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Durée de validité de l'offre
Délai d'acceptation
Délai pour accepter
Offre avec délai pour accepter
Offre à durée de validité limitée
Passeport à durée de validité limitée
Passeport à durée de validité maximale
Remplacement d'un passeport à durée de validité limitée
Visa à validité territoriale limitée

Traduction de «Offre à durée de validité limitée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
offre avec délai pour accepter (1) | offre à durée de validité limitée (2)

offer with time limit for acceptance


passeport à durée de validité limitée

limited validity passport


remplacement d'un passeport à durée de validité limitée

replacement of a limited validity passport


passeport à durée de validité maximale

full validity passport [ maximum validity passport ]


délai pour accepter (1) | délai d'acceptation (2) | durée de validité de l'offre (3)

time limit for acceptance


visa à validité territoriale limitée

visa with limited territorial validity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
11. Sans préjudice des cas visés au point 10, le délai est inférieur en cas d'urgence ainsi que pour des mesures de gestion courante et/ou ayant une durée de validité limitée.

11. Without prejudice to the cases referred to in paragraph 10, the time-limit will be shorter in urgent cases and in the case of measures relating to day-to-day administrative matters and/or having a limited period of validity.


3. Les mesures visées aux paragraphes 1 et 2 ont, en règle générale, une durée de validité limitée.

3. The measures referred to in paragraphs 1 and 2 shall, as a rule, be of a limited period of validity.


3. Les mesures de surveillance ont une durée de validité limitée.

3. The surveillance measures shall have a limited period of validity.


3. La Commission arrête ces mesures conformément à la procédure consultative visée à l'article 15, paragraphe 1 bis. 4. Les mesures de surveillance préalables ont une durée de validité limitée.

3. Prior surveillance measures shall be adopted by the Commission in accordance with the advisory procedure referred to in Article 15(1a). 4. Prior surveillance measures shall have a limited period of validity.


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2. Les copies certifiées conformes délivrées ont une durée de validité limitée à six mois, qui doit être indiquée sur la copie concernée sous la forme d'une date d'expiration.

2. The certified copies issued shall be valid for a limited period of six months to be indicated in the certified copy by way of an expiry date.


Par exemple, ils présentent leur certificat de naissance pour obtenir, si je comprends bien, des passeports à durée de validité limitée. Dans certains cas, lorsqu'ils ont perdu leur certificat de naissance, ils doivent s'adresser aux gouvernements provinciaux afin d'en obtenir un nouveau pour pouvoir ensuite faire leur demande de passeport à long terme.

And they're putting in, for example, their birth certificates to obtain, if I understand correctly, the limited validity passports, only then to turn around to the provincial governments, having to claim, in some cases, that they have lost their birth certificates in order to get new ones issued so they can make their applications for the longer-term passports.


Mais l'arriéré lui-même crée encore plus de travail, car nous avons maintenant les mesures temporaires — c'est-à-dire des passeports à durée de validité limitée — qui ajoutent à la confusion des électeurs qui ont besoin de documents de voyage.

But the backlog itself is creating even more work because now we have the temporary measures—these limited validity passports—which are also confusing constituents who need travel documents.


- Les autres pays du monde appliquent-ils également des durées de validité limitées pour les permis de conduire?

- Do other countries in the world have limited validities for their driving licences?


Les permis délivrés par des États qui imposent déjà une durée de validité limitée expireront comme prévu.

Of course driving licences issued by Member States that already imposed a limited validity will expire as foreseen.


Les permis de séjour temporaire, qui ont une durée de validité limitée et peuvent être annulés à n'importe quel moment, permettent à CIC de faire face à certaines situations exceptionnelles.

Issued for a limited period of time and subject to cancellation at any time, Temporary Resident Permits give CIC the flexibility to address exceptional circumstances.




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Offre à durée de validité limitée ->

Date index: 2022-12-07
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