Traduction de «sous-structure es » (Français → Anglais) :

sous-structure Environnement sain [ sous-structure ES ]

structure des codes de sous-sous-activité

structure sous-fonctionnelle

contrat de sous-location | sous-bail | sous-location | sous-location à bail | sous-louer à bail

accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaître peu de force probante à la preuve | rendre | rendre (un) jugement | rendre témoignage | rendre un jugement | témoigner | témoigner oralement | témoigner sous serment

( for contempt ) mise sous séquestre | ( for order of payment ) mise sous séquestre judiciaire | mise sous séquestre | mise sous séquestre judiciaire

ingénieur sous-stations électriques | ingénieur sous-stations électriques/ingénieure sous-stations électriques | ingénieure sous-stations électriques

structure de données quaternaire | structure quaternaire | structure en quadrants arborescents | quadrant arborescent | structure de données quadtree | structure quadtree

sous-marin nucléaire de poche | sous-marin nucléaire du Golfe | sous-marin nucléaire d'estuaire | sous-marin nucléaire côtier | sous-marin nucléaire des côtes

5. Lorsque le collège est organisé sous la forme de différentes sous-structures, l'autorité de résolution au niveau du groupe tient tous les membres du collège d'autorités de résolution pleinement et rapidement informés des mesures prises ou des actions menées dans les sous-structures du collège.

À cet effet, l'autorité de résolution au niveau du groupe veille à ce que les différentes sous-structures du collège, y compris les sous-structures faisant intervenir des observateurs, ne conduisent pas à entraver ou à empêcher le processus de prise de décision commune, en particulier en ce qui concerne les membres du collège qui sont tenus de prendre des décisions communes en vertu des dispositions pertinentes de la directive 2014/59/UE.

Lorsque la sous-catégorie «III: perspectives moyennes ou défavorables» est combinée à la mention «III: structure moyenne ou partiellement dégradée» pour le premier sous-critère, il convient d’attribuer la mention «C: conservation moyenne ou réduite» pour le critère A.c) dans son ensemble, indépendamment de la notation attribuée pour le troisième sous-critère, qui ne doit plus être pris en compte.

Lorsque la sous-catégorie «I: excellentes perspectives» ou «II: bonnes perspectives» est combinée à la mention «II: structure bien conservée» pour le premier sous-critère, il convient d’attribuer respectivement la mention «A: conservation excellente» ou «B: conservation bonne» pour le critère A.c) dans son ensemble, indépendamment de la notation attribuée pour le troisième sous-critère, qui ne doit plus être pris en compte.