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Gains admissibles
Gains donnant droit à une pension
Gains ouvrant droit à pension
MGA
MMGP
Maximum des gains admissibles
Maximum des gains ouvrant droit à pension
Moyenne des maximums des gains ouvrant droit à pension
Moyenne mensuelle des gains admissibles
Moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension
Plafond
Plafond du salaire
Revenu admissible
Revenu ouvrant droit à pension
Rémunération moyenne ouvrant droit à pension
Salaire admissible
Salaire cotisable
Salaire plafond
Traitement admissible
Traitement ouvrant droit à pension

Traduction de «Moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension [ MMGP | moyenne mensuelle des gains admissibles ]

average monthly pensionable earnings


gains admissibles [ revenu admissible | traitement admissible | salaire admissible | gains ouvrant droit à pension | salaire cotisable | revenu ouvrant droit à pension | traitement ouvrant droit à pension | gains donnant droit à une pension ]

pensionable earnings [ pensionable salary | pensionable income ]


moyenne des maximums des gains ouvrant droit à pension

average maximum pensionable earnings


maximum des gains ouvrant droit à pension [ maximum des gains admissibles | plafond du salaire | salaire plafond | plafond ]

maximum pensionable earnings [ MPE | earnings ceiling | pension plan ceiling ]


salaire plafond | plafond du salaire | plafond | MGA | maximum des gains ouvrant droit à pension | maximum des gains admissibles

maximum pensionable earnings | MPE


rémunération moyenne ouvrant droit à pension

average pensionable salary
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) du nombre total de mois dans la période cotisable d’un cotisant, les mois durant lesquels il était bénéficiaire d’une allocation familiale et au cours desquels ses gains ouvrant droit à pension étaient inférieurs à sa moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension établie indépendamment des paragraphes (3) et (4), mais cette déduction ne peut cependant résulter en un nombre de mois de sa période cotisable inférieur au nombre de base des mois cotisables, sauf :

(a) from the total number of months in a contributor’s contributory period, those months during which he was a family allowance recipient and during which his pensionable earnings were less than his average monthly pensionable earnings calculated without regard to subsections (3) and (4), but no such deduction shall reduce the number of months in his contributory period to less than the basic number of contributory months, except


« 48 (1) Sous réserve des paragraphes (2), (3) et (4), la moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension d’un cotisant est le montant obtenu en divisant le total de ses gains ouvrant droit à pension par le nombre total de mois de sa période cotisable., »

“48 (1) Subject to subsections (2), (3) and (4), the average monthly pensionable earnings of a contributor are an amount calculated by dividing his total pensionable earnings by the total number of months in his contributory period”. , and


(3) Sous réserve des paragraphes 48(2), (3) et (4), la moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension d’un cotisant est un montant obtenu par la division de son total des gains ouvrant droit à pension par le nombre total de mois de sa période cotisable ou par trente-six, selon le plus grand de ces deux derniers nombres, et :

(3) Subject to subsections 48(2), (3) and (4), the average monthly pensionable earnings of a contributor is an amount calculated by dividing his total pensionable earnings by the total number of months in his contributory period or by thirty-six, whichever is greater, and


a) du nombre total de mois dans la période cotisable d’un cotisant, les mois durant lesquels il était bénéficiaire d’une allocation familiale et au cours desquels ses gains ouvrant droit à pension étaient inférieurs à sa moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension établie indépendamment des paragraphes (3) et (4), mais cette déduction ne peut cependant résulter en un nombre de mois de sa période cotisable inférieur au nombre de base des mois cotisables, sauf :

(a) from the total number of months in a contributor’s contributory period, those months during which he was a family allowance recipient and during which his pensionable earnings were less than his average monthly pensionable earnings calculated without regard to subsections (3) and (4), but no such deduction shall reduce the number of months in his contributory period to less than the basic number of contributory months, except


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b) dans le cas d’un cotisant qui est décédé avant le 1 janvier 1987 et à qui aucune pension de retraite n’était payable pour le mois au cours duquel il est décédé, un montant égal à vingt-cinq pour cent de sa moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension, calculé comme le prévoient les articles 46 à 53 sauf que, dans ce calcul :

(b) in the case of a contributor who died before January 1, 1987 and to whom no retirement pension was payable for the month in which he died, an amount equal to twenty-five per cent of his average monthly pensionable earnings, calculated as provided in sections 46 to 53 except that, in making that calculation,


Les périodes d'assurance accomplies dans les autres États membres sont réputées fondées sur la moyenne des revenus suédois ouvrant droit à pension.

Insurance periods in other Member States shall be regarded as based on the average Swedish pension base.


Les périodes d'assurance accomplies dans les autres États membres sont réputées fondées sur la moyenne des revenus suédois ouvrant droit à pension.

Insurance periods in other Member States shall be regarded as based on the average Swedish pension base.


Les périodes d'assurance accomplies dans les autres États membres sont réputées basées sur la moyenne des revenus suédois ouvrant droit à pension.

Insurance periods in other Member States shall be regarded as based on the average Swedish pension base.


Les périodes d'assurance accomplies dans d'autres États membres sont réputées basées sur la moyenne des revenus ouvrant droit à pension en Suède.

Insurance periods in other Member States shall be regarded as based on the average Swedish pension base.


Les périodes d'assurance accomplies dans d'autres États membres sont réputées basées sur la moyenne des revenus ouvrant droit à pension en Suède.

Insurance periods in other Member States shall be regarded as based on the average Swedish pension base.




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Moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension ->

Date index: 2023-03-05
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