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SAP
Système d'air de prélèvement
Système d'autorisation de prélèvement ou de quotas
Système de détection des fuites d'air de prélèvement
Système de gestion de prélèvement d'air
Système de subventions par prélèvement
Système des autres prélèvements
Système pour les autres prélèvements
Système visant les autres prélèvements

Traduction de «Système pour les autres prélèvements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Système des autres prélèvements [ SAP | Système pour les autres prélèvements | Système visant les autres prélèvements ]

Other Levies System


système d'autorisation de prélèvement ou de quotas

system of licences for taking specimens


système de subventions par prélèvement

grant-levy system [ levy-grant system ]




système de gestion de prélèvement d'air

bleed-air management system


prélèvement à la source libératoire de tout autre impôt

deduction at source in discharge of all other taxes


Règlement no 114 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte; II. d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. d'un système de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte autre qu'un système monté s ...[+++]

Regulation No 114 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE). Uniform provisions concerning the approval of: I. An Airbag Module for a Replacement Airbag System; II. A Replacement Steering Wheel equipped with an Airbag Module of an Approved Type; III. A Replacement Airbag System other than that installed in a Steering Wheel


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


système de détection des fuites d'air de prélèvement

bleed air leak detection system


unité de commande du système de détection de fuite d'air de prélèvement

bleed air leak detection warning system control unit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La directive «Habitats» prévoit la mise en place d’un système de protection stricte pour les espèces et sous-espèces énumérées en son annexe IV et l’instauration de mesures de protection pour les espèces et sous-espèces énumérées en son annexe V. Certaines de ces mesures sont axées sur la zone (interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans l ...[+++]

The Habitats Directive foresees the establishment of a strict protection regime for species and sub-species listed in Annex IV of the Directive and protection measures for species and sub-species listed in Annex V. Some of these measures are area-based (e.g. temporary or local prohibition of the taking of specimens in the wild and exploitation of certain populations, establishment of a system of licences for taking specimens or of quotas etc.).


10 (1) Le propriétaire ou l’exploitant d’un système d’assainissement intermittent prélève au point de rejet final de ce système, au cours de chaque période visée à l’alinéa 3a), un échantillon instantané ou composite de l’effluent selon la fréquence minimale suivante :

10 (1) The owner or operator of an intermittent wastewater system must, during each period referred to in paragraph 3(a), take at the system’s final discharge point a grab or composite sample of effluent at the following minimum frequency:


Mentionnons, par exemple, le bien-fondé de passer du système axé sur l'autorisation d'utiliser des organes, à un système qui autorise le prélèvement d'organes à moins d'indication contraire. Cette question en soulève une autre très importante, et on en a parlé ce matin: quand une personne a signé une carte de don, les chirurgiens, dans la pratique, préfèrent toujours obtenir le consentement de la famille, si la famille est présente ...[+++]

Within that there is a very important ethical sub-issue, which I heard raised this morning, that is, when the person has signed an organ donor card, transplant surgeons in practice always require the consent of the family if the family is there, but should we be doing this ethically and legally?


Pour autant que le droit à un procès équitable soit respecté, les situations suivantes ne constituent pas une privation de liberté au sens de la présente directive: identifier le suspect ou la personne poursuivie; établir s'il y a lieu d'ouvrir une enquête; vérifier si la personne concernée détient des armes ou vérifier d'autres questions de sécurité similaires; prendre des mesures d'enquête ou de collecte de preuves autres que celles expressément visées dans la présente directive, telles qu'une fouille corporelle, un examen médical, un ...[+++]

Provided that this complies with the right to a fair trial, the following situations do not constitute a deprivation of liberty within the meaning of this Directive: identifying the suspect or accused person; determining whether an investigation should be started; verifying the possession of weapons or other similar safety issues; carrying out investigative or evidence-gathering acts other than those specifically referred to in this Directive, such as body checks, physical examinations, blood, alcohol or similar tests, or the taking of photographs or fingerprints; bringing the suspect or accused person to appear before a competent au ...[+++]


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Pour autant que le droit à un procès équitable soit respecté, l'obligation pour les États membres de fournir l'assistance d'un avocat aux enfants qui sont des suspects ou des personnes poursuivies conformément à la présente directive ne s'applique pas lorsqu'il s'agit: d'identifier l'enfant; d'établir s'il y a lieu d'ouvrir une enquête; de vérifier si la personne concernée détient des armes ou de vérifier d'autres questions de sécurité similaires; de prendre des mesures d'enquête ou de collecte de preuves autres que celles expressément visées dans la présente directive, te ...[+++]

Provided that this complies with the right to a fair trial, the obligation for Member States to provide children who are suspects or accused persons with assistance by a lawyer in accordance with this Directive does not include the following: identifying the child; determining whether an investigation should be started; verifying the possession of weapons or other similar safety issues; carrying out investigative or evidence-gathering acts other than those specifically referred to in this Directive, such as body checks, physical examinations, blood, alcohol or similar tests, or the taking of photographs or fingerprints; or bringing t ...[+++]


Les points de prélèvement visant à assurer la protection de la végétation et des écosystèmes naturels sont implantés à plus de 20 km des agglomérations ou à plus de 5 km d’une autre zone bâtie, d’une installation industrielle, d’une autoroute ou d’une route principale sur laquelle le trafic est supérieur à 50 000 véhicules par jour. Autrement dit, un ...[+++]

Sampling points targeted at the protection of vegetation and natural ecosystems shall be sited more than 20 km away from agglomerations or more than 5 km away from other built-up areas, industrial installations or motorways or major roads with traffic counts of more than 50 000 vehicles per day, which means that a sampling point must be sited in such a way that the air sampled is representative of air quality in a surrounding area of at least 1 000 km. A Member State may provide for a sampling point to be sited at a lesser distance or to be representative of air quality in a less extended area, taking account of geographical conditions o ...[+++]


Par ailleurs, ce système a instauré un prélèvement à payer sur les quantités de lait collectées ou vendues directement, au-delà du seuil de garantie.

The system also introduced a levy to be paid on the quantities of milk collected or directly sold over and above the guarantee threshold.


Pendant son examen, le comité a remarqué que le projet de loi ne prévoyait aucune disposition autorisant le prélèvement de substances corporelles sur des contrevenants trouvés coupables d'infractions graves et violentes et traduits dans le cadre du système de justice militaire, prélèvement dont les résultats sont ensuite versés dans la banque de données génétiques.

During its review, the committee noted that there was no authority in the bill to collect DNA data bank samples from offenders who are convicted of serious and violent offences in the military justice system.


Le gouvernement propose un système qui réglementerait le prélèvement, la transformation, la distribution et l'utilisation des éléments et des produits du corps humain servant à la reproduction dans le cadre des traitements de la stérilité telles que la fertilisation in vitro et l'insémination par don de sperme, et aux fins de la recherche médicale.

The government is proposing a system which would regulate the collection, processing, distribution and use of reproductive material to provide infertility treatments such as in vitro fertilization and donor insemination and in the conducting of medical research.


Dans le système de mandat pour prélèvement d'ADN, on spécifie que le processus est ex parte.

It's specifically ex parte in the DNA warrant scheme.




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Système pour les autres prélèvements ->

Date index: 2022-12-17
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