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NQE
Norme de qualité de l'environnement
Norme de qualité environnementale
Normes de qualité de l'environnement
Normes de qualité environnementale
Normes de qualité environnementales

Traduction de «NQE » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


normes de qualité environnementale | NQE [Abbr.]

Environmental Quality Standards | EQS [Abbr.]


normes de qualité de l'environnement | normes de qualité environnementales | NQE [Abbr.]

environmental quality standards | EQS [Abbr.]


norme de qualité de l'environnement | norme de qualité environnementale | NQE [Abbr.]

environmental quality standard | EQS [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les NQE actualisées applicables à ces sept substances prioritaires existantes doivent, pour la première fois, être prises en compte par les États membres lors de la l'élaboration des plans de gestion de districts hydrographiques, à compter du 22 décembre 2015, en vue d'atteindre un bon état chimique des eaux de surface en ce qui concerne ces substances au plus tard le 22 décembre 2021.

The revised EQS for those seven existing priority substances must be taken into account for the first time in Member States' river basin management plans from 22 December 2015 with the aim of achieving good surface water chemical status in relation to those substances by 22 December 2021.


La directive 2013/39/UE actualise les NQE pour sept des 33 substances prioritaires d'origine de façon à tenir compte des connaissances scientifiques et techniques les plus récentes en ce qui concerne les propriétés des substances.

Directive 2013/39/EU updates the EQS for seven of the 33 original priority substances in line with the latest scientific and technical knowledge concerning the properties of the substances.


La présente directive fixe des normes de qualité environnementale (NQE) concernant la présence dans les eaux de surface des substances ou groupes de substances identifiés comme polluants prioritaires en raison du risque significatif qu’ils présentent pour ou via l'environnement aquatique, et de certains autres polluants.

This Directive sets out environmental quality standards (EQS) concerning the presence in surface water of certain substances or groups of substances identified as priority pollutants on account of the substantial risk they pose to or via the aquatic environment.


Les 12 substances prioritaires nouvellement identifiées et les NQE s’y rapportant devraient être prises en compte pour l’établissement de programmes de surveillance supplémentaires ainsi que dans des programmes préliminaires de mesures à présenter d’ici la fin de l’année 2018, dans le but d’atteindre un bon état chimique des eaux de surface en ce qui concerne ces substances au plus tard le 22 décembre 2027.

The 12 newly identified priority substances and their EQS should be taken into account in the establishment of supplementary monitoring programmes and in preliminary programmes of measures to be submitted by the end of 2018, with the aim of achieving good surface water chemical status in relation to those substances by 22 December 2027.


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La DCE comporte des ambiguïtés quant au calendrier précis de l'application des mesures visant à répondre aux NQE des nouvelles substances ou aux NQE revues des substances déjà présentes: il est bien entendu impossible que les substances dont les NQE sont établies ou revues aujourd'hui entrent en compte dans la définition du "bon état" en 2015; il est donc important de rendre le texte plus précis pour éviter toute incertitude juridique sur ce point. Ainsi, les mesures visant à limiter la pollution par ces substances devraient être introduites lors de la prochaine mise à jour des plans de gestion de districts hydrographiques en 2015, dans ...[+++]

The WFD is ambiguous concerning the precise timeframe for the implementation of measures to meet the EQS for new substances or the updated EQS for existing substances: it is of course impossible that substances whose EQS are included or updated today can be considered for “good status” in 2015, so it is important to clarify the text to avoid all legal uncertainties on this point: measures to limit pollution by these substances should be introduced in the next update of River Basin Management Plans in 2015, with the aim of meeting the EQS by 2021.


(8 bis) Les nouvelles substances prioritaires répertoriées et les NQE s'y rapportant, ainsi que les NQE revues pour les substances prioritaires existantes fixées par la présente directive, devraient être prises en compte dans les programmes de mesures et les plans de gestion de districts hydrographiques lors de leurs prochains réexamen et mise à jour selon les calendriers fixés respectivement à l'article 11, paragraphe 8, et à l'article 13, paragraphe 7, de la directive 2000/60/CE.

(8a) The newly identified priority substances and their EQS, and the updated EQS for existing priority substances set out in this Directive, should be taken into account in the programmes of measures and river basin management plans when they are next reviewed and updated in accordance with the deadlines set out, respectively, in Article 11(8) and Article 13(7) of Directive 2000/60/EC.


Il convient d'indiquer explicitement que les États membres doivent appliquer les NQE pour les nouvelles substances et les NQE revues pour les substances existantes à partir de la prochaine mise à jour des programmes de mesures et des plans de gestion de districts hydrographiques, prévue en 2015, dans le but de parvenir d'ici 2021 à un bon état chimique concernant ces substances.

It should be specified explicitly that Member States are to apply the EQS for the new substances and the updated EQS for the existing substances starting with the next update of the programmes of measures and of the river basin management plans to take place in 2015, with the aim to achieve good chemical status with respect to these substances by 2021.


Deux types de NQE harmonisées ont été définis: une NQE basée sur la concentration maximale admissible et qui contrôle donc la pollution de court terme et une NQE basée sur la moyenne annuelle

Two types of harmonised EQS have been laid down: an EQS based on the maximum allowable concentration, which is intended to control short-term pollution, and an EQS based on the annual average.


Les questions non résolues quant au recours aux NQE pour les sédiments et les biotes dans le cadre de l'approche combinée, à la nature provisoire de telles NQE et à la supériorité du concept de NQE protectrices d'ensemble imposent d'apporter certaines modifications à la présente proposition de directive.

The unresolved questions of using EQS on sediments and biota in the combined approach, the intermediary nature of such EQS and the superiority of the concept of overall protective EQS, together call for corresponding readjustments in the proposal for this Directive.


Les instruments orientés milieux prévoient des niveaux de qualité acceptables ou des normes de qualité environnementales (NQE) pour des substances spécifiques dans l'environnement.

Media-oriented instruments provide for acceptable quality levels or environmental quality standards (EQS) for specific substances in the environment.




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Date index: 2021-07-17
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