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Code du format de la date ou heure ou période
Date butoir
Date et heure
Date et heure de service
Date limite
Dates et heures des séances
Heure limite
Heures des séances d'entraînement
Initialisation date et heure
Qualifiant de la date ou heure ou période
Qualifiant du format de la date ou heure ou période
RQH
Réunion sur les questions de l'heure
Séance sur les questions de l'heure
échéance

Traduction de «Dates et heures des séances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dates et heures des séances

dates and times of the sittings


code du format de la date ou heure ou période | qualifiant du format de la date ou heure ou période | qualifiant pour la représentation d'une date, heure ou période

date or time or period format code


qualifiant de la date ou heure ou période | qualifiant de la date, heure ou période | qualifiant du code de la fonction de la date ou heure ou période

date or time or period function code qualifier




réunion sur les questions de l'heure [ RQH | séance sur les questions de l'heure ]

hot stove meeting










échéance | heure limite | date limite | date butoir

deadline
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'opérateur tient à la disposition de l'autorité ou de l'organisme de contrôle les informations relatives aux jours, heures, circuits de collecte et dates et heures de réception des produits.

The operator shall keep the information relating to collection days, hours, circuit and date and time of reception of the products available to the control authority or control body.


(2) Lorsque l’Office décide de tenir une enquête publique ou y est obligé par la présente partie, il en donne avis — avec mention des lieu, date et heure des séances — suivant les modalités prévues au paragraphe (1) au moins soixante jours avant le début de l’enquête; la fixation des lieu, date et heure des séances, ainsi que la publication de l’avis, doivent être propres à informer le public de la tenue de l’enquête et à favoriser sa participation.

(2) Where the Board decides or is required under this Part to hold a public hearing, it shall give notice, in the manner described in subsection (1), at least sixty days before the commencement of the hearing, of the place, date and time of the hearing. The place, date and time of the hearing shall be chosen and the notice published by the Board in a manner that promotes public awareness and participation in that hearing.


(2) L’office peut tenir des audiences publiques au sujet du plan qu’il entend adopter; il publie, dans la région désignée et dans toute région désignée avoisinante de la vallée du Mackenzie, un avis indiquant les lieux, dates et heures des séances ainsi que la procédure qui y sera suivie.

(2) A planning board may hold public hearings in relation to a proposed land use plan after publishing in the settlement area and in adjoining settlement areas in the Mackenzie Valley a notice specifying the times and places of the hearings and the procedure to be followed.


(2) L’office peut tenir des audiences publiques au sujet du plan qu’il entend adopter; il publie, dans la région désignée et dans toute région désignée avoisinante de la vallée du Mackenzie, un avis indiquant les lieux, dates et heures des séances ainsi que la procédure qui y sera suivie.

(2) A planning board may hold public hearings in relation to a proposed land use plan after publishing in the settlement area and in adjoining settlement areas in the Mackenzie Valley a notice specifying the times and places of the hearings and the procedure to be followed.


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f) il répartit les affaires entre les commissaires et fixe les lieux, dates et heures des séances;

(f) apportions work among the members of the Board and fixes the place, date and time of proceedings;


Date et heure exacte de la réception de l'ordre ou date et heure exacte à laquelle la décision de négocier a été prise.

The date and exact time of the receipt of the order or the date and exact time of when the decision to deal was made.


le niveau d’assurance que les données sont mises à la disposition du prochain utilisateur prévu avant la date et l’heure de leur début de validité effectif et ne sont pas supprimées avant la date et heure de leur fin de validité effective.

the level of assurance that data is made available to the next intended user prior to its effective start date/time and not deleted before its effective end date/time.


L’opérateur tient les informations relatives aux jours, heures, circuits de collecte et dates et heures de réception des produits à la disposition de l’organisme ou de l’autorité de contrôle».

The operator keeps the information relating to collection days, hours, circuit and date and time of reception of the products available to the inspection body or authority’.


L'opérateur tient les informations relatives aux jours, heures, circuits de collecte et dates et heures de réception des produits à la disposition de l'organisme ou de l'autorité de contrôle.

The operator keeps the information relating to collection days, hours, circuit and date and time of reception of the products available to the inspection body or authority.


Il est entendu que le Sous-comité du programme et de la procédure est autorisé à fixer les dates et heures des séances.

It was agreed that the Subcommittee on Agenda and Procedure be authorised to set meeting dates and times.




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Dates et heures des séances ->

Date index: 2023-03-12
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