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Assurance de rente de survie
Duquel il était impossible de survivre
Moniteur de survie
Monitrice de survie
N'offrant aucune chance de survie
N'offrant pas de chances de survie
N'offrir aucune chance de survie
Passer par opération du gain de survie
Rente de survie
Rente de survie auxiliaire
Temps de survie 50 %
Temps de survie 50 p. cent
Temps létal 50
Temps létal 50 %
Temps moyen de survie
Trousse de survie
équipement de survie
être transmis par gain de survie

Traduction de «Rente de survie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




rente de survie auxiliaire

additional survivorship annuity


rente de survie auxiliaire

additional survivorship annuity




moniteur de survie | moniteur de survie/monitrice de survie | monitrice de survie

survival education instructor | wilderness survival instructor | instructor in survival techniques | survival instructor


n'offrir aucune chance de survie [ n'offrant pas de chances de survie | n'offrant aucune chance de survie | duquel il était impossible de survivre ]

not survivable


temps létal 50 [ temps létal 50 % | temps moyen de survie | temps de survie 50 p. cent | temps de survie 50 % ]

lethal time fifty [ LT 50,LT50 | lethal time 50 | lethal time 50% | 50% survival time | median survival time | mean survival time ]




être transmis par gain de survie | passer par opération du gain de survie

pass by survivorship
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'Espagne prévoit d'augmenter la pension de survie et la rente minimum.

Spain plans to increase survival and minimum pensions.


(1.1) Aux fins des paragraphes (1) et (2), « versement de rente » exclut toute partie d’un versement en vertu d’un contrat, dont le montant ne peut raisonnablement être établi immédiatement avant la date où commencent les versements en vertu du contrat, sauf lorsque le versement d’une telle partie ne peut être ainsi établi parce que la continuation des versements en vertu du contrat dépend, en totalité ou en partie, de la survie d’un particulier.

(1.1) For the purposes of subsections (1) and (2), “annuity payment” does not include any portion of a payment under a contract the amount of which cannot be reasonably determined immediately before the commencement of payments under the contract except where the payment of such portion cannot be so determined because the continuation of the annuity payments under the contract depends in whole or in part on the survival of an individual.


(2) Sous réserve du paragraphe (4), pour l’application du présent article et de l’élément G de la formule figurant à la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe 148(9) de la Loi, est un gain de mortalité, immédiatement avant la fin d’une année civile postérieure à 1982, relativement à l’intérêt d’un contribuable dans un contrat de rente viagère toute somme raisonnable relative à cet intérêt à ce moment qui, d’après l’assureur sur la vie, représente l’augmentation dont le fonds accumulé relatif à l’intérêt a fait l’objet au cours de l’année en raison de la survie, jusqu’à ...[+++]

(2) Subject to subsection (4), for the purposes of this section and of the description of G in the definition “adjusted cost basis” in subsection 148(9) of the Act, a “mortality gain” immediately before the end of any calendar year after 1982 in respect of a taxpayer’s interest in a life annuity contract means such reasonable amount in respect of the taxpayer’s interest in the life annuity contract at that time that the life insurer determines to be the increase to the accumulating fund in respect of the interest that occurred during that year as a consequence of the survival to the end of the year of one or more of the annuitants unde ...[+++]


a) lorsque la continuation des versements de rente en vertu d’un contrat dépend, en totalité ou en partie, de la survie d’un particulier, le total des versements qui sont censés être faits en vertu du contrat

(a) where the continuance of the annuity payments under any contract depends in whole or in part on the survival of an individual, the total of the payments expected to be made under the contract


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la portabilité des pensions ou des rentes de retraite, de survie ou d'invalidité au taux appliqué conformément à la législation du ou des État(s) membre(s) débiteur(s) en cas de déménagement dans un pays tiers;

(f) portability of pensions or annuities in respect of old age, death, or invalidity at the rate applied by virtue of the law of the debtor Member State or States when moving to a third country ;


(f) la portabilité des pensions ou des rentes de retraite, de survie ou d'invalidité au taux appliqué conformément à la législation du ou des État(s) membre(s) débiteur(s) en cas de déménagement dans un pays tiers;

(f) portability of pensions or annuities in respect of old age, death, or invalidity at the rate applied by virtue of the law of the debtor Member State or States when moving to a third country;


9. se félicite de l'approche suggérée par la Commission concernant l'identification de priorités en matière d'accès aux marchés mais lui demande également de prendre en considération d'autres critères de nature à garantir que cette nouvelle initiative bénéficie au plus grand nombre possible d'opérateurs économiques dans l'Union, et en particulier aux PME, dont la survie dépend inévitablement de la détermination claire et de la mise en œuvre efficace des DPI et des restrictions définitives aux rentes de monopole;

9. Welcomes the approach suggested by the Commission on the identification of market access priorities, but urges it also to consider other criteria which would ensure that this new initiative assists the largest possible number of economic operators in the European Union and in particular SMEs, whose survival depends ineluctably on the clear definition and the effective enforcement of IPRs and definitive restrictions on monopoly rents;


9. se félicite de l'approche suggérée par la Commission pour la sélection de priorités en matière d'accès aux marchés mais lui demande également de prendre en considération d'autres critères de nature à garantir que cette nouvelle initiative bénéficie au plus grand nombre possible d'opérateurs économiques dans l'Union européenne, et en particulier aux PME, dont la survie dépend inévitablement de la détermination claire et de la mise en œuvre efficace des DPI et des restrictions strictes aux rentes de monopole;

9. Welcomes the approach suggested by the Commission to the selection of market access priorities, but urges it also to consider other criteria which would ensure that this new initiative assists the largest possible number of economic operators in the European Union and in particular SMEs, whose survival depends ineluctably on the clear definition and the effective enforcement of IPRs and definitive restrictions on monopoly rents;


54. rappelle que les petites et moyennes entreprises (PME) constituent la pierre angulaire des économies de l'Union européenne et des pays en développement mais que leur survie dans un système commercial mondialisé exige une définition claire des droits de propriété privée, l'établissement de limites précises aux rentes de monopole et une mise en œuvre effective des droits susmentionnés propres à inciter les PME à investir dans la recherche et l'innovation; propose que la politique commerciale de l'Union européenne se fixe pour objec ...[+++]

54. Recalls the fact that small and medium-sized enterprises (SMEs) are the backbone of the economies of the EU and developing countries but their survival in a global trading system requires that private property rights be clearly defined, that there be clear limits to monopoly rents, and that such rights be effectively enforced in order to act as incentives for SMEs to invest in research and innovation; proposes that EU trade policy aim to reduce the risks of international trade and investment for SMEs by vastly increasing market a ...[+++]


L'alinéa précédent s'applique également aux prestations en capital accordées en cas de remariage du conjoint survivant qui avait droit à une pension ou une rente de survie.

The preceding subparagraph shall also apply to lump-sum benefits granted in cases of remarriage of a surviving spouse who was entitled to a survivor's pension.




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Rente de survie ->

Date index: 2022-07-31
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