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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Charge de la preuve
Compteur de litres
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Document probant
Document probatoire
EBM
Fibres par cm³ et par année
Fibres par litre et par année
Fibres par ml et par année
Indicateur de litres
Indicateur du volume débité
Litre de preuve
Litre preuve
MBP
MFDP
MFP
Milli-équivalents par litre
Milliéquivalents par litre
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve écrite
Soins basés sur des données probantes
Soins basés sur des faits prouvés
Soins basés sur des preuves
Soins basés sur des preuves scientifiques
Soins factuels
Soins fondés sur des données probantes
Soins fondés sur des preuves
Soins fondés sur des preuves scientifiques
Soins fondés sur les données actuelles de la science
Soins fondés sur les données probantes
Soins fondés sur les preuves
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Traduction de «Litre de preuve » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


compteur de litres | indicateur de litres | indicateur du volume débité

liter meter


fibres/cm³ x années [ fibres par cm³ et par année | fibres/cm³ x nombre d'années | fibres par litre et par année | fibres par ml et par année | fibres/litre x nombre d'années | fibres/ml x nombre d'années | fibre/l x années ]

fibers/cm³ x years [ (fibers/cm³) yr | fibres/ml x year | fibres per ml x years | fibres/cm³ x year ]


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


milliéquivalents par litre | milli-équivalents par litre

milli-equivalents per litre




tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves

evidence-based care | EBC | evidence based care


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Peut-être devrait-il commencer à faire preuve de leadership. On a bien vu le ministre des Finances actuel faire preuve de leadership dans son budget de 1995, lorsqu'il a augmenté la taxe sur l'essence de 1,5 cent le litre comme mesure temporaire de réduction du déficit.

Maybe it should begin to exercise that because the very same finance minister certainly exercised leadership when it came to raising the excise tax on fuels in his 1995 budget by 1.5 cents a litre in his temporary deficit elimination tax.


La preuve: la taxe est de 0,0936 euro sur un litre de bière en République tchèque et à Malte, contre 1,43 euro sur un litre de bière en Finlande!

By way of evidence, the tax on a litre of beer in the Czech Republic or Malta is EUR 0.0936, whilst in Finland it stands at EUR 1.43!


Quand on peut faire la preuve, comme on le fait aujourd'hui, qu'au cours de la dernière semaine, le prix du litre au raffinage a augmenté de 7 ¢ par rapport au prix de mars et avril, on imagine la surcharge qui incombe aux camionneurs et aux chauffeurs de taxi sans qu'ils puissent augmenter leurs prix.

When we want to provide the evidence, as we are doing today, that the refining price has increased by 7¢ a litre in the last week compared to March and April, we can imagine the burden on truckers and taxi drivers who cannot raise their prices.


La proposition éliminerait les limites "indicatives" (800 cigarettes, 10 litres de boissons spiritueuses, 90 litres de vin, 110 litres de bière) qui existe a ce moment dans la législation communautaire comme élément de preuve pour distinguer les produits destinés à des fins commerciales des produits destinés à des besoins privés.

The proposal would abolish the "indicative" limits (800 cigarettes, 10 litres of spirits, 90 litres of wine, 110 litres of beer) currently provided for in EU law as possible evidence of whether products are intended for commercial purposes or for private use.


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Par conséquent, et également afin d'éviter des confusions, la proposition de directive propose d'éliminer les limites "indicatives" (800 cigarettes, 10 litres de boissons spiritueuses, 90 litres de vin, etc.) comme élément de preuve pour distinguer les produits destinés à des fins commerciales des produits destinés à des besoins privés.

Other elements to be taken into account by the authorities are the commercial status of the person holding the goods, where the products are held, whether the goods are in a car, van or lorry, and documents such as receipts related to the products) In order to avoid confusion, the proposed Directive would therefore eliminate the "indicative" limits (800 cigarettes, 10 litres of spirituous beverages, 90 litres of wine, etc.) as an element of proof to distinguish between products intended for commercial purposes and products intended for private use.


M. Paul Crête: Le fait qu'il y ait une augmentation très significative des profits au moment du raffinage, c'est-à-dire qu'on a constaté qu'il en coûte normalement environ 5 ¢ le litre d'essence pour raffiner et qu'on en est maintenant à 10 ¢ et 12 ¢ de marge de profit, pourrait-il, selon vous, être un indice suffisant pour décider d'entreprendre une étude, ou est-ce que ça prend vraiment une preuve plus tangible, comme une preuve d'avocat, par exemple, pour bien comprendre, un bout de papier ou quelque chose qui nous garantirait qu'i ...[+++]

Mr. Paul Crête: Could a very significant increase in refining profits, that is, an increase from the usual refining margin of 5 cents per litre of gas to 10 cents or 12 cents, be sufficient in your view to trigger a study, or does it really take more tangible evidence, such as legal evidence, for example, in order to really understand, such as a paper trail or something that would guarantee that there had been collusion?


En ce qui concerne ce dernier élément, les États membres sont autorisés à établir, uniquement comme élément de preuve, des niveaux indicatifs qui en aucun cas ne peuvent être inférieurs à ceux fixés dans la directive (par exemple, 800 cigarettes, 90 litres de vin, 10 litres de boissons spiritueuses).

Where the last factor is concerned, the Member States are authorised to lay down, solely as an evidential factor, indicative levels which in no circumstances may be lower than those laid down in the directive (e.g. 800 cigarettes, 90 litres of wine, 10 litres of spirits).


1. Aux fins de contrôle, le producteur visé à l'article 9, paragraphe 1, point f), ayant été destinataire de plus de 200 litres d'huile conserve, jusqu'à la fin de la campagne de commercialisation suivant celle qui est en cause, un enregistrement de la destination de l'huile produite avec ses olives, ou le cas échéant une facture de vente ou un autre élément de preuve.

1. For the purposes of control, olive growers referred to in Article 9(1)(f) having received more than 200 litres of oil shall keep until the end of the marketing year following that in question a record of the destination of the oil produced from their olives, or where appropriate a sales invoice or other documentary evidence.




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Litre de preuve ->

Date index: 2021-07-15
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