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Copropriétaire avec gain de survie
Copropriété avec gain de survie
Copropriété des conjoints avec gain de survie
Copropriété sans gain de survie
Domaine unitaire
Droit de survie
Gains de survie
Location commune
Moniteur de survie
Monitrice de survie
Passer par opération du gain de survie
Propriété de la communauté conjugale
Propriété en commun
Sans gain de survie
Survie
Temps de survie 50 %
Temps de survie 50 p. cent
Temps létal 50
Temps létal 50 %
Temps moyen de survie
Tenance commune
Tenance à bail commune
être transmis par gain de survie

Traduction de «Sans gain de survie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


être transmis par gain de survie | passer par opération du gain de survie

pass by survivorship


copropriété sans gain de survie | location commune | propriété en commun | tenance à bail commune | tenance commune

tenancy in common


copropriété des conjoints avec gain de survie | domaine unitaire | propriété de la communauté conjugale

estate by the entireties




copropriétaire avec gain de survie

joint tenant with right of survivorship




moniteur de survie | moniteur de survie/monitrice de survie | monitrice de survie

survival education instructor | wilderness survival instructor | instructor in survival techniques | survival instructor


temps létal 50 [ temps létal 50 % | temps moyen de survie | temps de survie 50 p. cent | temps de survie 50 % ]

lethal time fifty [ LT 50,LT50 | lethal time 50 | lethal time 50% | 50% survival time | median survival time | mean survival time ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné qu'il n'y a pas de preuves concluantes sur les taux de survie de ces espèces, la Commission considère qu'il convient d'inclure dans le présent règlement l'exemption liée à la capacité de survie, autorisée au titre de l'article 15, paragraphe 4, point b), du règlement (UE) no 1380/2013, pour une période d'un an seulement.

As the evidence on the survival rates of these species is not conclusive, the Commission considers that the survivability exemption allowed under Article 15(4)(b) of Regulation (EU) No 1380/2013 should be included in this Regulation for one year only.


(6) Lorsqu’une valeur mobilière a été émise au profit de codétenteurs avec gain de survie, la société peut, sur preuve satisfaisante du décès de l’un d’entre eux, considérer les autres comme propriétaires de ladite valeur mobilière.

(6) A corporation may treat as owner of a security the survivors of persons to whom the security was issued as joint holders, if it receives proof satisfactory to it of the death of any such joint holder.


e) tout survivant parmi les bénéficiaires avec droit ou gain de survie nommés sur la valeur mobilière ou dans l’endossement mentionnés à l’alinéa a);

(e) if the security or endorsement mentioned in paragraph (a) specifies more than one person with right of survivorship and by reason of death not all of the persons can sign, the survivor or survivors;


e) tout survivant parmi les bénéficiaires d’un gain de survie nommés sur la valeur mobilière ou l’endossement mentionnés à l’alinéa a);

(e) if the security or endorsement mentioned in paragraph (a) specifies more than one person with right of survivorship and by reason of death not all of the persons can sign, the survivor or survivors;


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e) tout survivant parmi les bénéficiaires avec gain de survie nommés dans la valeur mobilière ou l’endossement mentionné à l’alinéa a);

(e) if the security or endorsement mentioned in paragraph (a) specifies more than one person with right of survivorship and by reason of death all cannot sign, the survivor or survivors;


192. Lorsqu’une valeur mobilière a été émise au profit de codétenteurs avec droit ou gain de survie, la coopérative peut, sur preuve satisfaisante du décès de l’un d’entre eux, considérer les autres comme propriétaires de cette valeur mobilière.

192. If satisfactory proof of the death of a joint holder of a security is provided to a cooperative, it may treat any surviving joint holders as the owner of the security.


Étant donné qu'il n'y a pas de preuves concluantes sur les taux de survie de ces espèces, la Commission considère que l'exemption fondée sur la capacité de survie autorisée au titre de l'article 15, paragraphe 4, point b), du règlement (UE) no 1380/2013, devrait être intégrée au présent règlement pour une période d'un an seulement.

As there are no conclusive evidences on the survival rates of these species, the Commission considers that the survivability exemption allowed under Article 15(4)(b) of Regulation (EU) No 1380/2013 should be included in this Regulation for one year only.


Modalités techniques de l’accès aux boucles et sous-boucles locales et aux gaines et de leur utilisation, y compris les caractéristiques techniques de la paire torsadée métallique et/ou de la fibre optique et/ou de l'équivalent, distributeurs de câbles, gaines et ressources associées et, le cas échéant, les conditions techniques relatives à l’accès aux gaines».

Technical conditions related to access and use of local loops and sub-loops, including the technical characteristics of the twisted pair and/or optical fibre and/or equivalent, cable distributors, and associated facilities and, when relevant, technical conditions related to access to ducts; ”


c)informations sur la survie, y compris le rythme saisonnier et l'aptitude à former des structures de survie.

(c)information on survival, including seasonability and the ability to form survival structures.


c) informations sur la survie, y compris le rythme saisonnier et l'aptitude à former des structures de survie.

(c) information on survival, including seasonability and the ability to form survival structures.




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Sans gain de survie ->

Date index: 2023-05-28
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