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Acronym
Acte de procédure délivré en cours d'instance
Acte de procédure incident
Bref décerné en cours d'instance
CJCE
CJUE
Capture admissible totale
Chargé de cours
Chargée de cours
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
En cours de production
En-cours total
En-cours total de la dette fédérale
Encours total
Encours total de la dette fédérale
Juridiction communautaire
Nombre total de prises autorisées
Population totale moyenne au cours de l'année
Procédure en cours d'instance
Produits en cours de fabrication
Produits intermédiaires
Produits semi-finis
Total admissible des captures
Total autorisé des captures
Total des prises admissibles
Total des prises autorisées
Travaux en cours

Traduction de «En-cours total » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
encours total de la dette fédérale [ en-cours total de la dette fédérale ]

accumulated stock of federal debt




population totale moyenne au cours de l'année

mean of the total population over the course of the year


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]


chargé de cours | chargé de cours/chargée de cours | chargée de cours

teaching assistant in universities | university teaching aide | higher education teaching assistant | university teaching assistant


total autorisé des captures [ TAC,T.A.C. | capture admissible totale | total des prises admissibles | total des prises autorisées | total admissible des captures | nombre total de prises autorisées ]

total allowable catch


acte de procédure délivré en cours d'instance | acte de procédure incident | bref décerné en cours d'instance | procédure en cours d'instance

mesne process


en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours

goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. L'administrateur central veille à ce que le 1er mai de chaque année, le registre de l'Union détermine le solde indicatif de l’état de conformité, pour l'année précédente, pour tout exploitant d'installation et tout exploitant d'aéronef titulaire d'un compte de dépôt d'exploitant ou d'exploitant d'aéronef ouvert ou bloqué en soustrayant du total des quotas restitués pour la période en cours le total des émissions vérifiées pour la période en cours jusqu'à et y compris l'année en cours, et en intégrant un facteur de correction.

1. The central administrator shall ensure that on 1 May of each year, the Union Registry indicates the compliance status figure for the preceding year for every installation and aircraft operator with an open or blocked operator or aircraft operator holding account by calculating the sum of all allowances surrendered for the current period less the sum of all verified emissions in the current period up to and including the current year, plus a correction factor.


Il n'est pas de concession qui les satisfasse, à moins bien sûr de créer une cour totalement inefficace.

No amount of concessions, short of a toothless court, would ever satisfy them.


Question n 5 M. Paul Dewar: En ce qui concerne les questionnaires sur la résidence pour les demandes de citoyenneté: a) au total, combien de questionnaires ont été envoyés par Citoyenneté et Immigration Canada, au cours de chacune des cinq dernières années; b) au total, combien de questionnaires ont été envoyés aux demandeurs de citoyenneté habitant la circonscription d’Ottawa-Centre au cours de chacune des cinq dernières années; c) au total, combien de questionnaires ont été envoyés, par province, au cours de chacune des cinq derni ...[+++]

Question No. 5 Mr. Paul Dewar: With regard to residency questionnaires for citizenship applications: (a) what is the total number of questionnaires sent out by Citizenship and Immigration Canada for each of the last five years; (b) what is the total number of questionnaires sent to citizenship applicants living in the riding of Ottawa Centre for each of the last five years; (c) what is the total number of questionnaires sent out by province for each of the last five years; (d) if the use of questionnaires has increased, what is the rationale; and (e) what are the names of all documents describing the criteria of assessment used to de ...[+++]


3. Le prix de gros moyen visé au paragraphe 1 est calculé en divisant le total des recettes de gros perçues par l’opérateur du réseau visité ou du réseau d’origine pour la fourniture de services de données en itinérance réglementés durant la période considérée, par le nombre total de mégaoctets de données réellement consommés par la fourniture de ces services au cours de cette période, mesurés par un kilooctet pour le compte du fournisseur de services d’itinérance ou de l’opérateur de réseau d’origine concerné au cours de cette périod ...[+++]

3. The average wholesale charge referred to in paragraph 1 shall be calculated by dividing the total wholesale revenue received by the visited network or home network operator for the provision of regulated data roaming services in the relevant period by the total number of megabytes of data actually consumed by the provision of those services within that period, aggregated on a per-kilobyte basis on behalf of the relevant roaming provider or home network operator within that period.


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pour les projets de démonstration CSC, la quantité totale prévue de CO stockée au cours des dix premières années d’exploitation, ou, pour les projets de démonstration SER, la quantité totale prévue d’énergie produite au cours des cinq premières années d’exploitation.

for CCS demonstration projects, the total projected amount of CO stored in the first 10 years of operation, or, for RES demonstration projects, the total projected amount of energy produced in the first 5 years of operation.


de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de la Communauté, telle que déterminée en vertu de l’article 9, multipliée par la part des émissions des installations qui ne sont pas couvertes par le paragraphe 3 dans les émissions totales moyennes vérifiées au cours de la période 2005-2007 en provenance d’installations incluses dans le système communautaire au cours de la période 2008-2012; et

the annual Community-wide total quantity, as determined pursuant to Article 9, multiplied by the share of emissions from installations not covered by paragraph 3 in the total average verified emissions, in the period from 2005 to 2007, from installations covered by the Community scheme in the period from 2008 to 2012; and


a)de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de la Communauté, telle que déterminée en vertu de l’article 9, multipliée par la part des émissions des installations qui ne sont pas couvertes par le paragraphe 3 dans les émissions totales moyennes vérifiées au cours de la période 2005-2007 en provenance d’installations incluses dans le système communautaire au cours de la période 2008-2012; et

(a)the annual Community-wide total quantity, as determined pursuant to Article 9, multiplied by the share of emissions from installations not covered by paragraph 3 in the total average verified emissions, in the period from 2005 to 2007, from installations covered by the Community scheme in the period from 2008 to 2012; and


Q-21 M. Pankiw (Saskatoon Humboldt) Au sujet du cancer et de la recherche sur le cancer faite au Canada, quels sont, d'après les constatations du gouvernement : a) l'incidence du cancer du sein et le taux de mortalité attribué à cette maladie au sein de la population féminine, exprimés en pourcentage du nombre total de Canadiennes; b) l'incidence du cancer de la prostate et le taux de mortalité attribué à cette maladie au sein de la population masculine, exprimés en pourcentage du nombre total de Canadiens; c) les sommes totales affectées par le gouvernement fédéral à la recherche sur le cancer du sein au ...[+++]

Q-21 Mr. Pankiw (Saskatoon Humboldt) With respect to cancer and cancer research in Canada, what has the government determined to be: (a) the incidence and fatality rates for breast cancer within the female population expressed as a percentage of all Canadian women; (b) the incidence and fatality rates for prostate cancer within the male population expressed as a percentage of all Canadian men; (c) the total amount of federal tax dollars put towards breast cancer research in the last five recorded fiscal years; and (d) the total amount of federal tax dollars put towards prostate cancer research in the last five recorded fiscal years?


Q-126 M. Elley (Nanaïmo Cowichan) Au sujet du cancer et de la recherche sur le cancer faite au Canada, quels sont, d'après les constatations du gouvernement : a) l'incidence du cancer du sein et le taux de mortalité attribué à cette maladie au sein de la population féminine, exprimés en pourcentage du nombre total de Canadiennes; b) l'incidence du cancer de la prostate et le taux de mortalité attribué à cette maladie au sein de la population masculine, exprimés en pourcentage du nombre total de Canadiens; c) les sommes totales affectées par le gouvernement fédéral à la recherche sur le cancer du sein au ...[+++]

Q-126 Mr. Elley (Nanaimo Cowichan) With respect to cancer and cancer research in Canada, what has the government determined to be: (a) the incidence and fatality rates for breast cancer within the female population expressed as a percentage of all Canadian women; (b) the incident and fatality rates for prostate cancer within the male population expressed as a percentage of all Canadian men; (c) the total amount of federal tax dollars put towards breast cancer research in the last five recorded fiscal years; and (d) the total amount of federal tax dollars put towards prostate cancer research in the last five recorded fiscal years?


En ce qui concerne la prestation fiscale pour enfants (PFE) pour l'exercice en cours et le précédent: a) dans combien de cas est-ce que plus d'une personne a réclamé la PFE au titre d'un même enfant; b) quelle est la proportion de ces cas par rapport au nombre total de demandes dans le cadre de la PFE au cours d'une même période; c) quel a été le montant total payé en trop dans ces cas de double paiement; d) quelle est la valeur moyenne en dollars par cas de double paiement; e) combien de temps en moyenne ces doubles paiements ont ...[+++]

With respect to the child tax benefit, CTB during this and the last fiscal year for this program: (a) how many cases have there been where the same child was being claimed for the CTB by more than one individual at the same time: (b) what percentage are these cases of the total number of cases in the CTB program over the same period of time: (c) what was the total amount of overpayment for all of these double payment cases: (d) what was the average dollar value per double payment case: (e) what was the average length of time of such double payment: (f) how are such cases handled after they are discovered: (g) how many cases have there be ...[+++]


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