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Compensation Doppler
Compensation d'émissions de gaz à effet de serre
Compensation de l'effet Doppler
Compensation pour l'effet Doppler
Effet biologique de compensation
Effet comptable de la compensation
Effet en circulation
Effet en cours de compensation
Effets de compensation
OPFr
Ordonnance sur la progression à froid
Valeurs admises
Valeurs admises à la compensation
Valeurs échangées en compensation
élément en transit

Traduction de «Effet comptable de la compensation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
effet comptable de la compensation

accountancy aspect of set-off


effet en circulation | élément en transit | effet en cours de compensation

transit item | item in transit


effet en circulation [ effet en cours de compensation | élément en transit ]

transit item [ item in transit ]


compensation de l'effet Doppler [ compensation pour l'effet Doppler | compensation Doppler ]

Doppler effect compensation [ Doppler compensation ]


valeurs échangées en compensation | valeurs admises | valeurs admises à la compensation | effets de compensation

clearings | bank clearings


compensation des valeurs comptables pour la fraction des capitaux propres qu'elles représentent

set off the book values against the proportion of the capital and the reserves which they represent


valeurs échangées en compensation [ valeurs admises | effets de compensation ]

bank clearings [ clearings ]




compensation d'émissions de gaz à effet de serre

greenhouse gas offset | GHG offset


Ordonnance du 15 avril 1992 sur la compensation des effets de la progression à froid en matière d'impôt fédéral direct | Ordonnance sur la progression à froid [ OPFr ]

Ordinance of 15.April 1992 on Compensating for the Consequences of Bracket Creep in relation to Direct Federal Taxation | Ordinance on Bracket Creep [ BCreepO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La compensation peut intervenir soit par l'effet de la loi (compensation légale), lorsque certaines conditions sont remplies, soit par la volonté des parties (compensation conventionnelle) [91].

Offsetting may be either by operation of law (legal offsetting), when certain conditions are met, or by the desire for the parties (contractual offsetting). [91]


[7] La hausse des investissements publics en Italie est essentiellement un effet comptable, résultat de la chute des ventes d'actifs publics réels par rapport à l'année précédente.

[7] The increase in public investments in Italy is mostly an accounting effect, resulting from the marked decrease in sales of public-owned real assets compared to the previous year.


Cela ne se résume pas à envisager les effets économiques positifs comme compensation pour la pollution sonore et la pollution atmosphérique : il convient de trouver des moyens d'éviter la paupérisation locale qui résulte parfois du développement aéroportuaire.

That goes beyond considering positive economic effects as a compensation for noise- and atmospheric pollution: ways must be found to avoid impoverishment which sometimes results locally from airport development.


8. insiste sur la nécessité de prévoir des fonds pour compenser les pertes économiques subies par les agriculteurs en raison de crises du marché et de crises sanitaires et phytosanitaires, comme celle provoquée par la bactérie Xylella fastidiosa, et réaffirme la nécessité de recourir aux marges disponibles au titre de la rubrique 2 à cet effet; réaffirme que la compensation liée aux mesures d'éradication devrait également couvrir la réhabilitation des écosystèmes agricoles, notamment du sol, l'établissement d'une diversité biologique solide et la diversité génétique des stoc ...[+++]

8. Insists on the need to provide funds to compensate for the economic losses suffered by farmers due to market crises and sanitary or phytosanitary crises such as Xylella fastidiosa, and reiterates the need to use the available margins under Heading 2 to this effect; insists that compensation for eradication should also cover rehabilitation of agro-ecosystems including the soil, as well as establishing robust biological diversity, especially ensuring genetic diversity of the planting stock that ideally includes resistance to or tole ...[+++]


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À la sous-rubrique 2, le Conseil propose des augmentations importantes concernant les crédits d’engagement et de paiement par rapport à 2009, de 4,5 % et 9,5 %, respectivement, en tenant compte des effets comptables du plan de relance.

Under heading 2, the Council is proposing substantial increases with regard to both commitment appropriations and payment appropriations compared with 2009, by 4.5% and 9.5%, respectively, if we adjust for the accounting effects of the recovery plan.


En tenant compte des effets comptables du plan de relance économique, l’augmentation dans ce secteur s’élève à près de 8 %.

If we adjust for the accounting effects of the economic recovery plan, the increase in this area amounts to around 8%.


3. Pour le 1er juin 2010, la Commission évalue l'efficacité et les effets des mesures de compensation adoptées en vue de permettre à la région touchée par la fermeture des mines de mercure de trouver des solutions de remplacement viables du point de vue économique et social.

3. By 1 June 2010, the Commission shall evaluate the effectiveness and impact of the compensation measures undertaken in order to allow the area affected by the closure of mercury mines to achieve viable economic and social alternatives.


À cet égard, il convient d’examiner, en premier lieu, si ce paragraphe décrit en effet une procédure de compensation et, dans l’affirmative, si une telle procédure prime, comme lex specialis, celle de l’article 16, paragraphe 2, et de l’article 27, paragraphe 3, de ladite réglementation.

In that regard, it is necessary to examine first whether this paragraph in fact describes an offsetting procedure and, if so, whether such a procedure, as a lex specialis, prevails over that set out in Articles 16(2) and 27(3) of the said Rules.


86 Sur le premier point, le Tribunal constate que l’article 27, paragraphe 4, décrit en effet une procédure de compensation.

86. On the first point, the Court finds that Article 27(4) does in fact describe an offsetting procedure.


N. considérant que les coûts des mesures destinées à réduire les émissions de gaz à effet de serre seront compensés par les bénéfices retirés d'une limitation de l'augmentation de la température planétaire de 2°C maximum par rapport aux niveaux de l'époque préindustrielle, grâce à la prévention des dommages et pertes que le changement climatique peut causer à travers le monde,

N. whereas the cost of the measures to reduce GHG emissions will be offset by the benefits which will flow from restricting the increase in the Earth's temperature to a maximum of 2°C by comparison with levels during the pre-industrial era, since damage and losses which climate change might otherwise have caused throughout the world will be prevented,




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Effet comptable de la compensation ->

Date index: 2021-04-10
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