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Compte à rebours an 2000
Décompte
Décompte 2000
Décompte TVA
Décompte d'articulations oedématiées
Décompte de l'an 2000
Décompte de la TVA
Décompte vers l'an 2000
Décompte électronique
Décompte électronique de la TVA
Feu piéton à décompte numérique
Feu pour piétons à décompte numérique
Feu à décompte numérique
Feu à décompte numérique pour piétons
Horloge compte à rebours an 2000
Machine à écrire d'assistance électronique
Relatif au décompte d'entités
SEDC
Système électronique de décompte et de contrôle

Traduction de «Décompte électronique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
décompte électronique de la TVA (1) | décompte électronique (2)

electronic VAT computation


horloge compte à rebours an 2000 | décompte 2000 | décompte de l'an 2000 | décompte vers l'an 2000 | compte à rebours an 2000

Y2K countdown clock | Y2K countdown | Y2K countdown timer | Year 2000 countdown clock | Millennium countdown | Y2K countdown program


décompte de la TVA (1) | décompte TVA (2) | décompte (3)

VAT return | tax return


système électronique de décompte et de contrôle [ SEDC ]

electronic accounting and control system [ EACS ]




décompte d'articulations oedématiées

Swollen joint count


professeur en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle | professeur en électronique et automatique (voie professionnelle)/professeure en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle/professeure en électronique et automatique de la voie professionnelle

electronics and automation educator | electronics and automation vocational instructor | electronics and automation vocational teacher | vocational teacher in electronics and automation


feu à décompte numérique pour piétons | feu piéton à décompte numérique

countdown pedestrian signal


feu pour piétons à décompte numérique | feu à décompte numérique

pedestrian countdown signal | countdown crosswalk signal | countdown crosswalk signal light


machine à écrire d'assistance électronique

Assistive typewriter, electronic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les articles 1er, paragraphe 2, première phrase, et 73 de la directive 2006/112/CE doivent-ils être interprétés en ce sens qu’ils s’opposent à une disposition ou pratique nationale selon laquelle, pour l’exploitation d’appareils de jeux avec possibilité de gain, l’encaisse (contenu de la «caisse à décompte électronique») de l’appareil après l’écoulement d’une période déterminée est retenue comme base d’imposition?

Are the first sentence of Article 1(2) and Article 73 of Directive 2006/112 to be interpreted as precluding a national provision or practice whereby, in the operation of gaming machines offering the possibility of winning, the content of the machine’s cash box (‘electronically counted cash box’) serves as a basis of assessment after a certain period of time?


À partir de la date de mise en œuvre effective du système électronique prévu au point 3, l’Union européenne établit pour chaque navire thonier senneur et canneur, sur la base des livres de bord archivés dans les Centre de surveillance de pêches (CSP) de l’État de pavillon, un décompte final des redevances dues par le navire au titre de sa campagne annuelle de l’année calendaire précédente.

From the date the electronic system provided for under point 3 is actually in place, the EU shall draw up for each tuna seiner and pole-and-line tuna vessel, on the basis of the logbooks archived at the fisheries monitoring centre (FMC) of the flag State, a final statement of the fees owed by the vessel in respect of its annual season for the previous calendar year.


Jusqu’à mise en œuvre du système électronique prévu au point 3, L’Union européenne établit pour chaque navire thonier senneur et canneur, sur la base de ses déclarations de captures confirmées par les instituts scientifiques visés ci-dessus, un décompte final des redevances dues par le navire au titre de sa campagne annuelle de l’année calendaire précédente.

Until the electronic system provided for under point 3 is in place, the EU shall draw up for each tuna seiner and pole-and-line tuna vessel, on the basis of its catch reporting confirmed by the above scientific institutes, a final statement of the fees owed by the vessel in respect of its annual season for the previous calendar year.


En 1996, la Commission a institué un système de contrôle électronique qui repose sur un dispositif dénommé «écoplaquette», installée sur le véhicule et permettant le décompte automatique d´écopoints, dont les spécifications techniques sont déterminées dans un règlement de 1994.

In 1996, the Commission introduced an electronic monitoring system based on the use of an electronic device, referred to as the 'ecotag', fitted to the motor vehicle which enables the automatic debiting of ecopoints, the technical specifications of which are laid down in a 1994 regulation.


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- (DE) Monsieur le Président, puis-je vous demander de faire précisément le décompte et d'effectuer une vérification électronique lors du vote par appel nominal afin que nous sachions qui est présent et qui ne l'est pas.

– (DE) Mr President, firstly I would like to ask you to determine an exact figure and to carry out an electronic check during the roll-call vote so that we know who is here and who is not.




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Décompte électronique ->

Date index: 2023-05-22
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