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Comptable de coûts de revient
Comptable de prix de revient
Comptable des prix de revient
Comptable du prix de revient
Coût de revient
Coût de revient complet
Formule du prix de revient majoré
Marché à prix de revient majoré d'un pourcentage
Méthode des coûts complets
Méthode des coûts majorés
Méthode du coût complet
Méthode du coût de revient complet
Méthode du prix de revient complet
Méthode du prix de revient majoré
Prix coûtant
Prix de revient
Prix de revient complet
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Préparer des modèles de prix de revient majoré
Système du prix de revient majoré
établissement des coûts de revient
établissement des prix de revient
établissement du prix de revient

Traduction de «Prix de revient majoré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marché à prix de revient majoré d'un pourcentage

Cost-plus percentage fee contract




méthode de la marge bénéficiaire sur le prix de revient | méthode des coûts majorés | méthode du prix de revient majoré | système du prix de revient majoré

cost plus method | cost plus pricing | cost plus pricing method | cost-plus pricing strategy | cost-plus pricing system


formule du prix de revient majoré [ formule du prix de revient majoré d'une marge bénéficiaire ]

cost plus mark-up approach


préparer des modèles de prix de revient majoré

develop cost-plus pricing models | plan cost-plus pricing models | prepare a cost-plus pricing model | prepare cost-plus pricing models


système du prix de revient majoré

cost-plus pricing system


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établissement des coûts de revient | établissement du prix de revient | établissement des prix de revient

costing | cost finding
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le DCT peut exiger de l’émetteur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour les services fournis, sauf convention contraire entre les parties.

The CSD may charge a reasonable commercial fee for the provision of its services to issuers on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


Les DCT fournissent aux contreparties centrales et aux plates-formes de négociation un accès transparent et non discriminatoire à leur système de règlement de titres; pour cet accès, ils peuvent exiger une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

A CSD shall provide access to its securities settlement systems on a non-discriminatory and transparent basis to a CCP or a trading venue and may charge a reasonable commercial fee for such access on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


1. Les contreparties centrales et les plates-formes de négociation fournissent à un DCT, à sa demande, un accès transparent et non discriminatoire à leurs flux de transaction; pour l’accès à un tel flux, ils peuvent exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

1. A CCP and a trading venue shall provide transaction feeds on a non-discriminatory and transparent basis to a CSD upon request by the CSD and may charge a reasonable commercial fee for such transaction feeds to the requesting CSD on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


2. Le DCT auquel est adressée la demande peut exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour la mise à disposition d’un accès par lien personnalisé, sauf convention contraire entre les parties.

2. The receiving CSD may charge a reasonable commercial fee on a cost-plus basis to the requesting CSD for making customised link access available, unless otherwise agreed by both parties.


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Les DCT fournissent aux contreparties centrales et aux plates-formes de négociation un accès transparent et non discriminatoire à leur système de règlement des opérations sur titres; ils peuvent exiger une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour cet accès, sauf convention contraire entre les parties.

A CSD shall provide access to its securities settlement systems on a non-discriminatory and transparent basis to a CCP or a trading venue and may charge a reasonable commercial fee for such access on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


1. Les contreparties centrales et les plates-formes de négociation fournissent à un DCT, à sa demande, un accès transparent et non discriminatoire à leurs relevés de transaction; ils peuvent exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

1. A CCP and a trading venue shall provide transaction feeds on a non-discriminatory and transparent basis to a CSD upon request by the CSD and may charge a reasonable commercial fee for such transaction feeds to the requesting CSD on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


2. Le DCT auquel est adressée la demande peut exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour la mise à disposition d'un accès par liaison personnalisée, sauf convention contraire entre les parties

2. The receiving CSD may charge a reasonable commercial fee on a cost-plus basis from the requesting CSD for making customised link access available, unless otherwise agreed by both parties.


Le DCT peut exiger de l'émetteur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour les services fournis, sauf convention contraire entre les parties.

The CSD may charge a reasonable commercial fee for the provision of its services to issuers on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


(9) Pour pouvoir appliquer correctement l'instrument de lutte contre les pratiques de prix préjudiciables, la Commission devrait prendre toutes les dispositions nécessaires pour vérifier dans les grands conglomérats ou holdings des pays tiers le bien-fondé des importations comptables quand il s'agit d'estimer la structure du prix de revient.

(9) In order to be able to apply correctly the instrument for combating injurious pricing, the Commission should take all necessary steps to ascertain, in the large conglomerates and holdings of third countries, the validity of accounting charges when the cost price structure needs to be estimated.


Lorsqu’il n’est pas possible d’établir une transaction comparable, la valeur normale ne peut être inférieure au prix d’achat des objets ou d’objets comparables ou, à défaut de prix d’achat, au prix de revient, déterminés au moment où s’effectuent ces opérations, ou, lorsqu’il s’agit de services, au montant des dépenses engagées par l’assujetti pour l’exécution de la prestation de services».

Where no comparable supply of goods or services can be ascertained, “open market value” shall mean, in respect of goods, an amount that is not less than the purchase price of the goods or of similar goods or, in the absence of a purchase price, the cost price, determined at the time of supply; in respect of services it shall mean not less than the full cost to the taxable person of providing the service’.


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