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Registre d'aération
Registre de réglage à papillon
Registre de réglage à volet
Registre à lames opposées
Registre à organe mobile unique
Registre à volet
Registre à volets opposés
Registre à volets réglables
Volet d'aération

Traduction de «Registre à volets opposés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
registre à lames opposées [ registre à volets opposés ]

opposed blade damper [ opposed-blade damper ]


registre à organe mobile unique [ registre à volet ]

single leaf damper


registre à volets réglables

adjustable louver register




registre de réglage à papillon | registre de réglage à volet

butterfly regulation valve


registre d'aération | volet d'aération

air outlet damper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Est assimilé à un droit réel le droit, inscrit dans un registre public et opposable aux tiers, sur le fondement duquel un droit réel au sens du paragraphe 1 peut être obtenu.

3. The right, recorded in a public register and enforceable against third parties, based on which a right in rem within the meaning of paragraph 1 may be obtained shall be considered to be a right in rem


2. Les établissements de sélection ne s'opposent pas à l'enregistrement dans leurs registres généalogiques de reproducteurs porcins hybrides qui ont été enregistrés, conformément à l'annexe II, partie 2, dans un registre généalogique tenu pour la même race, la même lignée ou le même croisement par un établissement de sélection agréé conformément à l'article 4, paragraphe 3, dans le même État membre ou dans un autre État membre.

2. Breeding operations shall not refuse to register in their breeding registers any hybrid breeding pigs that have been registered in accordance with Part 2 of Annex II in a breeding register established for the same breed, line or cross by a breeding operation recognised in accordance with Article 4(3) in the same or in another Member State.


Pour aider le grand public et les parties intéressées à suivre ce volet du processus décisionnel de l'UE, un nouveau registre commun en ligne est lancé par le Parlement européen, le Conseil et la Commission européenne, de manière à ce que tout un chacun puisse aisément chercher et trouver les actes délégués liés à un thème ou un texte législatif particulier.

To help the public and interested parties to follow this part of the EU decision-making process, a new common online register is being launched by the European Parliament, the Council and the European Commission, so that anyone can easily search and find delegated acts linked to a certain topic or piece of legislation.


Les personnes concernées ont le droit de s’opposer à la publication de leurs données à caractère personnel pour des raisons impérieuses et légitimes tenant à leur situation particulière ainsi que de demander la rectification de ces données à tout moment et leur retrait du registre en ligne de la Commission après expiration d’un délai de deux ans à compter de l’enregistrement de la proposition d’initiative citoyenne.

Data subjects are entitled to object to the publication of their personal data on compelling legitimate grounds relating to their particular situation, and to request the rectification of that data at any time and its removal from the Commission’s online register after the expiry of a period of two years from the date of registration of the proposed citizens’ initiative.


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Le Conseil a décidé de ne pas s'opposer à l'adoption par la Commission d'une décision actualisant les spécifications communes des registres nationaux des véhicules ferroviaires et prévoyant la connexion de ces registres au registre virtuel central des véhicules, géré par l'Agence ferroviaire européenne (doc. 13892/1/10).

The Council decided not to oppose the adoption by the Commission of a decision updating common specifications for national railway vehicle registers and providing for the connection of these registers to the central virtual vehicle register managed by the European Railway Agency (doc. 13892/1/10).


Il convient de nommer quelques-uns des nombreux organismes qui ont dit que le registre était essentiel: l'Association canadienne des chefs de police, qui regroupe plus de 430 chefs de police de toutes les régions du pays et dont trois seulement s'opposent au registre; l'Association canadienne des policiers, qui représente des policiers de tout le pays et qui compte plus de 160 associations de policiers. De ce nombre, seulement six s'opposent au registre et plusieurs sont en train de revoir leur position, compte tenu des faits qui ont ...[+++]

It is worth mentioning just some of the many organizations that have come out and said that the registry is essential: the Canadian Association of Chiefs of Police, which has more than 430 chiefs of police across the country and of them only three chiefs oppose the registry; the Canadian Police Association, which represents police across this country with more than 160 police associations and of those, only six are opposed and many are reconsidering based on the facts that have been presented over the last number of months; the Cana ...[+++]


Alison Redford, ministre de la Justice et procureure générale de l'Alberta, fait partie des Canadiens qui s'opposent au registre. Dans une lettre adressée à la députée de Portage—Lisgar, la ministre fait valoir que le gouvernement de l'Alberta s'oppose depuis longtemps au registre des armes d'épaule tant parce qu'il empiète sur les compétences provinciales que parce qu'il est une source de gaspillage d'argent, argent qui pourrait être utilisé autrement et plus efficacement pour lutter contre les crimes graves et violents.

In a letter to the member for Portage—Lisgar, Minister Redford stated, “The Government of Alberta has long opposed the long-gun registry as both an infringement on provincial jurisdiction and a waste of money; money that could have been used more effectively in other ways to combat serious and violent crime”.


Le registre des armes à feu M. Paul Steckle (Huron—Bruce, Lib.): Monsieur le Président, la deuxième pétition provient de pétitionnaires qui portent à l'attention de la Chambre et de tous les Canadiens les faits suivants: selon le rapport de la vérificatrice générale présenté au Parlement le 3 décembre 2002, le coût du registre fédéral des armes à feu pour les armes d'épaule s'élevait apparemment à cette époque à plus d'un milliard de dollars; une étude administrative récente a établi que le registre des armes à feu coûterait encore 541 millions de dollars avant sa complète mise en oeuvre; huit provinces, trois territoires, des associations de policiers, de ...[+++]

Firearms Registry Mr. Paul Steckle (Huron—Bruce, Lib.): Mr. Speaker, the second petition is from petitioners who draw to the attention of the House and all Canadians that the Auditor General's report submitted to Parliament on December 3, 2002, determined that the cost of the federal firearms registry for long guns at that time was perceived to have exceeded $1 billion; and a recent administrative review verified that the gun registry would cost another $541 million before it was fully implemented; and the fact that eight provinces, three territories, police associations, police chiefs and police officers across Canada have withdrawn their support of the f ...[+++]


3. Est assimilé à un droit réel, le droit, inscrit dans un registre public et opposable aux tiers, permettant d'obtenir un droit réel au sens du paragraphe 1.

3. The right, recorded in a public register and enforceable against third parties, under which a right in re within the meaning of paragraph 1 may be obtained, shall be considered a right in re.


Vous devez comprendre qu'un registre de cette nature a deux volets: un volet politique et un volet administratif.

You will appreciate that a register of this sort has at least two sides: There is the political side and the administrative side.




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Registre à volets opposés ->

Date index: 2021-01-22
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