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COVID-19 exclue
Exclu
Facilité dissociée
Loi du tiers exclu
Mécanisme dissocié
Mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
Pouvant être exclu
Prescrit
Principe du tiers exclu
Produit pouvant être exclu de la consommation
Susceptible d'être exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
Vésicule biliaire exclue
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «Pouvant être exclu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pouvant être exclu [ susceptible d'être exclu ]

excludible [ excludable ]


produit pouvant être exclu de la consommation

excludable good


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien


plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle






Vésicule biliaire exclue

Nonvisualization of gallbladder




facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié

floating facility
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par ailleurs, à l'heure actuelle, les personnes vivant avec le VIH ne sont pas considérées comme pouvant être exclues sous prétexte qu'elles seraient une menace à la santé publique.

Also, right now, people with HIV are not considered to be excludable as threats to public health.


L'avis scientifique a conclu que les estimations de l'exposition alimentaire à l'arsenic inorganique des consommateurs moyens et des gros consommateurs en Europe se situent dans la fourchette des valeurs BMDL définies, et qu'il n'existe dès lors que peu ou pas de marge d'exposition, la possibilité d'un risque pour certains consommateurs ne pouvant pas être exclue.

The scientific opinion concluded that the estimated dietary exposures to inorganic arsenic for average and high level consumers in Europe are within the range of the BMDL values identified, and that therefore there is little or no margin of exposure and the possibility of a risk to some consumers cannot be excluded.


5. Afin de tenir compte du nouveau droit de l'Union pouvant avoir une incidence sur l'aide accordée au titre de la présente mesure et afin d'assurer la cohérence avec d'autres instruments de l'Union concernant la promotion de mesures agricoles et d'éviter les distorsions de concurrence, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 83 en ce qui concerne les systèmes spécifiques de l'Union couverts par le paragraphe 1, point a), et les caractéristiques des groupements de producteurs et des types d'actions pouvant bénéficier d'un soutien en vertu du paragraphe 2, la fixation de conditions destinées à ...[+++]

5. In order to take into account new Union law that may affect support under this measure and in order to ensure consistency with other Union instruments on promotion of agricultural measures and prevent distortion of competition, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 83 concerning, the specific Union schemes to be covered by point (a) of paragraph 1 and the characteristics of groups of producers and the types of actions that may receive support under paragraph 2, the setting of conditions to prevent discrimination against certain products; and the setting of conditions on the basis of whi ...[+++]


5. Afin de tenir compte du nouveau droit de l'Union pouvant avoir une incidence sur l'aide accordée au titre de la présente mesure et afin d'assurer la cohérence avec d'autres instruments de l'Union concernant la promotion de mesures agricoles et d'éviter les distorsions de concurrence, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 83 en ce qui concerne les systèmes spécifiques de l'Union couverts par le paragraphe 1, point a), et les caractéristiques des groupements de producteurs et des types d'actions pouvant bénéficier d'un soutien en vertu du paragraphe 2, la fixation de conditions destinées à ...[+++]

5. In order to take into account new Union law that may affect support under this measure and in order to ensure consistency with other Union instruments on promotion of agricultural measures and prevent distortion of competition, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 83 concerning, the specific Union schemes to be covered by point (a) of paragraph 1 and the characteristics of groups of producers and the types of actions that may receive support under paragraph 2, the setting of conditions to prevent discrimination against certain products; and the setting of conditions on the basis of whi ...[+++]


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la Commission a exclu de ses calculs certains revenus perçus par le Crédit Mutuel avant l'adoption, le 27 septembre 1991, d'un arrêté instaurant le transfert à la CDC de ressources collectées grâce au livret bleu, ces revenus ne pouvant manifestement pas être liés au transfert - institué après l'arrêté - des fonds à la CDC;

the Commission excluded from its calculations certain revenues received by Crédit Mutuel before the Government Order adopted on 27 September 1991 transferring the funds gathered via the Livret bleu accounts to the CDC, since those revenues could clearly not be linked to the transfer, initiated after the Order, of the funds to the CDC;


si, sur la base de l’évaluation d’essais fondés sur des lignes directrices adoptées au niveau communautaire ou international ou d’autres données et informations disponibles, examinées par l’Autorité, elle est pas considérée comme ayant des effets perturbateurs endocriniens pouvant être néfastes pour l’homme lorsque la substance n’a pas été exclue en vertu des critères définis au point 3.6.5.

if, on the basis of the assessment of Community or internationally agreed test guidelines or other available data and information, reviewed by the Authority, it is considered to have endocrine disrupting properties that may cause adverse effects in humans if the substance has not been excluded in accordance with the criteria laid down in point 3.6.5.


Cependant, nous voulons nous assurer que quiconque pouvant être exclu du scrutin parce qu'il n'a pas le droit de vote, parce qu'il n'est pas citoyen canadien ou parce qu'il essaie de voter dans la mauvaise circonscription, ou pour toute autre raison, puisse être privé de son droit pour toutes ces raisons: mauvaise circonscription, vote illégal ou votes multiples.

However, we want to ensure that someone who perhaps is disenfranchised because they don't have the right to vote, since either they're not a citizen or they're trying to vote in the wrong riding, or for some other reason, may be disenfranchised from voting in the wrong riding, voting illegally, or voting multiple times.


À cette fin, il convient de définir ses modalités d'application et les parties de l'engagement budgétaire pouvant en être exclues, notamment lorsque le retard de mise en œuvre résulte de circonstances indépendantes de celui qui l'invoque, anormales ou imprévisibles et dont les conséquences ne peuvent être évitées malgré la diligence dont il a fait preuve.

To this end, it is appropriate to define the arrangements for their application and the parts of the budgetary commitment which may be excluded from them, notably when delays in implementation result from circumstances which are independent of the party concerned, abnormal or unforeseeable and whose consequences cannot be avoided despite the diligence shown.


La population de la Communauté dans son ensemble atteindra le point de stagnation au cours de la prochaine décennie, tandis que l'évolution démographique régionale variera, au cours des 25 prochaines années, entre un accroissement naturel pouvant atteindre un tiers de la population actuelle (surtout dans les régions en retard de développement) et une diminution pouvant aller jusqu'à un cinquième de cette population (migrations exclues).

The Community's total population will mark time during the 1990s, although the regional demographic trend over the coming 25 years will show variations ranging from natural population increases of up to one third (particularly in regions lagging behind) to declines of up to one fifth of the present population (excluding migration).


Je ne serais pas étonné qu'il y ait, dans sa circonscription, des femmes pouvant bénéficier de cette mesure législative et qui sont de fait exclues du marché du travail par des employeurs récalcitrants.

I venture to say there are some women in his riding who could benefit from the legislation, women who have been excluded effectively from employment because of some unwitting employer.




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Pouvant être exclu ->

Date index: 2022-05-21
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