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Aqueduc-buse sous canal avec cavaliers normaux
Canal obturateur
Canal sous-pubien
Diagramme de sous-structure de canal
Modem incorporé de sous-canal
Sous-programme de traitement des erreurs canal
Sous-structure ES
Sous-structure Environnement sain
Sous-structure de canal
Sous-structure de polygonisation
Structure du canal spinal lombal

Traduction de «Sous-structure de canal » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


diagramme de sous-structure de canal

channel substructure diagram






sous-structure Environnement sain [ sous-structure ES ]

Clean Environment Substructure [ CE Substructure ]




aqueduc-buse sous canal avec cavaliers normaux

culvert aqueduct with full canal banks


sous-programme de traitement des erreurs canal

channel check handler | CCH


sous-structure de polygonisation

polygonization sub-structure
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Lorsque le collège est organisé sous la forme de différentes sous-structures, l'autorité de résolution au niveau du groupe tient tous les membres du collège d'autorités de résolution pleinement et rapidement informés des mesures prises ou des actions menées dans les sous-structures du collège.

5. Where the college is organised in different substructures, the group-level resolution authority shall keep all resolution college members fully informed, in a timely manner, on the actions taken or the measures carried out in those college substructures.


À cet effet, l'autorité de résolution au niveau du groupe veille à ce que les différentes sous-structures du collège, y compris les sous-structures faisant intervenir des observateurs, ne conduisent pas à entraver ou à empêcher le processus de prise de décision commune, en particulier en ce qui concerne les membres du collège qui sont tenus de prendre des décisions communes en vertu des dispositions pertinentes de la directive 2014/59/UE.

For that purpose, the group-level resolution authority shall ensure that the various college substructures, including substructures involving observers, shall not result in constraining or pre-empting the process of the joint decision-making in particular with regard to those members of the college who are required to conclude joint decisions in accordance with the relevant provisions of Directive 2014/59/EU.


(3) Le maître-éclusier, le maître-pontier, le conducteur de ber ou le barragiste de tout canal est, sous réserve des instructions du chef, de l’ingénieur-surintendant ou du surintendant, chargé des ouvrages et des terrains du canal où il est posté, et il peut donner les ordres et instructions qu’il juge nécessaires ou opportuns quant à l’usage, l’administration et la surveillance du canal.

(3) The lockmaster, bridgemaster, marine railway operator or damkeeper on any canal shall, subject to any directions given by the Chief, Superintending Engineer or Superintendent, be in charge of the canal structures and canal lands at the point where he may be stationed and may give such orders, directions and instructions with respect to the use, administration and control of the canal as he considers necessary or desirable.


a) d’un canal, ou de toute écluse ou structure connexe pour contrôler le niveau d’eau du canal;

(a) a canal or any lock or associated structure to control water levels in the canal;


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a) d’un nouveau canal, ou d’une nouvelle écluse ou structure connexe pour contrôler le niveau d’eau du canal;

(a) canal or a lock or associated structure to control water levels in the canal;


(ii) une installation hydro-électrique d’un producteur d’énergie hydro-électrique dont la production maximale prévue ne dépasse pas 15 mégawatts une fois terminé l’aménagement du site qui représente le matériel ou l’installation de production énergétique (y compris les structures) de ce producteur, y compris un canal, un barrage, une digue, un canal de trop plein, une vanne hydraulique, une centrale électrique comprenant tout le matériel électrique et le matériel auxiliaire, le matériel de commande, une passe ou une échelle pour le poisson, sauf le matériel de distribution et ...[+++]

(ii) a hydro electric installation of a producer of hydro electric energy with a planned maximum generating capacity not exceeding 15 megawatts upon completion of site development that is the generating equipment and plant (including structures) of that producer including a canal, a dam, a dyke, an overflow spillway, a penstock, a powerhouse complete with generating equipment and other equipment ancillary thereto, control equipment, fishways or fish bypasses and transmission equipment, except distribution equipment and a property included in Class 10 or 17,


2. Aux fins de l’établissement et de la mise en œuvre de stratégies marines, les États membres, au sein de chaque région ou sous-région marine, mettent tout en œuvre, en recourant aux enceintes internationales compétentes, y compris aux mécanismes et aux structures des conventions sur la mer régionale, pour coordonner leurs actions avec les pays tiers sous la souveraineté ou la juridiction desquels sont placées des eaux de la même région ou sous-région marine.

2. For the purpose of establishing and implementing marine strategies, Member States shall, within each marine region or subregion, make every effort, using relevant international forums, including mechanisms and structures of Regional Sea Conventions, to coordinate their actions with third countries having sovereignty or jurisdiction over waters in the same marine region or subregion.


2. Aux fins de l’établissement et de la mise en œuvre de stratégies marines, les États membres, au sein de chaque région ou sous-région marine, mettent tout en œuvre, en recourant aux enceintes internationales compétentes, y compris aux mécanismes et aux structures des conventions sur la mer régionale, pour coordonner leurs actions avec les pays tiers sous la souveraineté ou la juridiction desquels sont placées des eaux de la même région ou sous-région marine.

2. For the purpose of establishing and implementing marine strategies, Member States shall, within each marine region or subregion, make every effort, using relevant international forums, including mechanisms and structures of Regional Sea Conventions, to coordinate their actions with third countries having sovereignty or jurisdiction over waters in the same marine region or subregion.


Étant donné que les structures de production et de marché dans la zone viticole de Slovénie et de Slovaquie sont à même d’assurer que les objectifs de cette disposition sont atteints, il convient, pour les producteurs de ces régions, de remplacer l’obligation de distillation des sous-produits de la vinification par l’obligation de retirer sous contrôle ces sous-produits.

Since the production and marketing facilities in the wine-growing areas of Slovenia and Slovakia enable the objectives of this provision to be met, the obligation for producers in these regions to distil by-products of wine-making should be replaced with the obligation to withdraw such by-products under supervision.


La Commission autorise la fusion entre Vivendi, Canal+ et Seagram sous réserve de conditions

Commission clears merger between Vivendi, Canal+ and Seagram subject to conditions




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Sous-structure de canal ->

Date index: 2023-01-02
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