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Charge du service de la dette
Coût absorbé
Coût consommé
Coût de rachat du service passé à taux simple
Coût des prestations au titre des services passés
Coût des services passés
Coût du service
Coût du service de la dette
Coût du service retraite
Coût net du service universel
Coût passé en charges
Coût total net du service universel
Coûts absorbés
Coûts consommés
Coûts engagés
Coûts passés
Coûts passés en charges
Frais absorbés
Service passé à taux simple

Traduction de «Coût des services passés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coût des services passés | coût des prestations au titre des services passés

past service cost | prior period service cost | prior service cost


coût des services passés [ coût des prestations au titre des services passés ]

past service cost [ prior period service cost | past service pension cost | prior service cost ]






charge du service de la dette | coût du service de la dette

debt service | debt servicing burden | debt servicing costs


service passé à taux simple [ coût de rachat du service passé à taux simple ]

election at single rate [ single rate election ]


coût absorbé [ coût passé en charges | coût consommé | frais absorbés ]

consumed cost [ expired cost ]


coûts absorbés | frais absorbés | coûts passés en charges | coûts consommés

expired costs | consumed costs




coût total net du service universel | coût net du service universel

net total costs of the universal service | net costs of the universal service
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les coûts des contrats de service passés avec des tiers pour l’exécution d’une partie des mesures.

costs of service contracts with third parties to execute part of the measures.


b)les coûts des contrats de service passés avec des tiers pour l’exécution d’une partie des mesures.

(b)costs of service contracts with third parties to execute part of the measures.


L’entité n’est pas tenue de faire la distinction entre le coût des services passés découlant d’une modification d’un régime, le coût des services passés découlant d’une réduction et le profit ou la perte résultant d’une liquidation si ces opérations sont simultanées.

An entity need not distinguish between past service cost resulting from a plan amendment, past service cost resulting from a curtailment and a gain or loss on settlement if these transactions occur together.


Lorsqu’elle détermine la valeur actuelle de ses obligations au titre des prestations définies, le coût des services rendus au cours de la période correspondant et, le cas échéant, le coût des services passés, l’entité doit rattacher les droits à prestations aux périodes de service selon la formule de calcul des prestations établie par le régime.

In determining the present value of its defined benefit obligations and the related current service cost and, where applicable, past service cost, an entity shall attribute benefit to periods of service under the plan’s benefit formula.


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l’accroissement des avantages acquis [c’est-à-dire les avantages qui ne sont pas soumis à une condition de poursuite de l’emploi (voir paragraphe 72)] lorsque, en l’absence de prestations nouvelles ou améliorées, les membres du personnel remplissent les conditions requises pour l’acquisition des avantages (il n’y a pas de coût des services passés parce que l’entité a comptabilisé le coût estimé des prestations au titre des services rendus au cours de la période au fur et à mesure que les services étaient rendus).

the increase in vested benefits (ie benefits that are not conditional on future employment, see paragraph 72) when, in the absence of new or improved benefits, employees complete vesting requirements (there is no past service cost because the entity recognised the estimated cost of benefits as current service cost as the service was rendered).


répartition des coûts des services météorologiques entre les coûts directs et les «coûts MET de base» définis comme les coûts de prise en charge des installations et des services météorologiques qui servent aussi les besoins météorologiques d’une manière générale.

breakdown of the meteorological costs between direct costs and ‘MET core costs’ defined as the costs of supporting meteorological facilities and services that also serve meteorological requirements in general.


Le coût des services passés est généré lorsqu’une entité adopte un régime à prestations définies qui attribue des prestations à des services passés ou change les prestations à payer pour des services passés en vertu d’un régime existant.

Past service cost arises when an entity introduces a defined benefit plan that attributes benefits to past service or changes the benefits payable for past service under an existing defined benefit plan.


Un coût des services passés négatif est généré lorsqu’une entité change les prestations à payer pour des services passés de telle sorte que la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies diminue.

Negative past service cost arises when an entity changes the benefits attributable to past service so that the present value of the defined benefit obligation decreases.


répartition des coûts des services météorologiques entre les coûts directs et les “coûts MET de base” définis comme les coûts de prise en charge des installations et des services météorologiques, qui servent aussi les besoins météorologiques d’une manière générale.

Breakdown of the meteorological costs between direct costs and “MET core costs” defined as the costs of supporting meteorological facilities and services that also serve meteorological requirements in general.


L’accord de passation conjointe de marché et le contrat passé avec la plate-forme d’enchères concernée stipulent dans quelle mesure un tel État membre peut être tenu de prendre en charge sa part du coût des services visés à l'article 27, paragraphe 1, et à l'article 28, paragraphe 1.

The extent to which such a Member State may be required to bear its own share of the costs of the services provided for in Articles 27(1) and 28(1), shall be provided for in the joint procurement agreement and the contract with the auction platform concerned.




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Coût des services passés ->

Date index: 2022-12-31
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