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Contrôle renforcé
Inspection renforcée
Régime d'inspection
Régime d'inspection des transporteurs de vrac
Régime d'inspection pour le contrôle par l'État du port
Régime d'inspection préalable des viandes
Régime de pré-inspection des viandes
Régime de préinspection des viandes
Régime des inspections renforcées
Système d'inspection

Traduction de «Régime des inspections renforcées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime des inspections renforcées

expanded inspection regime


régime de préinspection des viandes [ régime de pré-inspection des viandes | régime d'inspection préalable des viandes ]

open border meat inspection regime


contrôle renforcé | inspection renforcée

tightened inspection




régime d'inspection | système d'inspection

inspection regime | inspection system


Régime d'inspection pour le contrôle par l'État du port

Port State Control Inspection Scheme


régime d'inspection des transporteurs de vrac

bulk carrier inspection regime
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le Pérou a notamment annoncé que le régime d’inspection du travail par la Superintendencia Nacional de Fiscalización Laboral (surintendance nationale de l’inspection du travail, SUNAFIL) avait été renforcé.

Peru notably informed that the labour inspection regime under the National Superintendency for Labour Inspection (SUNAFIL) had been strengthened.


Les inspections renforcées sont réservées aux navires présentant un profil de risque élevé, aux navires à passagers, pétroliers, navires-citernes pour gaz ou produits chimiques ou les vraquiers, de plus de douze ans.

Expanded inspections are reserved for high-risk profile vessels, passenger ships and oil, gas, chemical and bulk carriers over 12 years of age.


"inspection renforcée": une inspection portant au moins sur les points énumérés à l'annexe VII. Une inspection renforcée peut inclure une inspection détaillée si cela est clairement justifié conformément à l'article 13 , paragraphe 3;

"Expanded inspection" means an inspection, which covers at least the items listed in Annex VII. An expanded inspection may include a more detailed inspection whenever there are clear grounds in accordance with Article 13(3).


En conséquence, le présent règlement renforce les règles prévues par le règlement (CEE) no 2847/93 dans le domaine de l'inspection au port des navires de pêche de pays tiers, qui sont abrogées et remplacées par le régime d'inspection au port prévu au chapitre II du présent règlement.

Accordingly, this Regulation reinforces the rules of Regulation (EEC) No 2847/93 in the area of port inspections of third country fishing vessels, which are now repealed and replaced by the port inspection regime established in Chapter II of this Regulation.


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En conséquence, le présent règlement renforce les règles prévues par le règlement (CEE) no 2847/93 dans le domaine de l'inspection au port des navires de pêche de pays tiers, qui sont abrogées et remplacées par le régime d'inspection au port prévu au chapitre II du présent règlement.

Accordingly, this Regulation reinforces the rules of Regulation (EEC) No 2847/93 in the area of port inspections of third country fishing vessels, which are now repealed and replaced by the port inspection regime established in Chapter II of this Regulation.


"inspection renforcée": une inspection portant au moins sur les points énumérés à l'annexe VIII. Une inspection renforcée peut inclure une inspection détaillée si cela est clairement justifié conformément à l'article 13 ;

"Expanded inspection" means an inspection whose scope includes as a minimum the items listed in Annex VIII . An expanded inspection may include a more detailed inspection whenever there are clear grounds in accordance with Article 13 .


11". inspection renforcée": une inspection portant au moins sur les points énumérés à la partie C de l'annexe VIII. Une inspection renforcée peut inclure une inspection détaillée si la chose est clairement justifiée conformément à l'article 7, paragraphe 4;

11. “Expanded inspection” means an inspection whose scope includes as a minimum the items listed in Annex VIII Part C. An expanded inspection may include a more detailed inspection whenever there are clear grounds in accordance with Article 7 (4);


11". inspection renforcée": une inspection portant au moins sur les points énumérés à la partie C de l'annexe VIII. Une inspection renforcée peut inclure une inspection détaillée si la chose est clairement justifiée conformément à l'article 7 bis;

11.“Expanded inspection” means an inspection whose scope includes as a minimum the items listed in Annex VIII Part C. An expanded inspection may include a more detailed inspection whenever there are clear grounds in accordance with Article 7a;


5. S'agissant des systèmes de protection contre l'incendie, lorsqu'un régime d'inspection existe et qu'il a été mis en place pour répondre à la norme ISO 14520, ces inspections peuvent également répondre aux obligations prévues par le présent règlement, pour autant qu'elles soient au moins aussi fréquentes.

5. In the case of fire protection systems where there is an existing inspection regime in place to meet ISO 14520 standard, these inspections may also fulfil the obligations of this Regulation as long as those inspections are at least as frequent.


Les États membres devraient être en droit d'organiser les contrôles obligatoires de manière efficace afin de parvenir au rendement optimal du régime d'inspections renforcées.

Member States should be entitled to organise the mandatory inspections efficiently so as to achieve the highest value added from a strengthened inspection regime.




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Régime des inspections renforcées ->

Date index: 2021-11-30
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