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Abus d'une substance psycho-active
Agrément d'une substance nouvelle
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bureau européen d'agrément des substances nouvelles
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
PSA
Paranoïa
Programm on Substance Abuse
Programme de déclaration de substances nouvelles
Programme des SN
Programme des substances nouvelles
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Substance nouvelle

Traduction de «Programme des substances nouvelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Programme des substances nouvelles [ Programme des SN ]

New Substance Program [ NS Program ]


Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations


Programme de déclaration de substances nouvelles

New Substances Notification Program


bureau européen d'agrément des substances nouvelles

European office for the approval of new substances




agrément d'une substance nouvelle

approval of a new substance


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


Programm on Substance Abuse [ PSA ]

Programme on Substance Abuse
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le programme des substances nouvelles nous a permis de prendre des mesures le plus rapidement possible en ce qui concerne les nouvelles substances chimiques, mais la question des produits qui existent déjà sur le marché demeure en suspens. Il est extrêmement important de renforcer les liens entre le programme des substances nouvelles et celui des substances existantes : la manière dont ces évaluations interagissent et dont nous pouvons utiliser les dispositions de la loi qui permettent la collecte de renseignements pour régler des problèmes d'ordre plus général, plutôt que de nous occuper d'une substance à la fois.

The new substances program has had the ability to take the quickest action on newly introduced chemicals, but the issue of those chemicals already in the marketplace remains.Connections between the new chemicals program and the existing substances program are extremely important to reinforce: How those assessments interact and how we can use the information-gathering provisions in the act to address the larger problems, as opposed to only one specific chemical at a time.


Myriam Hill, chef de section, Nouvelles substances chimiques 1, Bureau de l'évaluation et contrôle des substances nouvelles, Programme de la sécurité des produits, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada : Du point de vue des substances nouvelles, puisque notre programme en est un de prévention et qui précède la mise en marché, notre rôle est plus conservateur, dans un sens, ...[+++]

Myriam Hill, Section Head, New Chemical Substances 1, New Substances Assessment and Control Bureau Product Safety Programme, Health and Consumer Safety Branch, Health Canada: From our new substances perspective, given that we are a preventative and pre-market program, our role is more conservative in a way than the role of the existing substances.


Je suis sûr qu'il y a quelqu'un au sein du programme des substances nouvelles ou du programme des substances existantes qui connaît le chiffre exact, mais, le problème, c'est qu'il y a des polymères, qui sont en fait les substances dont il s'agit, ce qui fait qu'il n'y a que quelques produits de départ.

I am sure somebody in new substances or existing substances knows exactly, but the problem is that there are polymers, which are actually the substances involved, so there are only a few starting materials.


(Le document est déposé) Question n 177 M. Peter Julian: En matière de nanotechnologies: a) combien en tout le gouvernement fédéral a-t-il dépensé ou s’est-il engagé à dépenser annuellement pour les exercices allant de 2005-2006 à 2008-2009, ventilé par ministère et critère; b) qui sont les bénéficiaires de ces fonds; c) à quelles fins l’argent affecté aux nanotechnologies a-t-il été employé par les ministères et organismes, en particulier le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, les Instituts de recherche en santé du Canada, la Fondation canadienne pour l’innovation, Ressources naturelles Canada, Industrie Canada et le Conseil national de recherches du Canada; d) quelles sommes a-t-on affectées à l’évaluation des rép ...[+++]

(Return tabled) Question No. 177 Mr. Peter Julian: With regard to nanotechnology: (a) what are the total federal funds spent and committed for expenditure, for each of the fiscal years from 2005-2006 through 2008-2009 inclusive, broken down by department and criterion; (b) who are the recipients of these funds; (c) to what purpose was funding for nanotechnology used by institutions and departments, including the Natural Sciences and Engineering Research Council of Canada, Canadian Institutes of Health Research, the Canadian Foundation for Innovation, Natural Resources Canada, Industry Canada, and the National Research Council of Canada; (d) what were the amounts allocated to test ...[+++]


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Le nouvel outil ajouté à la LCPE de 1999, soit la disposition concernant l'Avis de nouvelle activité, a été utilisé à bon escient dans le Programme des substances nouvelles, mais pas encore pour les substances existantes.

The new tool that was added in CEPA 1999, the significant new activity notices, has been used quite well in the new substances program but has yet to be employed for existing substances.


(6) La directive 98/98/CE de la Commission du 15 décembre 1998 portant vingt-cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil , et plus particulièrement de son annexe I, contient vingt substances nouvellement classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, de catégorie 1 ou 2, tandis que la directive 2000/32/CE de la Commission du 19 mai 2000 portant vingt-sixième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil , et plus particulièrement de son annexe I, ...[+++]

(6) Commission Directive 98/98/EC of 15 December 1998 adapting for the twenty-fifth time Council Directive 67/548/EEC , and more particularly Annex I thereto, to technical progress, contains 20 substances newly classified as carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction of category 1 or 2, and Commission Directive 2000/32/EC of 19 May 2000 adapting for the twenty-sixth time Council Directive 67/548/EEC , and more particularly Annex I thereto, to technical progress, contains two substances newly classified as carcinogenic, mutagenic ...[+++]


(8) La directive 2001/59/CE de la Commission, du 6 août 2001, portant vingt-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE , et plus particulièrement de son annexe I, contient deux substances nouvellement classées comme cancérogènes de catégorie 1, dix-neuf substances nouvellement classées comme cancérogènes de catégorie 2, cinq substances nouvellement ...[+++]

(8) Commission Directive 2001/59/EC of 6 August 2001, which adapted to technical progress for the twenty-eighth time Directive 67/548/EEC, and more particularly Annex I thereto, contains two substances newly classified as carcinogenic category 1, nineteen substances newly classified as carcinogenic category 2, five substances newly classified as mutagenic category 2, one substance newly classified as toxic to reproduction category 1 and sixteen substances newly classified as toxic to reproduction category 2.


(6) La directive 98/98/CE de la Commission, du 15 décembre 1998, portant vingt-cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil , et plus particulièrement de son annexe I, contient vingt substances nouvellement classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, de catégorie 1 ou 2, tandis que la directive 2000/32/CE de la Commission, du 19 mai 2000, portant vingt-sixième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE , et plus particulièrement de son annexe I, ...[+++]

(6) Commission Directive 98/98/EC of 15 December 1998 adapting to technical progress for the twenty-fifth time Council Directive 67/548/EEC , and more particularly Annex I thereto, to technical progress, contains 20 substances newly classified as carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction of category 1 or 2, and Commission Directive 2000/32/EC of 19 May 2000 adapting to technical progress for the twenty-sixth time Council Directive 67/548/EEC , and more particularly Annex I thereto, to technical progress, contains 2 substances n ...[+++]


3. estime que dans un système unique pour les substances existantes et les substances nouvelles, dénommé REACH (Enregistrement, évaluation, autorisation des substances chimiques), tous les efforts doivent être faits pour accorder la priorité aux substances chimiques qui relèvent des catégories réputées dangereuses et qui sont utilisées; estime que la priorité pourrait être accordée aux moyens rentables de dépistage rapide (QSAR, Read Across, Common Sense) en utilisant les données disponibles et les informations r ...[+++]

3. Is of the opinion that in a single system for existing and new substances called REACH (Registration, Evaluation, and Authorisation of Chemicals), all efforts should be made to assign priority to chemicals which meet the criteria for concern in use; considers that priority may be assigned by means of rapid and cost-effective screening methods (QSAR, Read Across, Common Sense) using existing data and information on user patterns, production volumes and potential exposure; considers that the data on the properties of chemicals should be published;


Cette vingt-neuvième modification ajoutera à l'appendice de l'annexe I de la directive 76/769/CEE 346 entrées contenant des substances nouvellement classées ou reclassées par la directive 2004/73/CE de la Commission: 146 entrées contenant des substances nouvellement classées cancérogènes de catégorie 1, 21 entrées contenant des substances nouvellement classées cancérogènes de catégorie 2, 152 entrées contenant des ...[+++]

This twenty-ninth amendment will insert 346 entries containing substances newly classified or reclassified under Commission Directive 2004/73/EC in the appendix of Annex I to Directive 76/769/EEC. 146 entries containing substances newly classified as carcinogenic category 1, 21 entries containing substances newly classified as carcinogenic category 2, 152 entries containing substances newly classified as mutagenic category 2, and 24 entries containing substances newly classified as toxic to reproduction category 2.




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Date index: 2021-10-16
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