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Constat de cohérence
Constat de vraisemblance
Contrôle de cohérence
Contrôle de la cohérence
Contrôle de la vraisemblance
Contrôle de vraisemblance
Tableau de contrôle de vraisemblance
Test de cohérence
Test de la cohérence
Test de vraisemblance
Vraisemblance

Traduction de «Contrôle de vraisemblance » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrôle de vraisemblance | test de vraisemblance

reasonableness check | reasonableness test | reasonable test | absurdity check | credibility check | plausibility check | likelihood check


contrôle de vraisemblance

plausibility check | reasonableness check | reasonableness test




contrôle de vraisemblance

reasonableness check [ plausibility check | validity check ]


contrôle de la vraisemblance [ contrôle de vraisemblance | contrôle de la cohérence | contrôle de cohérence ]

test of reasonableness


contrôle de cohérence | contrôle de vraisemblance | constat de vraisemblance | constat de cohérence

reasonableness test | reasonable test | test of reasonableness


test de cohérence | test de la cohérence | contrôle de vraisemblance | contrôle de la vraisemblance

test of reasonableness


tableau de contrôle de vraisemblance

reasonableness check table


tableau de contrôle de vraisemblance

reasonableness check table


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. déplore que pour la deuxième année consécutive, la Cour n'ait pas obtenu d'assurance raisonnable quant à la légalité et la régularité des opérations de l'Agence; observe qu'afin de vérifier les dépenses déclarées par les pays de la coopération, l'Agence a procédé à des contrôles de vraisemblance avant paiement pour les opérations de retour conjointes et les opérations terre/mer/air conjointes; est vivement préoccupé par le fait que pour les conventions de subvention signées avant juin 2013, l'Agence n'a généralement pas demandé de pièces justificatives relatives aux créances détenues par les pays de la coopération; souligne la néce ...[+++]

3. Regrets that for two consecutive years, the Court found no reasonable assurances as to the legality and regularity of the Agency’s transactions; notes that in order to verify the expenditure claimed by the cooperating countries, the Agency performed the reasonableness checks prior to payment for joint return operations and joint land/sea/air operations; expresses its deep concern that for the grant agreements signed before June 2013, the Agency did not usually request documentation supporting the cooperating countries’ entitlements; stresses the need for the effective analysis of the use of Union funds in joint land/sea/air operati ...[+++]


3. déplore que pour la deuxième année consécutive, la Cour n'ait pas obtenu d'assurance raisonnable quant à la légalité et la régularité des opérations de l'Agence; observe qu'afin de vérifier les dépenses déclarées par les pays de la coopération, l'Agence a procédé à des contrôles de vraisemblance avant paiement pour les opérations de retour conjointes et les opérations terre/mer/air conjointes; est vivement préoccupé par le fait que pour les conventions de subvention signées avant juin 2013, l'Agence n'a généralement pas demandé de pièces justificatives relatives aux créances détenues par les pays de la coopération; souligne la néce ...[+++]

3. Regrets that for two consecutive years, the Court found no reasonable assurances as to the legality and regularity of the Agency’s transactions; notes that in order to verify the expenditure claimed by the cooperating countries, the Agency performed the reasonableness checks prior to payment for joint return operations and joint land/sea/air operations; expresses its deep concern that for the grant agreements signed before June 2013, the Agency did not usually request documentation supporting the cooperating countries’ entitlements; stresses the need for the effective analysis of the use of Union funds in joint land/sea/air operati ...[+++]


Cette loi est fondée sur ce qu'on appelle le contrôle de vraisemblance, mais il est devenu tellement difficile à la façon dont le droit a évolué au cours des 20 dernières années , de prévoir ce qu'un tribunal peut considérer comme étant raisonnable que cette disposition n'a plus une grande utilité.

That has within it and is founded on a so called " reasonableness test" , but the way the law has developed over the last 20 years has made it very difficult for anybody to anticipate what a court might regard as reasonable, so it is of little use.


D'une part, il faut mettre sur pied une procédure civile qui puisse assujettir les alliances stratégiques et les coentreprises à un contrôle de vraisemblance et d'autre part, une procédure criminelle qui puisse sévir contre les cas patents de collusion, sans égard à leurs effets sur la concurrence.

On the one hand, we need a civil procedure that will put strategic alliances and joint ventures to the test of reasonableness and, on the other hand, a criminal procedure that would cover the hard-core cases of conspiracy, regardless of their effect on competition.


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Ce logiciel n'effectue pas de «contrôle de vraisemblance» comme les logiciels classiques de recouvrement qui classent les dettes par ordre ascendant, de 0 à 30 000 $ et ainsi de suite.

They have no " reasonableness" test in their software, as is found in standard collections software, where debts are put in ascending order, 0 to $30,000, and so on.


2. prend acte de l'observation de la Cour des comptes selon laquelle l'Agence, bien qu'elle effectue des contrôles de vraisemblance, n'exige généralement pas de pièces justificatives et souligne la réponse de FRONTEX selon laquelle les déclarations des bénéficiaires, étant des autorités publiques de contrôle aux frontières sont fiables et demande à FRONTEX de corriger cette situation ainsi que d'envisager l'application de mesures plus adéquates pour de telles situations de financement; accueille avec bienveillance la recherche de compromis du directeur de l'agence qui indique la mise en place d'un système de montants forfaitaires pour s ...[+++]

2. Notes the Court’s comment that, while the agency carries out plausibility checks, it does not generally demand supporting documents, and highlights Frontex’s reply to the effect that, as the beneficiaries are the national border guard authorities, their statements are reliable; calls on Frontex to remedy this state of affairs and consider applying more effective measures to deal with such financing situations; welcomes the efforts made by the director of the agency to reach a compromise whereby a lump sum system is put in place to satisfy all sides;


4. invite Frontex à poursuivre le renforcement du suivi des opérations conjointes; prend acte de l'observation de la Cour des comptes selon laquelle "l'Agence, bien qu’elle effectue des contrôles de vraisemblance, n’exige généralement pas de pièces justificatives qui permettraient de limiter le risque de non-détection des dépenses inéligibles"; se félicite de la réponse de Frontex selon laquelle, depuis janvier 2012, l'Agence exige des pièces justificatives "pour la majorité des frais exposés dans le cadre d'opérations de retour conjointes" et pour les autres subventions "lorsque des divergences sont décelées dans les états financiers ...[+++]

4. Calls on Frontex to continue strengthening the monitoring of joint operations; notes the Court of Auditors' comment that "although it performs reasonableness checks, [it] does not usually request supporting documentation that would address the risk of ineligible expenditure"; welcomes Frontex's reply that since January 2012 it requests supporting documents "for the majority of costs in joint return operations" and for other grants requests supporting documentation "in case of discrepancies detected in the final financial statements"; considers that supporting documents should as a matter of principle be requested; welcomes the announcement of the implementation of ex-ante controls ...[+++]


5. déplore que, selon le rapport de la Cour des comptes, l'Agence ait versé des subventions au titre du 7 programme cadre pour la recherche et le développement se montant à 5 800 000 EUR en 2011, et que, lorsqu'elle vérifiait les dépenses déclarées par les bénéficiaires (organes privés et publics menant les activités de recherche), l'Agence, tout en effectuant des contrôles de vraisemblance, n'ait pas exigé généralement de pièces justificatives qui auraient permis de limiter le risque de non-détection des dépenses inéligibles;

5. Regrets that according to the Court of Auditors' report, the Agency made grant payments under the Seventh Framework Programme for Research and Development amounting to EUR 5,8 million in 2011, and in order to verify the expenditure claimed by the beneficiaries (private and public entities performing research), the Agency, despite performing reasonableness checks, did not usually request supporting documentation that would address the risk of ineligible expenditure;


Au BDPB, nous avons fait quelque chose de semblable, à l'aide des données de Statistique Canada, pour notre contrôle de vraisemblance, puisque nous nous sommes appuyés sur ce qu'on appelle les régions sanitaires — il y a 90 régions sanitaires qui sont désignées comme telles par les provinces dans l'ensemble du Canada.

What we did in our reasonableness test at PBO, using Statistics Canada data, using what we call health regions there are 90 health regions defined by provinces across the country was something similar.


S'il détermine que le délinquant a un comportement récidiviste, qu'il est vraisemblable qu'il tuera d'autres personnes ou les blessera ou qu'il leur infligera des dommages psychologiques, le tribunal pourra le déclarer délinquant à contrôler.

Where the court finds that there is a pattern of repetitive behaviour showing a likelihood of the offender causing death or injury to other persons or inflicting severe psychological damage, it can declare him or her to be a long term offender.




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Contrôle de vraisemblance ->

Date index: 2022-03-17
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