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Avec les adaptations nécessaires
Avec les modifications qui s'imposent
Compte tenu de toutes les circonstances
Compte tenu des adaptations de circonstance
Compte tenu des adaptations nécessaires
En apportant les modifications nécessaires
En chang
En changeant ce qu'il faut changer
Les choses devant être changées étant changées
Suffisant compte tenu de toutes les circonstances

Traduction de «Suffisant compte tenu de toutes les circonstances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
suffisant compte tenu de toutes les circonstances

adequate, having regard to all circumstances


compte tenu de toutes les circonstances

in all the circumstances


avec les adaptations nécessaires [ avec les modifications qui s'imposent | compte tenu des adaptations de circonstance | compte tenu des adaptations nécessaires | en apportant les modifications nécessaires | les choses devant être changées étant changées | en changeant ce qu'il faut changer | en chang ]

with such modifications as the circumstances require [ with necessary modifications | with such modifications as are necessary | with any necessary modifications | mutatis mutandis ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En revanche, les messages introduits par d'autres techniques que celles reposant sur la négociation pour compte propre doivent être inclus dans le calcul du débit intrajournalier élevé de messages lorsque, considérés dans leur ensemble et compte tenu de toutes les circonstances, l'exécution de la technique est structurée de manière à éviter que l'exécution ait lieu pour compte propre, par exemple par le biais de la transmission d'ordres entre entités d'un même groupe.

However, messages introduced through other techniques than those relying on trading on own account should be included in the calculation of high intraday message rate where, viewed as a whole and taking into account all circumstances, the execution of the technique is structured in such a way as to avoid the execution taking place on own account, such as through the transmission of orders between entities within the same group.


(2) Lorsque l’observation d’un règlement pris en vertu de la présente loi exigerait la construction d’un ouvrage, le règlement n’est appliqué que si l’Office est convaincu que les frais à prévoir ne sont pas excessifs compte tenu de toutes les circonstances de l’affaire, que des moyens de financement suffisants sont disponibles pour la construction de l’ouvrage et que le ministre des Ressources naturelles a été mis au courant des frais à prévoir et app ...[+++]

(2) Where compliance with any regulation under this Act would require the construction of any work, the regulation shall not be enforced unless the Board is satisfied that the costs involved are not excessive in all the circumstances of the case, that sufficient financing is available for the construction of the work and that the Minister of Natural Resources has been informed of the costs involved and approves the enforcement of the regulation.


(2) Lorsque l’observation d’un règlement pris en vertu de la présente loi exigerait la construction d’un ouvrage, le règlement n’est appliqué que si l’Office est convaincu que les frais à prévoir ne sont pas excessifs compte tenu de toutes les circonstances de l’affaire, que des moyens de financement suffisants sont disponibles pour la construction de l’ouvrage et que le ministre des Ressources naturelles a été mis au courant des frais à prévoir et app ...[+++]

(2) Where compliance with any regulation under this Act would require the construction of any work, the regulation shall not be enforced unless the Board is satisfied that the costs involved are not excessive in all the circumstances of the case, that sufficient financing is available for the construction of the work and that the Minister of Natural Resources has been informed of the costs involved and approves the enforcement of the regulation.


(2) Si, dans une poursuite pour violation ou inobservation de la présente loi, ou pour violation ou inobservation des lettres patentes, lettres patentes supplémentaires, loi spéciale ou statuts d’une compagnie ou corporation, contre une personne à laquelle le présent article s’applique, il paraît à la cour qui instruit l’affaire que cette personne est ou peut être responsable à l’égard d’une telle violation ou inobservation, mais qu’elle a agi d’une façon honnête et raisonnable et que, compte tenu de toutes les circonstances du cas, y compris les circonst ...[+++]

(2) Where in any proceeding for breach of or non-compliance with this Act or breach of or non-compliance with the letters patent, supplementary letters patent, Special Act, or by-laws of a company or corporation, against a person to whom this section applies, it appears to the court hearing the case that that person is or may be liable in respect of such breach or non-compliance, but that he has acted honestly and reasonably, and that, having regard to all the circumstances ...[+++]


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(2) Si, dans une poursuite pour violation ou inobservation de la présente loi, ou pour violation ou inobservation des lettres patentes, lettres patentes supplémentaires, loi spéciale ou statuts d’une compagnie ou corporation, contre une personne à laquelle le présent article s’applique, il paraît à la cour qui instruit l’affaire que cette personne est ou peut être responsable à l’égard d’une telle violation ou inobservation, mais qu’elle a agi d’une façon honnête et raisonnable et que, compte tenu de toutes les circonstances du cas, y compris les circonst ...[+++]

(2) Where in any proceeding for breach of or non-compliance with this Act or breach of or non-compliance with the letters patent, supplementary letters patent, Special Act, or by-laws of a company or corporation, against a person to whom this section applies, it appears to the court hearing the case that that person is or may be liable in respect of such breach or non-compliance, but that he has acted honestly and reasonably, and that, having regard to all the circumstances ...[+++]


En conséquence, les peines applicables aux adolescents doivent désormais viser certains objectifs: elles doivent favoriser leur réadaptation et leur réinsertion sociale; elles ne doivent pas être plus longues que celles qui seraient imposées à un adulte dont des circonstances semblables; elles doivent être les moins contraignantes possible, compte tenu de toutes les circonstances, et elles doivent offrir au contrevenant les meilleures chances de réadaptation, compte tenu de toutes ...[+++]

Consequently, youth sentences now must do certain things: they must promote rehabilitation and reintegration into society; they must not be longer than and adult would receive in similar circumstances; they must be the least restrictive possible, given all the circumstances; and they must be the most likely sentence to rehabilitate the offender, given all of the circumstances.


Le premier alinéa n’est pas applicable aux contrats de vente lorsque le professionnel a refusé de livrer le bien ou lorsque la livraison dans le délai de livraison convenu est essentielle compte tenu de toutes les circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou lorsque le consommateur informe le professionnel, avant la conclusion du contrat, que la livraison à une date précise ou au plus tard à une date déterminée est essentielle.

The first subparagraph shall not be applicable to sales contracts where the trader has refused to deliver the goods or where delivery within the agreed delivery period is essential taking into account all the circumstances attending the conclusion of the contract or where the consumer informs the trader, prior to the conclusion of the contract, that delivery by or on a specified date is essential.


à titre indicatif, la durée provisoire pendant laquelle le suivi des mesures de contrôle devrait être nécessaire, compte tenu de toutes les circonstances de l’affaire connues au moment de la transmission de la décision relative à des mesures de contrôle.

on an indicative basis, the provisional length of time for which the monitoring of the supervision measures is likely to be needed, taking into account all the circumstances of the case that are known when the decision on supervision measures is forwarded.


Durée provisoire pendant laquelle le suivi des mesures de contrôle devrait être nécessaire, compte tenu de toutes les circonstances de l’affaire connues au moment de la transmission de la décision relative à des mesures de contrôle (à titre indicatif):

Provisional length of time for which the monitoring of the supervision measures is likely to be needed, taking into account all the circumstances of the case that are known when the decision on supervision measures is forwarded (indicative information)


1. Une juridiction saisie d’une affaire peut, le cas échéant et compte tenu de toutes les circonstances de l’espèce, inviter les parties à recourir à la médiation pour résoudre le litige.

1. A court before which an action is brought may, when appropriate and having regard to all the circumstances of the case, invite the parties to use mediation in order to settle the dispute.




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Suffisant compte tenu de toutes les circonstances ->

Date index: 2021-06-30
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