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Exclus de tous frais
Exclusions statutaires
Forfait individuel
Franco de tous frais
I.T.
ITT
Inclusive tour
Quitte de tous frais
Risques exclus dans tous les cas
Tous frais payés
Tous frais à la charge de la marchandise
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage tous frais compris
Voyage tout compris
Voyage à forfait
Voyage à forfait individuel

Traduction de «Exclus de tous frais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


exclusions statutaires | risques exclus dans tous les cas

statutory exclusions


quitte de tous frais [ tous frais payés ]

free of expenses


excursion accompagnée, tous frais compris [ voyage guidé, tous frais compris ]

all expense escorted tour


I.T. | inclusive tour | voyage à forfait | voyage tous frais compris | voyage tout compris

inclusive tour | IT [Abbr.]




voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT


tous frais à la charge de la marchandise

all charges to goods


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- que les virements tous frais payés par le donneur d'ordre (option "OUR") deviendront la règle, sauf indication contraire, les banques intermédiaires ou destinataires ne pouvant facturer aucun frais supplémentaire, en particulier au bénéficiaire; et

- transfers for which the originator pays all the costs ("OUR" mode) will be the rule, unless otherwise stipulated. An intermediary or receiving bank may not make any further charges, in particular not to the beneficiary; and


au remboursement de leurs frais d'hôtel (chambre, service et taxes, à l'exclusion de tous autres frais).

reimbursement of hotel expenses (room, service and taxes only).


1. Lorsqu'une ou plusieurs des activités visées au paragraphe 2 sont réalisées par une organisation interprofessionnelle reconnue du secteur du tabac et présentent un intérêt économique général pour les opérateurs économiques dont les activités sont liées à un ou plusieurs des produits concernés, l'État membre qui a octroyé la reconnaissance, ou, lorsque la reconnaissance a été effectuée par elle, la Commission, au moyen d'actes d'exécution adoptés sans l'application de l'article 323, peut décider que les opérateurs individuels ou les groupements non membres de l'organisation qui bénéficient de ces activités sont redevables auprès de l'organisation de tout ou partie des cotisations versées par ses adhérents, dans la mesure où ces cotisation ...[+++]

1. Where one or more of the activities referred to in paragraph 2 is pursued by a recognised interbranch organisation in the tobacco sector and is in the general economic interest of those persons whose activities relate to one or more of the products concerned, the Member State which has granted recognition, or, where recognition has been granted by the Commission, the Commission, by means of implementing acts adopted without the application of Article 323, may decide that individuals or groups which are not members of the organisation but which benefit from those activities shall pay the organisation all or part of the subscriptions pa ...[+++]


1. Lorsqu'une ou plusieurs des activités visées au paragraphe 2 sont réalisées par une organisation interprofessionnelle reconnue du secteur du tabac et présentent un intérêt économique général pour les opérateurs économiques dont les activités sont liées à un ou plusieurs des produits concernés, l'État membre qui a octroyé la reconnaissance, ou la Commission, sans l'assistance du comité visé à l'article 323, paragraphe 1, lorsque la reconnaissance a été effectuée par elle, peut décider que les opérateurs individuels ou les groupements non membres de l'organisation qui bénéficient de ces activités sont redevables auprès de l'organisation de tout ou partie des cotisations versées par ses adhérents, dans la mesure où ces cotisations sont destinées à co ...[+++]

1. Where one or more of the activities referred to in paragraph 2 is pursued by a recognised interbranch organisation in the tobacco sector and is in the general economic interest of those persons whose activities relate to one or more of the products concerned, the Member State which has granted recognition, or the Commission, without the assistance of the Committee referred to in Article 323(1), where recognition has been granted by the Commission, may decide that individuals or groups which are not members of the organisation but which benefit from those activities shall pay the organisation all or part of the subscriptions paid by it ...[+++]


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(a) les frais de visa et, le cas échéant, tous frais de service liés au visa;

(a) the visa fee and, if applicable, any service fees related to the visa;


La section «Frais» du document d’information clé pour l’investisseur couvre à la fois les frais d’investissement dans l’OPCVM nourricier et tous frais que l’OPCVM maître peut facturer à l’OPCVM nourricier.

The ‘Charges’ section of the key investor information document shall cover both the costs of investing in the feeder UCITS and any costs and expenses that the master UCITS may charge to the feeder UCITS.


les frais bancaires, coûts des garanties et tous frais similaires.

bank charges, costs of guarantees and similar charges.


L’assiette fiscale et le taux d’imposition sont dans une certaine mesure en corrélation; ils dépendent de l’ampleur de l’assiette fiscale harmonisée et du champ d’application des frais exclus et des frais déductibles.

The tax base and tax rate are to some extent interrelated, depending on the breadth of the harmonised tax base and the scope of exclusions and deductibles.


Ces frais concernent notamment les honoraires des avocats locaux et tous frais judiciaires encourus dans l'État membre du for, les interprétations et les traductions, ainsi que les frais de déplacement, soit au titre de la comparution des parties ou de témoins devant un tribunal ou d'entretiens entre le client et l'avocat du for ou entre les parties et leurs avocats, dans la mesure où ces dépenses sont dûment justifiées et préalablement autorisées par l'autorité compétente.

Such costs shall include the payment of local lawyers' fees and any court fees in the forum Member State; interpretation and translation; travel costs either for attendance of parties or witnesses before a Court or for the purpose of face-to-face meetings between the client and forum lawyer, or between the parties and their lawyers, where such costs are properly justified and previously authorised by the granting authority.


f) "frais facturés", tous frais prélevés par un établissement et directement liés au paiement transfrontalier en euros.

(f) "charges levied" means any charge levied by an institution and directly linked to a cross-border payment transaction in euro.




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Exclus de tous frais ->

Date index: 2023-06-12
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