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Traduction de «Déduction à base de règles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


système à base de règles de production | système à base de règles | SBR | système à règles de production

rule-based system | RBS


gestion de réseau à base de règles | administration de réseau à base de règles

policy-based network management | PBNM | policy-based networking | policy networking | policy-based routing


programmation à base de règles [ programmation par règles | programmation en règles de production | programmation orientée règles ]

rule-based programming [ rule-oriented programming ]


langage à base de règles [ langage basé sur des règles ]

rule-based language


système expert à base de règles [ système expert basé sur des règles ]

rule-based expert system


langage orienté règles | programmation à base de règles | programmation logique | programmation orientée règles | programmation orientée vers les règles | LOR [Abbr.]

rule oriented programming | rule programming | rule-based programming


Advanced Reasoning Tool | ART,il contient quatre modules:un langage de représentation de la connaissance fournissant des règles,des prototypes,des comparaisons logiques et des structures procédurales,un compilateur qui convertit la connaissance représentée en code LISP,un module d'application de l'exécution et un environnement de débogage.Sa base de règles incorpore des règles absolues,des hypothèses,des contraintes et des croyances.L'information est organisée en ensembles ...[+++]

Advanced Reasoning Tool | ART [Abbr.]




Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) sous réserve de l’alinéa b), lorsqu’une société a plus d’une année d’imposition qui se termine au cours de la même année civile et qu’elle est associée, au cours d’au moins deux de ces années d’imposition, à une autre société ayant une année d’imposition qui se termine au cours de cette année civile, la déduction de base de la société pour chacune de ces années d’imposition qui se termine au cours de cette année civile et où elle est associée à l’autre société est égale à sa déduction de base pour la première de ces années d’imposition — déterminée compte non tenu de l’alinéa b);

(a) where a corporation, in this paragraph referred to as the “first corporation”, has more than one taxation year ending in the same calendar year and is associated in two or more of those taxation years with another corporation that has a taxation year ending in that calendar year, the base level deduction of the first corporation for each taxation year in which it is associated with the other corporation ending in that calendar year is, subject to the application of paragraph 18(2.5)(b), an amount equal to its base level deduction for ...[+++]


(2.2) Pour l’application du présent article, la déduction de base d’une société pour une année d’imposition est le montant qui serait l’intérêt, calculé au taux prescrit, pour l’année sur un prêt de 1 000 000 $ qui resterait impayé tout au long de l’année, sauf si la société est associée au cours de l’année à une ou à plusieurs autres sociétés, auquel cas, sauf disposition contraire au présent article, la déduction de base de la société est nulle.

(2.2) For the purposes of this section, a corporation’s base level deduction for a taxation year is the amount that would be the amount of interest, computed at the prescribed rate, for the year in respect of a loan of $1,000,000 outstanding throughout the year, unless the corporation is associated in the year with one or more other corporations in which case, except as otherwise provided in this section, its base level deduction for the year is nil.


Ces biens sont admissibles à la déduction de base pour amortissement de 25 p. 100 par an selon la méthode de l'amortissement dégressif. En application de la déduction pour amortissement accéléré, le contribuable peut déduire un montant ne dépassant pas le revenu qu'il tire de la mine ou du groupe de mines applicable jusqu'à concurrence du coût total de l'acquisition, ce qui fait qu'avec la déduction pour amortissement accéléré, le contribuable n'aurait aucun revenu imposable tant qu'il n'aurait pas déduit le montant total de ses dépenses.

They are eligible for basic capital cost allowance of 25 per cent per year on a declining balance basis, and, under the accelerated capital cost allowance, taxpayers are allowed to take a deduction up to their income from the relevant mine or group of mines to the full cost of what they've acquired, with the result that, where this accelerated capital cost allowance is in place, taxpayers would not have any income subject to tax until they had deducted the full amount of their expenses.


Une autre chose qui semble envoyer un message selon lequel il y a une pénalité lorsqu'on ne travaille pas, est ceci: comme déduction de base, la déduction pour conjoint est moins élevée pour le parent qui reste à la maison que pour celui qui travaille. On envoie donc un message disant que si on choisit de rester à la maison, il y aura des pénalités fiscales.

The other thing that tends to send a signal that there's a penalty for being out of the workforce is this: as a basic deduction, the spousal deduction is lower for the stay-at-home parent than for one who's in the workplace, sending another message that if you choose to stay home there will be tax penalties for doing so.


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1. L'éligibilité d'une dépense est déterminée sur la base des règles nationales, sauf si des dispositions spécifiques sont arrêtées dans le présent règlement ou dans les règles spécifiques de chaque Fonds ou sur la base de ceux-ci.

1. The eligibility of expenditure shall be determined on the basis of national rules, except where specific rules are laid down in, or on the basis of, this Regulation or the Fund-specific rules.


1. L'éligibilité d'une dépense est déterminée sur la base des règles nationales, sauf si des dispositions spécifiques sont arrêtées dans le présent règlement ou dans les règles spécifiques de chaque Fonds ou sur la base de ceux-ci.

1. The eligibility of expenditure shall be determined on the basis of national rules, except where specific rules are laid down in, or on the basis of, this Regulation or the Fund-specific rules.


1. L'éligibilité d'une dépense est déterminée sur la base des règles nationales, sauf si des dispositions spécifiques sont arrêtées dans le présent règlement ou dans les règles spécifiques de chaque Fonds ou sur la base de ceux-ci.

1. The eligibility of expenditure shall be determined on the basis of national rules, except where specific rules are laid down in, or on the basis of, this Regulation or the Fund-specific rules.


1. À la demande d’un nouvel entrant, les États membres déterminent, sur la base des règles en vigueur, la quantité de quotas à allouer à titre gratuit à l’installation une fois que celle-ci aura commencé à être exploitée normalement et que sa capacité installée initiale aura été déterminée.

1. Upon application by a new entrant, Member States shall determine on the basis of the present rules the amount of allowances to be allocated free of charge once the installation concerned has started normal operation and its initial installed capacity has been determined.


Premièrement, les données relatives à la performance sur le plan des émissions de gaz à effet de serre des installations couvertes par le système commun d'échange de quotas d'émission (SCEQE) fabriquant des produits faisant l’objet d’un référentiel ont été recueillies par les différentes associations sectorielles européennes ou en leur nom, sur la base de règles définies contenues dans des manuels sectoriels.

First, data on the greenhouse gas performance of ETS installations producing benchmarked products has been collected by or on behalf of the respective European sector associations based on defined rules, so-called ‘sector rule books’.


Bien que, en général, ces paiements ne soient pas déductibles d'impôt, une règle spéciale établie en 1989 permet aux courtiers en valeurs mobilières de déduire les deux tiers de ces paiements (1330) La législation étend l'utilisation de la règle des deux tiers, garantissant ainsi que notre industrie du courtage reste compétitive.

While these dividend compensation payments are generally not tax deductible, a special rule established in 1989 allows securities dealers to deduct two thirds of such payments (1330) This legislation extends the use of the two-thirds rule, thus ensuring our security industries remain competitive.


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