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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cesser d'avoir force et effet
Cesser d'être en vigueur
Cesser de produire des effets
Conserver sa validité
Continuer de produire son effet
Delirium tremens
Devenir caduc
Devenir inopérant
Devenir sans effet
Démence alcoolique SAI
Effet Giffen
Effet Hicks
Effet de Hicks
Effet de revenu
Effet dose-dépendant
Effet dépendant de la dose
Effet en fonction de la dose
Effet fonction de la dose
Effet lié à la dose
Effet proportionnel à la dose
Effet revenu
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Prendre effet
Produire ses effets
Produire un effet nocif à la suite d'une inhalation
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Produire ses effets » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


prendre effet | produire ses effets

come into effect | take effect


devenir caduc [ devenir inopérant | devenir sans effet | cesser de produire des effets | cesser d'avoir force et effet | cesser d'être en vigueur ]

cease to have effect [ cease to be effective | cease to have force or effect | cease to be in force ]


produire un effet nocif à la suite d'une inhalation

cause injury by inhalation


opérations susceptibles de produire l'effet visé au paragraphe 1

transactions liable to produce the effect referred to in paragraph 1


actes du Parlement Européen destinés à produire des effets juridiques vis-à-vis des tiers

acts of the European Parliament intended to produce legal effects vis-à-vis third parties


continuer de produire son effet [ conserver sa validité ]

continue in force


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


effet lié à la dose | effet dépendant de la dose | effet proportionnel à la dose | effet fonction de la dose | effet en fonction de la dose | effet dose-dépendant

dose-dependent effect


effet revenu | effet de revenu | effet de Hicks | effet Hicks | effet Giffen

income effect
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Lorsque la demande de marque de l'Union européenne est retirée ou que la marque de l'Union européenne cesse de produire ses effets du fait de l'inscription d'une renonciation ou du non-renouvellement de l'enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de marque de l'Union européenne a été retirée ou à laquelle la marque de l'Union européenne cesse de produire ses effets.

5. Where the EU trade mark application is withdrawn or the EU trade mark ceases to have effect as a result of a surrender being recorded or of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months of the date on which the EU trade mark application has been withdrawn or on which the EU trade mark ceases to have effect.


1 ter. Pour assurer une évaluation cohérente des entreprises de portefeuille éligibles, l'AEMF élabore des lignes directrices énonçant des principes communs pour le traitement des investissements dans de telles entreprises, compte tenu de leur objectif principal, à savoir produire des effets sociaux mesurables et positifs, et de la façon dont elles utilisent leurs bénéfices, en premier lieu, pour produire ces effets.

1b. In order to ensure consistency in the valuation of qualifying portfolio undertakings, ESMA shall develop guidelines setting out common principles on the treatment of investments in such undertakings taking into account their primary objective of achieving measurable positive social impacts and their use of their profits first and foremost for the achievement of this impact.


1 ter. Pour assurer une évaluation cohérente des entreprises de portefeuille éligibles, l'AEMF élabore des lignes directrices énonçant des principes communs pour le traitement des investissements dans de telles entreprises, compte tenu de leur objectif principal, à savoir produire des effets sociaux mesurables et positifs, et de la façon dont elles utilisent leurs bénéfices, en premier lieu, pour produire ces effets.

1b. In order to ensure consistency in the valuation of qualifying portfolio undertakings, ESMA shall develop guidelines setting out common principles on the treatment of investments in such undertakings taking into account their primary objective of achieving measurable positive social impacts and their use of their profits first and foremost for the achievement of this impact.


5. Lorsque la demande de ►M1 marque de l'Union européenne ◄ est retirée ou que la ►M1 marque de l'Union européenne ◄ cesse de produire ses effets du fait de l'inscription d'une renonciation ou du non-renouvellement de l'enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de ►M1 marque de l'Union européenne ◄ a été retirée ou à laquelle la ►M1 marque de l'Union européenne ◄ cesse de produire ses effets.

5. Where the ►M1 EU trade mark ◄ application is withdrawn or the ►M1 EU trade mark ◄ ceases to have effect as a result of a surrender being recorded or of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months after the date on which the ►M1 EU trade mark ◄ application has been withdrawn or on which the ►M1 EU trade mark ◄ ceases to have effect.


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Les types d'opérations qui doivent se rapporter aux priorités visées au premier alinéa sont destinés à produire des effets tels que les effets potentiels indiqués à l'annexe II. Une liste indicative de ces types d'opérations et de leurs effets potentiels figure dans ladite l'annexe.

The types of operations to be linked to the priorities referred to in the first subparagraph shall be aimed at achieving effects such as the potential effects specified in Annex II. An indicative list of such types of operations and their potential effects is set out in that Annex.


5. Lorsque la demande de marque communautaire est retirée ou que la marque communautaire cesse de produire ses effets du fait de l’inscription d’une renonciation ou du non-renouvellement de l’enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de marque communautaire a été retirée ou à laquelle la marque communautaire cesse de produire ses effets.

5. Where the Community trade mark application is withdrawn or the Community trade mark ceases to have effect as a result of a surrender being recorded or of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months after the date on which the Community trade mark application has been withdrawn or on which the Community trade mark ceases to have effect.


K. considérant que, en général, la compétence législative de la Communauté exclut l'utilisation d'instruments juridiques non contraignants ou de "règles de conduite énoncées dans des instruments auxquels n'a pas été conférée une force obligatoire en tant que telle, mais qui peuvent néanmoins produire certains effets juridiques - indirects - et qui visent à produire et peuvent produire des effets pratiques" , qui ont été utilisées traditionnellement pour pallier une pénurie de capacités législatives formelles et/ou de moyens de sanction et qui sont en cela typiques du droit international public,

K. whereas, in general, where the Community has competence to legislate, this precludes the use of "soft law" or "[r]ules of conduct that are laid down in instruments which have not been attributed legally binding force as such, but nevertheless may have certain – indirect – legal effects, and that are aimed at and may produce practical effects" , which have been used historically to alleviate a lack of formal law-making capacity and/or means of enforcement and as such ar ...[+++]


K. considérant que, en général, la compétence législative de la Communauté exclut l'utilisation d'instruments juridiques non contraignants ou de "règles de conduite énoncées dans des instruments auxquels n'a pas été conférée une force obligatoire en tant que telle, mais qui peuvent néanmoins produire certains effets juridiques - indirects - et qui visent à produire et peuvent produire des effets pratiques" , qui ont été utilisées traditionnellement pour pallier une pénurie de capacités législatives formelles et/ou de moyens de sanction et qui sont en cela typiques du droit international public,

K. whereas, in general, where the Community has competence to legislate, this precludes the use of "soft law" or "[r]ules of conduct that are laid down in instruments which have not been attributed legally binding force as such, but nevertheless may have certain – indirect – legal effects, and that are aimed at and may produce practical effects" , which have been used historically to alleviate a lack of formal law-making capacity and/or means of enforcement and as such ar ...[+++]


K. considérant qu'en général, la compétence législative de la Communauté exclut l'utilisation d'instruments non contraignants (soft law) ou de "règles de conduite énoncées dans des instruments auxquels n'a pas été conférée une force obligatoire en tant que telle, et qui peuvent néanmoins produire certains effets juridiques - indirects - et dont l'objet est potentiellement de produire des effets pratiques", qui ont été utilisées traditionnellement pour soulager une pénurie de capacités législatives formelles et/ou de moyens de sanction et qui participent systématiquement en cela du droit internati ...[+++]

K. whereas, in general, where the Community has competence to legislate, this precludes the use of "soft law" or "[r]ules of conduct that are laid down in instruments which have not been attributed legally binding force as such, but nevertheless may have certain – indirect – legal effects, and that are aimed at and may produce practical effects", which have been used historically to alleviate a lack of formal law-making capacity an ...[+++]


5. Lorsque la demande de marque communautaire est retirée ou que la marque communautaire cesse de produire ses effets du fait de l'inscription d'une renonciation ou du non-renouvellement de l'enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de marque communautaire a été retirée ou à laquelle la marque communautaire cesse de produire ses effets.

5. Where the Community trade mark application is withdrawn or the Community trade mark ceases to have effect as a result of a surrender being recorded or of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months after the date on which the Community trade mark application has been withdrawn or on which the Community trade mark ceases to have effect.


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