Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Animaux
Bétail
Bétail sur pied
Cheptel
Cheptel vif
Compression de personnel
Compression des effectifs
Compression du personnel
Dotation en effectifs
Dotation en personnel
Décroissance des effectifs
Dégraissage des effectifs
Effectif de la classe
Effectif des animaux
Effectif des détenus
Effectif du cheptel
Effectif moyen des détenus
Effectifs
Effectifs des animaux de cheptel
Effectifs des animaux de ferme
Effectifs du personnel
Exercice de réduction des effectifs
Gardien de détenus
Gardienne de détenus
Microtisation
OEM
Ordonnance sur les effectifs maximums
Population carcérale
Population pénitentiaire
QGDN ENA DPE
Recrutement et affectations
Rendement effectif
Ressources en personnel
Réduction de l'effectif
Réduction des effectifs
Réduction du personnel
Surveillant de détenus
Surveillante de détenus
Taux de rendement effectif
Taux de rentabilité effectif
Taux de rentabilité observé

Traduction de «Effectif des détenus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
population pénitentiaire | population carcérale | effectif des détenus

prison population


QGDN - Effectifs en non-activité - Détenus par une puissance étrangère [ QGDN ENA DPE ]

NDHQ Non-Effective Strength Detained by Foreign Power [ NDHQ NES DFP ]




surveillant de détenus [ surveillante de détenus | gardien de détenus | gardienne de détenus ]

convict guard [ detention guard | detention attendant ]


animaux | bétail | bétail sur pied | cheptel | cheptel vif | effectif des animaux | effectif du cheptel | effectifs des animaux de cheptel | effectifs des animaux de ferme

livestock | livestock numbers | livestock population




réduction des effectifs [ réduction de l'effectif | réduction du personnel | compression des effectifs | compression du personnel | compression de personnel | décroissance des effectifs | exercice de réduction des effectifs | dégraissage des effectifs | microtisation ]

downsizing [ workforce reduction | work force reduction | manpower reduction | reduction in work force | reduction in force | reduction in personnel | reduction of staff | staff cutback | staff reduction | workshedding | down-crewing | personnel surplus reduction | degrowing ]


dotation en effectifs | dotation en personnel | effectifs | effectifs du personnel | recrutement et affectations | ressources en personnel

staffing


rendement effectif | taux de rendement effectif | taux de rentabilité effectif | taux de rentabilité observé

actual rate of return


Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs | Ordonnance sur les effectifs maximums [ OEM ]

Ordinance of 26 November 2003 on Maximum Stock Level in Meat and Egg Production | Maximum Stocks Ordinance [ MaxSO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin que ce droit au consentement soit effectif, les entreprises d'investissement informent les clients que les fonds placés auprès d'un fonds du marché monétaire qualifié ne seront pas détenus conformément aux exigences de sauvegarde des fonds des clients définies par la présente directive.

In order to ensure this right to consent is effective, investment firms shall inform clients that funds placed with a qualifying money market fund will not be held in accordance with the requirements for safeguarding client funds set out in this Directive.


Les personnes ou organisations visées au point c) ont accès au moins au nom, au mois et à l'année de naissance, à la nationalité et au pays de résidence du bénéficiaire effectif, ainsi qu'à la nature et à l'étendue des intérêts effectifs détenus.

The persons or organisations referred to in point (c) shall access at least the name, the month and year of birth, the nationality and the country of residence of the beneficial owner as well as the nature and extent of the beneficial interest held.


1. Les États membres veillent à ce que les sociétés et autres entités juridiques constituées sur leur territoire aient l'obligation d'obtenir et de conserver des informations adéquates, exactes et actuelles sur leurs bénéficiaires effectifs, y compris des précisions sur les intérêts effectifs détenus.

1. Member States shall ensure that corporate and other legal entities incorporated within their territory are required to obtain and hold adequate, accurate and current information on their beneficial ownership, including the details of the beneficial interests held.


Les personnes justifiant d'un intérêt légitime devraient avoir accès aux informations concernant la nature et l'ampleur des intérêts effectifs détenus sous la forme de leur poids approximatif.

The persons who are able to demonstrate a legitimate interest should have access to information on the nature and extent of the beneficial interest held consisting of its approximate weight.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Il ne saurait être reproché au Tribunal de la fonction publique de méconnaître le droit à un recours effectif d’un requérant en rejetant sa demande de production des documents détenus par l’institution défenderesse, lorsque ledit requérant ne fournit aucune explication quant à la pertinence pour la solution du litige des documents que l’institution concernée refuse de lui communiquer.

The Civil Service Tribunal cannot be criticised for infringing an applicant’s right to an effective remedy by rejecting his request for production of documents held by the defendant institution, where that applicant does not provide any explanation as to why the documents which the institution concerned refuses to disclose to him are relevant for the outcome of the dispute.


Si des personnes physiques ou morales sont les bénéficiaires effectifs d’une action ou d’un titre de créance, cette action ou ce titre de créance sont considérés comme étant la propriété de leur bénéficiaire effectif ultime, y compris s’ils sont détenus par un prête-nom.

Where natural or legal persons are the beneficial owners of a share or debt instrument, that share or debt instrument shall be deemed to be owned by the ultimate beneficial owner, including where the share or debt instrument is held by a nominee.


Aux fins du présent article, on entend par «colonie entretenue sans apport d’effectifs extérieurs», une colonie dont les animaux sont élevés uniquement au sein de la colonie ou proviennent d’autres colonies sans être prélevés dans la nature et sont détenus de manière à être habitués à l’être humain.

For the purposes of this Article a ‘self-sustaining colony’ means a colony in which animals are bred only within the colony or sourced from other colonies but not taken from the wild, and where the animals are kept in a way that ensures that they are accustomed to humans.


le droit de recours effectif des détenus pour la défense de leurs droits contre des sanctions ou des traitements arbitraires;

an effective right of appeal to enable prisoners to uphold their rights in the face of arbitrary punishment or treatment;


le droit de recours effectif des détenus pour la défense de leurs droits contre des sanctions ou des traitements arbitraires;

an effective right of appeal to enable prisoners to uphold their rights in the face of arbitrary punishment or treatment;


En ce qui concerne les catégories d'exigibilités sous forme de "titres de créance" et d'"instruments du marché monétaire", l'émetteur doit justifier du montant effectif de ces instruments détenus par les autres établissements assujettis au régime de réserves obligatoires de l'Eurosystème pour être autorisé à les déduire de l'assiette des réserves.

In this respect, for the liability categories "debt securities issued" and "money market paper", the issuer needs to be able to prove the actual amount of these instruments held by other institutions subject to the Eurosystem's minimum reserve system in order to be entitled to deduct them from the reserve base.


w