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Comptabilisation après recouvrement des coûts
Constatation après recouvrement des coûts
Contre remboursement des frais
En régime de recouvrement des coûts
Meilleur recouvrement des coûts
Mécanisme de recouvrement des coûts
Méthode du recouvrement des coûts
Projet passerelle
Recouvrement des coûts
Recouvrement des coûts additionnels
Recouvrement des coûts différentiels
Recouvrement des coûts supplémentaires
Récupération des coûts
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Selon le principe de la récupération des coûts
Selon un système de recouvrement des frais

Traduction de «En régime de recouvrement des coûts » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
selon le principe de la récupération des coûts [ selon un système de recouvrement des frais | en régime de recouvrement des coûts | contre remboursement des frais ]

on a cost recovery basis


comptabilisation après recouvrement des coûts | méthode du recouvrement des coûts | méthode de la constatation après recouvrement des coûts | méthode de comptabilisation après recouvrement des coûts | constatation après recouvrement des coûts

cost recovery method


comptabilisation après recouvrement des coûts [ constatation après recouvrement des coûts | méthode du recouvrement des coûts | méthode de comptabilisation après recouvrement des coûts | méthode de la constatation après recouvrement des coûts ]

cost recovery method


recouvrement des coûts additionnels [ recouvrement des coûts différentiels | recouvrement des coûts supplémentaires ]

incremental cost recovery


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


mécanisme de recouvrement des coûts

cost-recovery mechanism


meilleur recouvrement des coûts

increased cost recovery
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
ne se demande pas si le régime de recouvrement des coûts devrait s'appliquer au déglaçage, ni quel pourcentage des coûts devrait être recouvré, ni même quand le recouvrement des coûts devrait entrer en vigueur.

does not address the important questions of whether cost recovery for icebreaking should be implemented, what amount or percentage of costs should be covered, or when the implementation of cost recovery should begin.


Recommandation 9. Le comité recommande que l'étude sur les frais d'utilisation à l'échelle paragouvernementale examine: 1) dans quelle mesure les frais d'utilisation s'approchent d'une fixation efficiente des prix et 2) si le recouvrement des coûts a entraîné un sous financement, à partir des recettes générales, des services mis sous le régime du recouvrement des coûts et un surfinancement ...[+++]

Recommendation 9, the committee recommends that the government-wide review of user charges examine two things: first, how well user charges approximate efficient pricing, and second, whether cost recovery has resulted in underfunding, from general revenues, of cost-recovery sections and over-funding of others.


Afin d’éviter que la viabilité du modèle tarifaire national des fournisseurs de services d’itinérance ne soit compromise par ces problèmes de recouvrement des coûts, en créant un risque d’effet sensible sur l’évolution des prix nationaux ou d’effet dit de «vases communicants», les fournisseurs de services d’itinérance, sur autorisation de l’autorité réglementaire nationale, ne devraient, dans de telles circonstances, être en mesure d’appliquer des frais supplémentaires aux services d’itinéranc ...[+++]

In order to avoid the domestic charging model of roaming providers being rendered unsustainable by such cost recovery problems, generating a risk of an appreciable effect on the evolution of domestic prices or so-called ‘waterbed effect’, roaming providers, upon authorisation by the national regulatory authority, should, in such circumstances, be able to apply a surcharge to regulated retail roaming services only to the extent necessary to recover all relevant costs of providing such services.


L'élargissement du champ d'application de ce programme n'entraînera pas de coûts supplémentaires pour les contribuables canadiens, en raison du régime de recouvrement des coûts qu'utilise le registraire.

This extension will not impose any additional cost on the Canadian taxpayer, given the cost-recovery system of the registrar.


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Les autorités de surveillance nationales communiquent à la Commission le dossier d’analyse, un plan de recouvrement des coûts de restructuration et les résultats de la consultation des représentants des usagers de l’espace aérien sur le dossier d’analyse et sur le plan de recouvrement des coûts de restructuration.

The national supervisory authority shall submit to the Commission the business case, a recovery plan for the restructuring costs and the results of a consultation with airspace users’ representatives on the business case and the recovery plan for the restructuring costs.


4. Le calcul des coûts peut inclure le recouvrement des coûts de restructuration des prestataires de services de navigation aérienne supportés au cours de périodes de référence antérieures à la période ou aux périodes de recouvrement, et sous réserve d’un dossier d’analyse démontrant un bénéfice net pour les usagers à terme.

4. The calculation of actual costs may include the recovery of restructuring costs of air navigation service providers incurred in reference periods precedent to the reference period(s) of recovery and subject to a business case demonstrating a net benefit to users over time.


Les États membres devraient avoir la possibilité de recouvrer par voie de péages les coûts d’infrastructure et les coûts externes à hauteur du niveau maximal autorisé par la présente directive, mais aussi de choisir de recouvrer un de ces coûts ou tous les deux à hauteur d’un niveau inférieur ou de ne pas recouvrer ces coûts du tout.

Member States should have the option of charging the maximum level of the infrastructure costs and external costs permitted by this Directive through tolls, but should be able to choose to charge one or both of those costs at a lower level or not to charge them at all.


Madame la ministre, ce que nous craignons, c'est que le gouvernement n'utilise le régime de recouvrement des coûts pour récupérer le coût de la mauvaise gestion et des mauvaises lois.

Madam Minister, the fear we have is that the government will recover the cost of mismanagement and bad legislation through the cost-recovery system.


(39) Le niveau général de recouvrement des coûts par le biais d'une tarification de l'infrastructure a des répercussions sur le niveau des contributions publiques. Les États membres peuvent réclamer, pour le recouvrement des coûts, des niveaux de tarification différents, y compris, si le marché s'y prête, des majorations ou un taux de rentabilité, tout en assurant l'équilibre entre le recouvrement des coûts et ...[+++]

(39) The overall level of cost recovery through infrastructure charges affects the necessary level of government contribution; Member States may require different levels of overall cost recovery through charges including mark-ups or a rate of return which the market can bear while balancing cost recovery with intermodal competitiveness of rail freight.


Devant l'augmentation des risques et des coûts, le gouvernement et le Parlement sont intervenus en 1994 et en 1995 pour modifier certains éléments du programme en vue de l'orienter vers un régime de recouvrement des coûts.

In response to this escalating risk and cost, in 1994 and 1995 the government and Parliament enacted substantial elements to modify the program and steer it towards cost recovery.


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