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Avantages de retraite
Avis de retrait
Avis de retrait
Bactérie anaérobie facultative
Bactérie aérobie facultative
Bactérie dibiotique
Bactérie facultative
Date facultative de la retraite
Directeur de maison de retraite
Directrice de maison de retraite
Droit de retrait
Faculté d'être en désaccord
Faculté de non participation
Faculté de participer
Faculté de retrait
Formule de retrait
Pension
Pension de retraite
Prestation de pension
Prestation de pension de retraite
Prestation de retraite
Prestations de retraite
Province décidant de ne pas participer
Province en désaccord
Province exerçant sa faculté de retrait
Province non participante
Province qui ne participe pas
Rente
Rente de retraite
Retraite

Traduction de «Faculté de retrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faculté de participer (ou non) [ faculté de retrait | faculté d'être en désaccord | faculté de non participation | droit de retrait | formule de retrait ]

opting out formula [ contracting out formula ]


province qui ne participe pas [ province exerçant sa faculté de retrait | province en désaccord | province non participante | province décidant de ne pas participer ]

opting out province [ dissenting province | contracting out province ]


date facultative de la retraite

optional retirement date


Programme d'encouragement à la retraite anticipée facultative [ Programme d'encouragement à la retraite anticipée volontaire ]

Voluntary Early Retirement Incentive Program


faculté d'exercer des retraits à vue jusqu'à un plafond maximum

permitting withdrawals on demand up to some upper limit


bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique | bactérie facultative

facultatively anaerobic bacterium


avis de retrait | avis de retrait (de l'offre) | avis de retrait (du défendeur) | avis de retrait (d'une demande principale ou reconventionnelle)

notice of withdrawal


directeur de maison de retraite | directeur de maison de retraite/directrice de maison de retraite | directrice de maison de retraite

care home for the elderly supervisor | nursing home general manager | elderly home manager | elderly home supervisor


prestation de retraite | pension de retraite | pension | prestation de pension | prestation de pension de retraite | rente de retraite | rente | retraite

pension benefit | pension | pension annuity | pension payment | retirement annuity | retirement benefit | superannuation benefit


prestations de retraite | retraite | rente de retraite | pension | avantages de retraite

pension benefits | pension | pension annuity | pension payments | retirement annuity | retirement benefits | retirement pension | superannuation benefits
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) dans le cas d’un régime de retraite facultatif entièrement financé par les employés ou d’un régime de retraite à contributions facultatives de la part des employés, les dispositions visant les contributions facultatives qui établissent une distinction de sexe entre les employés, suivant une base actuarielle, pour le calcul des prestations payables aux employés ou à leur égard;

(d) in the case of any voluntary employee-pay-all pension plan or any pension plan that has a voluntary employee contribution feature, provisions of such a plan respecting voluntary employee contributions that result in differentiation being made between employees in the amounts of the benefits provided under the plan to or in respect of the employees because of sex, where such differentiation is determined on an actuarial basis;


J. considérant que la personne qui consacre son temps et ses facultés à l'éducation des enfants ou à la prise en charge d'une personne âgée devrait se voir reconnue par la société et que cet objectif pourrait être atteint en conférant à cette personne des droits propres, notamment en matière de retraite,

J. whereas people who devote their time and skills to bringing up children or caring for the elderly should receive social recognition and whereas this could be done by giving such persons individual rights, particularly regarding pensions,


10. souligne que les facultés de retrait ou de modification ne sauraient remettre en cause l'équilibre institutionnel en changeant le rôle joué par chaque institution dans le processus législatif, et que ces facultés de retrait ne reviennent pas à reconnaître une forme de "droit de veto" à la Commission;

10. Stresses that the possibilities of withdrawal or modification must not alter the role of each institution in the legislative process in a way which would endanger the institutional balance, and that the possibility of withdrawing proposals does not signify recognition of some kind of "right of veto" by the Commission;


10. souligne que les facultés de retrait ou de modification ne sauraient remettre en cause l'équilibre institutionnel en changeant le rôle joué par chaque institution dans le processus législatif, et que ces facultés de retrait ne reviennent pas à reconnaître une forme de "droit de veto" à la Commission;

10. Stresses that the possibilities of withdrawal or modification must not alter the role of each institution in the legislative process in a way which would endanger the institutional balance, and that the possibility of withdrawing proposals does not signify recognition of some kind of "right of veto" by the Commission;


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9. souligne que les facultés de retrait ou de modification ne sauraient remettre en cause l'équilibre institutionnel en changeant le rôle joué par chaque institution dans le processus législatif, et que ces facultés de retrait ne reviennent pas à reconnaître une forme de "droit de veto" à la Commission;

9. Stresses that the possibilities of withdrawal or modification must not alter the role of each institution in the legislative process in a way which would endanger the institutional balance, and that the possibility to withdraw does not signify recognition of some kind of ‘right of veto’ by the Commission;


Les états membres auraient la faculté de soumettre les ipr établies dans leur juridiction à des règles de placement plus détaillées, mais ils devraient permettre en tout état de cause à ces irp de placer au moins 70 % de leurs provisions techniques ou de leur portefeuille dans des actions et des obligations d'entreprises et au moins 30 % dans des monnaies autres que la monnaie de leurs prestations de retraite futures.

Member States would have the option of subjecting IORPs established within their jurisdiction to more detailed investment rules, but they would not be able to prevent such institutions from investing up to 70% of their technical provisions or portfolio in shares and corporate bonds and up to 30% in currencies other than the currency of their future pension liabilities.


Les États membres auraient la faculté de soumettre les IPR établies dans leur juridiction à des règles de placement plus détaillées, mais ils devraient permettre en tout état de cause à ces IRP de placer au moins 70 % de leurs provisions techniques ou de leur portefeuille dans des actions et des obligations d'entreprises et au moins 30 % dans des monnaies autres que la monnaie de leurs prestations de retraite futures.

Member States would have the option of subjecting IORPs established within their jurisdiction to more detailed investment rules, but they would not be able to prevent such institutions from investing up to 70% of their technical provisions or portfolio in shares and corporate bonds and up to 30% in currencies other than the currency of their future pension liabilities.


23. estime que le maintien des droits acquis est indispensable lorsqu'un conjoint interrompt ou cesse son activité professionnelle pour se consacrer à sa famille ou s'occuper de proches ayant besoin d'une aide; considère qu'il convient, pour le calcul des retraites, de prendre en considération certaines périodes consacrées à l'éducation des enfants ou aux soins à des membres de la famille; est d'avis qu'il est opportun de prévoir la possibilité d'une assurance volontaire ou facultative continuée pour préserver et améliorer les droit ...[+++]

24. Considers that the preservation of acquired rights is essential when a spouse interrupts or abandons his or her work in order to devote himself or herself to his or her family or look after next of kin who are in need of assistance; considers that for the purpose of calculating pensions, certain periods devoted to the upbringing of children or care of family members should be taken into account; considers it desirable to provide for the possibility of continued voluntary or optional insurance to preserve and improve pension rights and guarantee a right to payment of the capital under certain conditions;


- 2 - PRINCIPAUX ELEMENTS DE LA PROPOSITION A. REGIME GENERALISE DE RETRAIT DES TERRES AGRICOLES. 1. Caractère du régime proposé Pour respecter la liberté de choix des agriculteurs, le régime proposé ne peut avoir qu'une forme facultative au niveau des exploitants.

- 2 - MAIN FEATURES OF THE PROPOSAL A. GENERALIZED SET-ASIDE SCHEME 1. Nature of the scheme In order to respect farmers' freedom of choice, the proposed scheme must be optional.


Les règles que les Etats membres ont la faculté d'instituer en la matière sont moins restrictives que celles proposées pour l'assurance-vie (dans la troisième directive) parce que les engagements des institutions de retraite ne sont souvent pas fixés en termes monétaires.

The potential limits which Member States may introduce are less restrictive than those proposed for life insurance (in the 3rd Directive) to reflect the fact that pension fund liabilities are often not fixed in monetary terms.


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