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Adhérence immune
Adhérence immunitaire
Adhérences
Adjuger le défaut
Adjuger le défaut du défendeur
Anti-liaisonnement
Barrière anti-adhérence
Brides d'adhérence
Bris d'adhérence
Constater le défaut
Défaut d'adhérence
Défaut de poursuite
Défaut de poursuivre
Défaut de procédure utile
Démarcatif d'adhérence
Faire constater le défaut du défendeur
Faire constater le défendeur en défaut
Faute de poursuite
Gastriques
Immune-adhérence
Immuno-adhérence
Immunoadhérence
Inobservance du traitement
Inobservance thérapeutique
Intestinales
Masque anti-solidarisation
Matériau barrière
Mésentériques
Non-adhérence
Non-adhérence au traitement
Non-adhérence thérapeutique
Non-adhésion au traitement
Non-adhésion thérapeutique
Non-compliance
Non-compliance au traitement
Non-compliance thérapeutique
Non-observance du traitement
Non-observance thérapeutique
Note
Pare-adhérence
Paroi abdominale
Phénomène de Nelson
Produit anti-solidarisation
Précontrainte par adhérence
Précontrainte par câbles adhérents
Précontrainte par fils adhérents
Précontrainte par prétension
Précontrainte à fils adhérents
Précontrainte à prétension
Prétension
Rupture adhésive
Rupture d'adhésion
Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes
Vente des immeubles à défaut du paiement de taxes
Vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier
Vente pour défaut de paiement de la taxe foncière
Vente pour défaut de paiement des impôts
Vente pour non-paiement de l'impôt foncier
Vente pour non-paiement de la taxe foncière
Vente à défaut du paiement des impôts d'un immeuble
écran anti-adhérence
écran pare-adhérence
épiploïques

Traduction de «Défaut d'adhérence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
défaut d'adhérence | rupture d'adhésion

adhesion failure | adhesive failure


rupture d'adhésion [ bris d'adhérence | défaut d'adhérence | rupture adhésive ]

adhesion failure [ adhesive failure ]


masque anti-solidarisation [ produit anti-solidarisation | pare-adhérence | écran anti-adhérence | barrière anti-adhérence | écran pare-adhérence | anti-liaisonnement | matériau barrière | démarcatif d'adhérence ]

bond breaker


immunoadhérence | immuno-adhérence | adhérence immunitaire | adhérence immune | immune-adhérence | phénomène de Nelson

immune adherence


précontrainte par prétension [ précontrainte par fils adhérents | précontrainte par câbles adhérents | précontrainte à prétension | précontrainte à fils adhérents | précontrainte par adhérence | prétension ]

pretensioning [ pre-tensioning | Hoyer method of prestressing ]


adjuger le défaut | adjuger le défaut du défendeur | constater le défaut | faire constater le défaut du défendeur | faire constater le défendeur en défaut | note

note


non-observance thérapeutique | non-observance du traitement | inobservance thérapeutique | inobservance du traitement | non-adhésion thérapeutique | non-adhésion au traitement | non-adhérence | non-adhérence au traitement | non-adhérence thérapeutique | non-compliance thérapeutique | non-compliance au traitement | non-compliance

non-adherence to therapy | non-adherence to treatment | non-adherence | non-compliance with therapy | non-compliance with treatment | non-compliance


Adhérences (de):diaphragmatiques | épiploïques | gastriques | intestinales | mésentériques | paroi abdominale | pelviennes, chez l'homme | Brides d'adhérence

Adhesions (of):abdominal (wall) | diaphragm | intestine | male pelvis | mesenteric | omentum | stomach | Adhesive bands


vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier | vente pour non-paiement de l'impôt foncier | vente pour défaut de paiement de la taxe foncière | vente pour non-paiement de la taxe foncière | vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes | vente pour défaut de paiement des impôts | vente à défaut du paiement des impôts d'un immeuble | vente des immeubles à défaut du paiement de taxes

tax sale


défaut de poursuite | défaut de poursuivre | défaut de procédure utile | faute de poursuite

want of prosecution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- inclure, si nécessaire, les liaisons et les nœuds sélectionnés et clairement définis qui font défaut, notamment dans les États membres qui ont adhéré à l'UE depuis 2004, pour garantir une planification homogène du réseau et l'interconnexion des réseaux nationaux, ainsi que pour contribuer de manière significative aux objectifs du RTE-T.

- Add selected and well-defined missing links and nodes, especially in Member States which have acceded the EU since 2004, where necessary to ensure homogeneous network planning and the interconnection of national networks, and to contribute significantly to the TEN-T objectives.


Cependant, dans de nombreux pays adhérents, une réelle concurrence fait encore défaut dans ces secteurs.

However, in many Acceding Countries, effective competition in these sectors is still lacking.


57 (1) Sur réception d’un avis de la Banque du Canada précisant qu’un adhérent ou un adhérent-correspondant de groupe est en défaut, les adhérents et les adhérents-correspondants de groupe qui ne sont pas en défaut et la Banque du Canada déposent chacun au compte de règlement de l’adhérent ou de l’adhérent-correspondant de groupe en défaut la somme déterminée selon la formule suivante :

57 (1) Upon receiving notice from the Bank of Canada that a direct clearer or group clearer is in default, the direct clearers and group clearers that are not in default and the Bank of Canada shall each deposit into the defaulting direct clearer’s or group clearer’s settlement account the amount determined by the formula


la valeur totale des instruments de paiement tirés sur l’adhérent ou l’adhérent-correspondant de groupe qui est en défaut ou qu’il doit payer et qui ont été entrés dans le SACR pendant ce cycle par tous les adhérents et les adhérents-correspondants de groupe qui ne sont pas en défaut et la Banque du Canada.

is the total value of payment items that were entered into the ACSS during that cycle by all direct clearers and group clearers that are not in default and by the Bank of Canada and that are drawn on or payable by the direct clearer or group clearer that is in default.


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la valeur des instruments de paiement tirés sur l’adhérent ou l’adhérent-correspondant de groupe qui est en défaut, ou qu’il doit payer et que l’adhérent ou l’adhérent-correspondant de groupe donné ou la Banque du Canada a entrés dans le SACR pendant le cycle du SACR précédant le défaut;

is the value of the payment items that the given direct clearer or group clearer or the Bank of Canada entered into the ACSS during the ACSS cycle prior to the default and that are drawn on or payable by the direct clearer or group clearer that is in default; and


50. Une fois les soldes de compensation établis par le SACR et corrigés, s’il y a lieu, et à la condition qu’aucun adhérent ou adhérent-correspondant de groupe ne soit en défaut au sens de l’article 53, la Banque du Canada effectue le règlement en passant les écritures de crédit et de débit pertinentes dans les comptes de règlement des adhérents et adhérents-correspondants de groupe.

50. Once the clearing balances have been established by the ACSS and corrected, if necessary, and if a direct clearer or group clearer is not in default within the meaning of section 53, the Bank of Canada shall effect settlement by making the appropriate debit or credit entry into each direct clearer’s or group clearer’s settlement account.


(ii) elle a été expulsée d’un syndicat ou suspendue pour une raison autre que le défaut de paiement des cotisations périodiques, droits d’adhésion et autres paiements qui incombent sans distinction à tous ceux qui veulent adhérer au syndicat ou y adhèrent déjà,

(ii) has been expelled or suspended from membership in a trade union for a reason other than a failure to pay the periodic dues, assessments and initiation fees uniformly required to be paid by all members of the trade union as a condition of acquiring or retaining membership in the trade union,


À défaut, les États membres peuvent prévoir, sous réserve de l'article 38, paragraphe 1, de la directive 2006/48/CE, que les succursales créées par des établissements de crédit de pays tiers doivent adhérer à un système de garantie des dépôts existant sur leur territoire.

Failing that, Member States may, subject to Article 38(1) of Directive 2006/48/EC, stipulate that branches established by a third-country credit institution must join DGSs in operation within their territories.


4. se félicite de la solidarité affichée à l'égard à la fois des pays adhérents et des régions touchées par l'"effet statistique" au titre de cet objectif et approuve la reconnaissance de l'"effet statistique" ainsi que le soutien temporaire proposé pour les régions qui, à défaut, seraient lésées par l'abaissement du PIB communautaire consécutif à l'élargissement;

4. Welcomes the demonstration of solidarity both to the accession countries and also to the statistically affected regions under this objective and supports the recognition of the so-called statistical effect as well as the proposed temporary support for those regions which would otherwise lose out as a result of the lowering of Community GDP following enlargement;


En termes simples: si tous les pays adhérant à l'Union devaient faire défaut sur leurs prêts, ce montant devrait être assumé par le budget ou une modification au budget.

To put it simply: if all accession countries should default on their loans, this amount would have to be found through the budget or an amending budget.




D'autres ont cherché : adhérences diaphragmatiques     brides d'adhérence     adhérence immune     adhérence immunitaire     adjuger le défaut     adjuger le défaut du défendeur     anti-liaisonnement     barrière anti-adhérence     bris d'adhérence     constater le défaut     défaut d'adhérence     défaut de poursuite     défaut de poursuivre     défaut de procédure utile     démarcatif d'adhérence     faute de poursuite     gastriques     immune-adhérence     immuno-adhérence     immunoadhérence     inobservance du traitement     inobservance thérapeutique     intestinales     masque anti-solidarisation     matériau barrière     mésentériques     non-adhérence     non-adhérence au traitement     non-adhérence thérapeutique     non-adhésion au traitement     non-adhésion thérapeutique     non-compliance     non-compliance au traitement     non-compliance thérapeutique     non-observance du traitement     non-observance thérapeutique     pare-adhérence     paroi abdominale     pelviennes chez l'homme     phénomène de nelson     produit anti-solidarisation     précontrainte par adhérence     précontrainte par câbles adhérents     précontrainte par fils adhérents     précontrainte par prétension     précontrainte à fils adhérents     précontrainte à prétension     prétension     rupture adhésive     rupture d'adhésion     écran anti-adhérence     écran pare-adhérence     épiploïques     Défaut d'adhérence     


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Défaut d'adhérence ->

Date index: 2023-05-09
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