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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Employé à titre occasionnel
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Même à titre occasionnel
Obligation d'un même emprunt
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titres de créance de même rang
Transaction occasionnelle
Transaction à titre occasionnel
à titre occasionnel
à titre occasionnel ou temporaire

Traduction de «Même à titre occasionnel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




à titre occasionnel ou temporaire

casual or temporary basis


employé à titre occasionnel

employed on a casual basis


transaction à titre occasionnel | transaction occasionnelle

occasional transaction


obligation d'un même emprunt | titres de créance de même rang

debt securities ranking pari passu


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Trafic de ligne: transport régulier de marchandises sur une ligne particulière ou sur les lignes entre les ports, aux dates et heures préalablement indiquées, et disponible à tout usager payant, même à titre occasionnel

Liner shipping: regular transport of goods on a particular route or routes between ports, at previously advertised dates and times, and available to any paying transport user, even if on an occasional basis.


Comme je le disais, c'est une question que devrait se poser naturellement n'importe quelle administration gouvernementale lorsqu'elle embauche quelqu'un, même à titre occasionnel ou temporaire.

As I said, there is a natural preoccupation that any government administration should have when they hire, even casual or temporary.


La décision d'embaucher des employés, que ce soit à titre occasionnel ou encore pour une période déterminée ou indéterminée, relève du sous-ministre ou des ministères, comme par exemple Statistique Canada qui, lorsqu'il effectue un recensement, recrute un grand nombre d'employés occasionnels, tout comme le fait l'Agence du revenu du Canada pendant la saison de l'impôt, ainsi de suite.

The mix of casual, term or indeterminate employees is a decision a deputy minister or a department would make, understanding departments like Statistics Canada, when they are doing a census, hire a significant number of casual employees, much the same as the Canada Revenue Agency does during tax seasons, et cetera.


En effet, d’une part, le traité prévoit que les activités qui participent, même à titre occasionnel, à l’exercice de l’autorité publique sont exceptées de l’application des dispositions relatives à la liberté d’établissement; d’autre part, la directive 2005/36 affirme que le système de reconnaissance des qualifications professionnelles qu’elle établit ne préjuge pas de cette exclusion, notamment en ce qui concerne les notaires.

On the one hand, the Treaty provides that activities which are connected, even occasionally, with the exercise of official authority do not fall within the scope of the freedom of establishment. On the other hand, Directive 2005/36 affirms that the system of recognition of professional qualifications established in the directive is without prejudice to that exclusion, in particular in relation to notaries.


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Sont exceptées de l'application des dispositions du présent chapitre, en ce qui concerne l'État membre intéressé, les activités participant dans cet État, même à titre occasionnel, à l'exercice de l'autorité publique.

The provisions of this Chapter shall not apply, so far as any given Member State is concerned, to activities which in that State are connected, even occasionally, with the exercise of official authority.


a)les conditions d'accès à un emploi salarié et à une activité non salariée, à condition que ces activités ne soient pas liées, même à titre occasionnel, à l'exercice de l'autorité publique, ainsi que les conditions d'emploi et de travail, y compris les conditions de licenciement et de rémunération.

(a)access to employment and self-employed activity, provided such activities do not entail even occasional involvement in the exercise of public authority, and conditions of employment and working conditions, including conditions regarding dismissal and remuneration.


Le Règlement donne également l'interprétation communautaire des dispositions «ouvertes» d'application obligatoire de l'OMI (en clarifiant l'application de ces dispositions au transport maritime à courte distance, aux ports ne desservant qu'à titre occasionnel le trafic maritime international, à un régime de contrôle de sûreté de tous les navires avant leur entrée dans un port de l'UE, ainsi qu'aux contrôles de sûreté des installations portuaires).

It also gives Community interpretations to the "open" mandatory dispositions of the IMO (application to short-sea shipping, cases of ports only occasionally serving international routes, a control regime for ship security prior to any ship entering an EU port, as well as security checks in port).


La présente directive ne devrait pas s'appliquer aux personnes ayant une autre activité professionnelle, par exemple les experts fiscaux ou comptables, qui donnent des conseils en matière de couverture d'assurance à titre occasionnel dans le cadre de cette autre activité professionnelle, ni aux personnes qui donnent de simples informations d'ordre général sur les produits d'assurance, pour autant que cette activité n'ait pour objet ni d'aider le client à conclure ou à exécuter un contrat d'assurance ou de réassurance, ni la gestion, à titre professionnel, des sinistres d'une entreprise d'assurance ou de réassurance ni des activités d'est ...[+++]

This Directive should not apply to persons with another professional activity, such as tax experts or accountants, who provide advice on insurance cover on an incidental basis in the course of that other professional activity, neither should it apply to the mere provision of information of a general nature on insurance products, provided that the purpose of that activity is not to help the customer conclude or fulfil an insurance or reinsurance contract, nor the professional management of claims for an insurance or reinsurance undertaking, nor the loss adjusting and expert appraisal of claims.


Profession de transporteur de marchandises par voie navigable: ce terme désigne l'activité de toute personne physique ou de toute entreprise qui effectue au moyen d'un bateau d'intérieur un transport de marchandises pour le compte d'autrui, même si cette activité n'est exercée qu'à titre occasionnel.

Occupation of carrier of goods by waterway vessel: the activities engaged in by any natural person or any undertaking carrying goods by inland waterway for hire or reward, even if this occupation is not exercised on a regular basis,


Les administrateurs - aussi bien dans le domaine des soins à domicile que dans les hôpitaux publics - savaient bien qu'à certaines heures de pointe il leur fallait tout de même avoir le personnel voulu et c'est alors qu'ils ont décidé qu'en engageant des infirmières à temps partiel ou à titre occasionnel, ils pourraient à la fois disposer du personnel dont ils avaient besoin et faire l'économie des avantages sociaux.

Yet, they knew that the administrators - whether home care or community hospital - still needed people to work at certain peak hours, and so they decided that casual or casual part-time status could provide the requisite staff and still maintain the cost savings - no benefits to pay out.


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