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Abstraction faite de la TPS
Avec TPS
Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
Déchets de métaux ferreux excluant les emballages
Déchets de métaux non ferreux excluant les emballages
En déduction de la TPS
Excluant la TPS
Gurt
Incluant la TPS
Intervenant en milieu immergé
Nouvelles de l'Accise
Nouvelles de l'Accise - TPS
Nouvelles sur la taxe de vente fédérale
OVid-TP
Sans TPS
Scaphandrier TP sur réseaux et ouvrages immergés
Soudeuse-scaphandrière
Système de protection technologique
TPS incluse
TRURG
Tps
Traduction
équipements ménagers excluant les véhicules

Traduction de «Excluant la TPS » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
excluant la TPS [ sans TPS | en déduction de la TPS | abstraction faite de la TPS ]

net of GST [ GST excluded | excluding GST ]


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


intervenant en milieu immergé | soudeuse-scaphandrière | scaphandrier TP sur réseaux et ouvrages immergés | scaphandrier/scaphandrière TP sur réseaux et ouvrages immergés

commercial diver | surface supplied diver | construction commercial diver | offshore diver


incluant la TPS [ avec TPS | TPS incluse ]

GST included


Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


déchets de métaux non ferreux excluant les emballages

non-ferrous metal scrap excluding packaging


déchets de métaux ferreux excluant les emballages

ferrous metal scrap excluding packaging


équipements ménagers excluant les véhicules

household equipment excluded vehicles


Ordonnance du 4 novembre 2009 sur la vidéosurveillance dans les transports publics [ OVid-TP ]

Ordinance of 4 November 2009 on CCTV Surveillance of Public Transport | PT-CCTV Ordinance [ PT-CCTVO ]


technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]

genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pendant cette période de 18 ans, excluant la TPS, l'entreprise a généré environ 25 millions de dollars en impôt des sociétés et en impôt des particuliers pour les deux paliers de gouvernement.

Over that 18-year period, it has generated about $25 million in corporate and employee taxes to the two levels of government, excluding the GST.


La politique monétaire doit déterminer la tendance du taux d'inflation en excluant la TPS, parce que l'impact du taux de la TPS se fera sentir seulement pour un an.

The monetary policy will have to determine the trend of the inflation rate by excluding the GST, because the impact of the GST rate will only be felt for one year.


Donc, par surcroît, ce projet de loi va aussi simplifier l’observation en excluant les consignes de contenants à boisson remboursables aux consommateurs de l’assiette de la TPS/TVH.

In addition, the bill simplifies compliance by excluding beverage container deposits that are refundable to the consumer from the GST/HST base.


[Traduction] M. Satya Poddar: Les recettes qui figurent dans les rapports financiers du gouvernement sont de l'ordre de 70 à 80 millions de dollars, en excluant les recettes que le gouvernement fédéral a perdues sous forme d'impôts sur le revenu et de TPS. Les gouvernements provinciaux ont perdu des recettes provenant de la taxe de vente provinciale, du fait de l'économie souterraine.

[English] Mr. Satya Poddar: The revenues that are reported in the financial statements of the government are in the range of $70 million to $80 million, but that ignores revenue the federal government has lost in income tax and GST and the provincial governments have lost in PST because of the underground economy.


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La taxe selon la nouvelle tarification est de 50 $ plus la TPS, donc plus ou moins 88 $ en taxes, ceci en excluant les taxes d'aéroport.

Under the new rate structure the tax is $50 plus GST, or approximately $88 in taxes, not counting airport taxes.




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Excluant la TPS ->

Date index: 2023-09-02
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