Grâce à la double infraction, nous pourrons procéder à son arrestation et résoudre le problème à la source pour éviter que tous les autres crimes soient commis, comme nous en avons été témoins dans diverses circonstances d'un bout à l'autre du pays.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-07]

If it is a dual offence we have the ability to arrest and nip that issue in the bud early on to prevent all the other crimes from occurring, which we have seen in certain circumstances across our country.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-07]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-07]

Pour limiter les risques de double imposition, on peut aussi réduire les retenues à la source, un procédé courant sur la scène internationale.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2013-03-18]

Withholding taxes, a common feature in international taxation, is another important way to help ensure that double taxation is reduced.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2013-03-18]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2013-03-18]

La surveillance et la déclaration sont exhaustives et couvrent toutes les émissions de procédé et de combustion provenant de l’ensemble des sources d’émission et des flux liés aux activités énumérées à l’annexe I de la directive 2003/87/CE et aux autres activités incluses en application de l’article 24 de cette directive, ainsi que les émissions de tous les gaz à effet de serre indiqués en rapport avec ces activités, tout en évitant une double comptabil ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-06-20]

Monitoring and reporting shall be complete and cover all process and combustion emissions from all emission sources and source streams belonging to activities listed in Annex I to Directive 2003/87/EC and other relevant activities included pursuant to Article 24 of that Directive, and of all greenhouse gases specified in relation to those activities while avoiding double-counting.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-06-20]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-06-20]

Alors pour pouvoir suivre adéquatement les résultats chirurgicaux et procéder à une étude à double insu valable, il faut comprendre la source du problème.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

So in order to really follow the surgical results and do a good double-blind study, you need to have an understanding of what the source itself is.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML]

D'autres ont cherché : double source locomotive ambimoteur locomotive amphibie locomotive à double source d'énergie méthode du double creuset procédé de double alcali procédé de double alkali procédé double bande procédé double source procédé double spectre procédé double-bande procédé du double creuset procédé dual-spectrum système double source Procédé double source

datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Procédé double source ->

Date index: 2021-09-16