Traduction de «Fonction Modification » (Français → Anglais) :

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fonction Modification en mode conversationnel

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option Modification [ fonction Modification ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des ...[+++]lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

fonction Création ou Modification de document | option Création ou Modification de document

Loi sur la modernisation de la fonction publique [ LMFP | Loi modernisant le régime de l'emploi et des relations de travail dans la fonction publique, modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques et la Loi sur le Centre canadien de gestion et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois ]

suivi des modifications | fonction de suivi des modifications

122. souligne le fait que le caractère limité des plafonds des paiements pour 2014-2020 demeure un problème crucial pour le budget de l'Union, qui a des répercussions négatives sur la relance économique dans la mesure où les retards de paiement sont principalement préjudiciables aux bénéficiaires directs; rappelle la nécessité de veiller, en fonction de l'exécution, à ce que l'évolution des paiements se fasse dans les délais et de façon ordonnée afin d'honorer, de façon concomitante, tant les paiements émanant d'engagements pris dans le passé que ceux qui résultent d'un préfinancement destiné à lancer rapidement les nouveaux programmes, ...[+++] et d'éviter un transfert anormal d'engagements restant à liquider (RAL) vers le budget 2015; demande instamment au Conseil, à cet égard, d'adopter dans sa totalité le projet de budget rectificatif n° 3/2014, tel que présenté par la Commission, afin que le budget de l'Union ait une incidence maximale en termes d'investissements sur le terrain; fait remarquer que si les projets de budget rectificatifs n° 2, 3 et 4 sont adoptés sans modification, l'incidence budgétaire globale, en termes de contributions supplémentaires en fonction du revenu national brut (RNB) que devront fournir les États membres pour pouvoir disposer de crédits de paiement suffisants en 2014 afin de faire face aux obligations légales de l'Union, ne sera que de 106 000 000 EUR; fait valoir sa détermination à continuer de contrôler la situation globale en termes de paiements et de RAL, ainsi qu'à faire plein usage de tous les instruments de flexibilité prévus par le règlement sur le CFP et l'accord interinstitutionnel connexe; insiste sur le fait qu'il conviendra de régler de façon durable la question de la crise récurrente des paiements du budget de l'Union, à l'occasion de la révision postélectorale du CFP 2014-2020, qui devra être lancée dès que possible par la nouvelle Commission dont l'entrée en fonction est prévue pour le 1er novembre 2014;

le DORS/99-135 ‑‑ Décret d'exclusion sur les langues officielles dans la Fonction publique ‑‑ Modification, Règlement sur les langues officielles lors de nominations dans la Fonction publique - Modification;

5. prend acte du fait que la Cour de justice et le Tribunal de la fonction publique présentent tous deux un nombre d'affaires jugé en baisse et un nombre d'affaires pendantes en hausse par rapport à 2011 (Cour de justice: 886 affaires pendantes en 2012, contre 849 en 2011, et 595 affaires jugées en 2012, contre 638 en 2011; Tribunal de la fonction publique: 235 affaires pendantes en 2012, contre 178 en 2011, et 121 affaires jugées en 2012, contre 166 en 2011); constate qu'il n'y a pas de modification des postes de juges du Tribunal ...[+++]de la fonction publique;

Ces modifications sont notifiées à la Commission qui devrait être habilitée à adapter l'annexe I; les références à la nomenclature CPV étant susceptibles de faire l'objet de modification réglementaires au niveau de l'Union, il est nécessaire d'intégrer ces modifications dans le texte de la présente directive; les détails et caractéristiques techniques des dispositifs de réception électronique devraient être actualisés en fonction de l'évolution des technologies ; il est également nécessaire d'habiliter la Commission à imposer des normes techniques de c ...[+++]ommunication électronique pour assurer l'interopérabilité des formats techniques, des procédures et des messageries dans le cadre des passations de marché par voie électronique, en fonction de l'évolution des technologies ; la liste des actes législatifs de l'Union établissant des méthodes communes de calcul du coût du cycle de vie devrait être adaptée rapidement pour prendre en compte les mesures adoptées au niveau sectoriel.