ou ne restituent pas les capacités en temps voulu, ils perdent leurs droits d’utilisation de ces capacités et sont redevables d’un défraiement reflétant les coûts.

Where market participants fail to use the capacity that they have committed to use, or, in the case of explicitly auctioned capacity, fail to trade on a secondary basis or give the capacity back in due time, they shall lose the rights to such capacity and pay a cost-reflective charge.


Lorsque les acteurs du marché n’utilisent pas les capacités qu’ils se sont engagés à utiliser ou, dans le cas de capacités ayant fait l’objet d’une vente aux enchères explicite, ne procèdent pas à des échanges sur le marché secondaire ou ne restituent pas les capacités en temps voulu, ils perdent leurs droits d’utilisation de ces capacités et sont redevables d’un défraiement reflétant les coûts.

Where market participants fail to use the capacity that they have committed to use, or, in the case of explicitly auctioned capacity, fail to trade on a secondary basis or give the capacity back in due time, they shall lose the rights to such capacity and pay a cost-reflective charge.


Il faudrait observer les répercussions secondaires et inattendues, par exemple les conséquences des réductions d'impôt sur les résidences secondaires.

This should look at secondary and unexpected impacts, for example the results of tax-breaks on second homes.


Cette modification vise à garantir que la juridiction saisie d’une demande d’ouverture d'une procédure secondaire soit pleinement informée de tout plan de redressement ou de réorganisation étudié par le syndic et soit en mesure d’apprécier comme il se doit les conséquences de l’ouverture d'une procédure secondaire.

This amendment aims to ensure that the court seised with a request for opening secondary proceedings is fully aware of any rescue or reorganisation options explored by the liquidator and is able to properly assess the consequences of the opening of secondary proceedings.


Par conséquent, la Commission adoptera un règlement d'application destiné à clarifier les procédures définies dans le règlement (CE) n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments et présentera également en temps voulu une proposition destinée à améliorer ce règlement compte tenu du cadre réglementaire révisé applicable à la dissémination volontaire d'OGM au titre de la directive 90/220/CEE.

Therefore, the Commission will adopt an implementing regulation to clarify the procedures laid down in the Novel Food Regulation (EC) N° 258/97 and will in due course also present a proposal to improve this Regulation in accordance with the revised regulatory framework for the deliberate release of GMOs under Directive 90/220/EEC.




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Conséquence secondaire non voulue ->

Date index: 2024-03-24
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