Cela se fera à l'aide des instruments existants, sous une forme révisée, tels que les rapports sur la mise en œuvre et sur la compétitivité numérique; par ailleurs, un nouveau tableau de bord de la stratégie numérique détaillera des indicateurs de performance permettant à chaque État membre de suivre et de comparer les programmes élaborés en matière de haut débit.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

This will utilise a revised form of existing instruments such as the Implementation and Digital Competitiveness Reports and a new Digital Agenda Scoreboard will detail performance indicators to enable individual Member States to monitor and compare broadband plans.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

ii) les plafonds applicables, le cas échéant, au volume de données; les tarifs pratiqués pour augmenter le volume de données disponible de manière ponctuelle ou durable; le débit de données disponible après consommation complète du volume de données applicable, si ce dernier est limité, et son coût; les moyens dont disposent les utilisateurs finaux pour suivre à tout moment le niveau de leur consommation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-11-24]

(ii) the level of applicable data volume limitations, if any; the prices for increasing the available data volume on an ad hoc or lasting basis; the data speed, and its cost, available after full consumption of the applicable data volume, if limited; and the means for end-users to monitor at any moment the current level of their consumption.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-11-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2015-11-24]

Afin de définir les plafonds pertinents de commission d'interchange pour les opérations nationales par carte de débit, il convient de permettre aux autorités nationales compétentes chargées de veiller à la conformité avec le présent règlement de recueillir des informations concernant le volume et la valeur de toutes les opérations par carte de débit dans un schéma de cartes de paiement ou des opérations par carte de débit concernant un ou plusieurs prestataires de services de paiement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-04-28]

In order to define the relevant interchange fee caps for domestic debit card transactions, it is appropriate to allow national competent authorities entitled to ensure compliance with this Regulation to collect information regarding the volume and value of all debit card transactions within a payment card scheme or of the debit card transactions pertaining to one or more payment service providers.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2015-04-28]

La quantité d'eau que OMYA peut puiser de la rivière Tay en vertu de la licence qui lui a été accordée est égale à moins de 1 p. 100 du débit normal de cette rivière et, selon les conditions prévues dans la licence, si le débit de la rivière tombe au-dessous d'un certain volume, OMYA doit cesser ses prélèvements d'eau en attendant que la rivière reprenne son débit normal.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

The amount of water permitted to be taken under OMYA's permit out of the Tay River is less than 1% of the normal flows of the Tay River, and the conditions on the permit are such that if the flow of the river drops before a specified amount, OMYA must cease to take water from the river until the flow increases to normal levels.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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La Pipeline International Inc., qui a présenté une demande en vue d'inverser le débit de la canalisation no 9, a pris soin de préciser qu'elle pourrait rétablir le débit très rapidement en sens inverse et acheminer de grandes quantités de pétrole vers l'Est, quoique le volume de pétrole ainsi acheminé ne permettrait pas de répondre aux besoins de l'ensemble des régions des Maritimes et du Québec.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

The Interprovincial Pipe Line Inc., in its application for the reversal of Line 9, was careful to make provision for very rapid re-reversal so that oil could be flowed in considerable volume to the east, although, admittedly, not nearly in the volume that would be needed to meet the requirements of all of the Maritimes and all of Quebec.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Compte tenu du grand volume de transactions effectuées par carte de débit et afin d'éviter cette escalade de prix engendrée par une escalade de frais de toutes sortes, la Coalition québécoise sur les hausses de frais de transaction par carte de crédit et de débit estime, à l'instar du comité sénatorial, que le gouvernement devrait prendre les mesures appropriées pour éviter toute introduction de frais d'interchange ou autres frais non basés sur les coûts réels de transaction par débit et d'assujettir toutes les entreprises qui entrent ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2009-10-06]

Given the large volume of debit card transactions, and in order to avoid a hike in prices as a result of escalating fees, the Coalition québécoise sur les hausses de frais de transaction par carte de crédit et de débit believes that, like the Senate committee, the government should take the appropriate measures to avoid introducing interchange fees or fees that are not based on the actual cost of debit transactions, and subject all corporations entering the debit market to the rules set out by the Canadian Payments Association.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2009-10-06]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2009-10-06]

Dans les zones à forte densité de population, les stations-service sont vraisemblablement plus grandes en moyenne (en volume débité et nombre de pompes), plus nombreuses et donc plus proches les unes des autres.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-01-11]

In areas of high population density, refuelling stations are likely to be larger on average (in volume throughput, as well as in the number of dispensing pumps), more numerous and hence more closely located.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-01-11]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-01-11]

Dans les zones étendues à faible densité de population, les stations-service sont vraisemblablement moins nombreuses et plus petites (en termes de volume débité ou de nombre de pompes), les plus grandes stations étant concentrées dans les zones plus densément peuplées.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-01-11]

Large areas of low population density are likely to have fewer, smaller refuelling stations (in terms of volume throughput or number of dispensing pumps), with larger stations focused on more densely populated areas.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-01-11]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-01-11]

La Commission estime que le marché britannique de la bière à consommer dans les débits de boissons est fermé, étant donné le volume total de la bière à consommer sur place qui est écoulé par l'ensemble des établissements liés, des débits gérés et des débits liés en contrepartie de prêts avantageux appartenant à tous les brasseurs présents au Royaume-Uni, ainsi que les quantités de bière que les chaînes de débits de boissons qui ne sont pas des brasseurs sont contraintes d'acheter à des brasseurs locaux, sans oublier certains autres facteurs comme les possibilités d'accès au m ...[+++]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1999-07-04]

The Commission considers that the UK on-trade beer market is foreclosed in view of the totality of on-trade beer throughput covered by the property tied, managed houses and loan tied outlets of all the brewers operating in the UK and the beer which non-brewing pub companies are obliged to buy from local brewers, and also other factors relating to the opportunities for access to, and the competitive forces on, the market.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1999-07-04]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [1999-07-04]

11. a) Ouvrages servant au transvasement de ressources hydrauliques entre bassins fluviaux lorsque cette opération vise à prévenir d'éventuelles pénuries d'eau et que le volume annuel des eaux transvasées dépasse 100 hm3. b) Dans tous les autres cas, ouvrages servant au transvasement de ressources hydrauliques entre bassins fluviaux lorsque le débit annuel moyen, sur plusieurs années, du bassin de prélèvement dépasse 2 000 hm3 et que le volume des eaux transvasées dépasse 5 % de ce débit.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

11 (a) Works for the transfer of water resources between river basins where that operation is aimed at preventing possible water shortages and the volume of water transferred exceeds 100 hm3/year (b) In all other cases, works for the transfer of water resources between river basins where the annual flow averaged over several years from the basin from which it is taken exceeds 2 000 hm3 and the volume of water transferred exceeds 5% of that flow.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML]

D'autres ont cherché : compteur de litres débit cumulé débit de copeaux en volume débit de matière décibelmètre indicateur d'intensité sonore indicateur de litres indicateur de niveau de volume indicateur de rythme indicateur de volume indicateur de volume chargé indicateur du volume débité volume débité volume débité d'un compteur volume écoulé volumètre écoulement cumulé

datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

indicateur du volume débité ->

Date index: 2022-12-29