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Séjour de moins de trois mois
Séjour de plus de trois mois
Séjour excédant trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois
Séjour supérieur à trois mois
Trois mois ou plus
Visa de long séjour
Visa de type D
Visa long séjour

Traduction de «Séjour de plus de trois mois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois

residence in excess of three months


séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months


visa de long séjour | visa de type D | visa long séjour | visa pour un séjour d'une durée supérieure à trois mois

long term visa | long-stay visa


Versement de la prime au bilinguisme aux personnes employées pour une durée determinée de trois mois ou plus

Payment of bilingualism bonus to persons employed on a term basis for three months or more


Liste de vérification - Employés nommés pour une période indéterminée et employés nommés pour une période déterminée de trois mois ou plus

Check List - Indeterminate and Term Employee Appointed for 3 Months or More




Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Quant à la question de savoir si l’effet cumulatif de différents séjours de courte durée dans l’État membre d’accueil est susceptible d’ouvrir un droit de séjour dérivé à un membre de la famille ressortissant d’un État tiers lorsque le citoyen de l’Union retourne dans son État d’origine, la Cour rappelle que seul un séjour satisfaisant aux dispositions de la directive 2004/38 relatives à un séjour de plus de trois mois est de nature à ouvrir un droit de séjour dérivé au retour.

As regards the question whether the cumulative effect of various short periods of residence in the host Member State may create a derived right of residence for a family member of an EU citizen who is a third‑country national on the citizen’s return to his Member State of origin, the Court points out that only a period of residence satisfying the conditions of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months will give rise to such a right of residence.


Toutefois, une telle entrave ne se produira que lorsque le séjour dans l’État membre d’accueil a un caractère effectif, c’est-à-dire lorsqu’il satisfait aux dispositions de la directive 2004/38 relatives à un droit de séjour de plus de trois mois.

However, such an obstacle will arise only where the residence in the host Member State has been genuine, that is to say where it satisfies the requirements of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months.


Sur la base de tout ce qui précède, la Cour dit pour droit que, dans une situation dans laquelle un citoyen de l’Union a, en vertu et dans le respect des dispositions de la directive 2004/38 relatives à un droit de séjour de plus de trois mois, développé ou consolidé une vie de famille avec un ressortissant d’un État tiers à l’occasion d’un séjour effectif dans un État membre autre que celui dont il possède la nationalité, les dispositions de cette même directive s’appliquent par analogie lorsque ledit citoyen de l’Union retourne, avec le membre de sa famille concerné, dans son État membre d’origine.

In the light of all the foregoing, the Court rules that where an EU citizen has, pursuant to and in conformity with the provisions of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months, created or strengthened a family life with a third‑country national during genuine residence in a Member State other than that of which he is a national, the provisions of that directive apply by analogy where that EU citizen returns, with the family member in question, to his Member State of origin.


Il s’ensuit que, lorsqu’en vertu et dans le respect des dispositions de la directive 2004/38 relatives à un droit de séjour de plus de trois mois, un citoyen de l’Union a séjourné de manière effective dans un autre État membre et qu’une vie de famille s’est, à cette occasion, développée ou consolidée dans cet État, l’effet utile de l’article 21 TFUE exige que la vie de famille menée dans l’État membre d’accueil puisse être poursuivie lorsque le citoyen retourne dans son État d’origine.

It follows that, where an EU citizen has, pursuant to and in conformity with the provisions of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months, genuinely resided in another Member State and, during that genuine residence, a family life has been created and strengthened in that Member State, the effectiveness of Article 21 TFEU requires that the citizen’s family life in the host Member State may continue on returning to his Member State of origin.


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Ensuite, l’acquisition d’un droit de séjour de plus de trois mois est subordonnée au respect de certaines conditions.

Next, in order to acquire a right of residence for a period of more than three months, it is necessary to satisfy certain conditions.


1. Les visas pour un séjour de plus de trois mois (ci-après dénommés “visas de long séjour”) sont des visas nationaux délivrés par l’un des États membres selon sa propre législation ou selon la législation de l’Union.

1. Visas for stays exceeding three months (long-stay visas) shall be national visas issued by one of the Member States in accordance with its national law or Union law.


Ainsi, alors que les citoyens non actifs doivent demander une attestation d’enregistrement pour un séjour de plus de trois mois, les demandeurs d’emploi ont le droit, conformément à la jurisprudence de la Cour[89] et au considérant 9 de la directive, de résider dans l’État membre d’accueil pendant au moins six mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l’obligation de posséder une carte d’identité ou un passeport en cours de validité.

Thus, whereas non-active citizens need to request a registration certificate for residence of more than three months, jobseekers have the right, in accordance with the case-law of the CJ [89] and recital 9 of the Directive, to reside in the host Member State for at least six months without any conditions or formalities other than to have a valid passport or identity card.


La présente directive vise également à contribuer à la réalisation de ces objectifs et à la résorption des pénuries de main-d’œuvre, en favorisant l’admission et la mobilité — aux fins d’un emploi hautement qualifié — des ressortissants de pays tiers pour des séjours de plus de trois mois, de manière à rendre la Communauté plus attrayante pour ces travailleurs du monde entier et à soutenir la compétitivité et la croissance économique de celle-ci.

This Directive is intended to contribute to achieving these goals and addressing labour shortages by fostering the admission and mobility — for the purposes of highly qualified employment — of third-country nationals for stays of more than three months, in order to make the Community more attractive to such workers from around the world and sustain its competitiveness and economic growth.


Étant donné que les objectifs de la présente directive, à savoir l’introduction d’une procédure spéciale d’admission et l’adoption de conditions d’entrée et de séjour de plus de trois mois dans les États membres applicables aux ressortissants de pays tiers qui viennent occuper un emploi hautement qualifié et aux membres de leur famille, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres, particulièrement en ce qui concerne leur mobilité entre les États membres, et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’ar ...[+++]

Since the objectives of this Directive, namely the introduction of a special admission procedure and the adoption of conditions of entry and residence for more than three months applicable to third-country nationals in the Member States for the purposes of highly qualified employment and their family members, cannot be sufficiently achieved by the Member States, especially as regards ensuring their mobility between Member States, and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.


les conditions d’entrée et de séjour de plus de trois mois sur le territoire des États membres des ressortissants de pays tiers qui viennent occuper un emploi hautement qualifié et sont titulaires d’une carte bleue européenne, et des membres de leur famille;

the conditions of entry and residence for more than three months in the territory of the Member States of third-country nationals for the purpose of highly qualified employment as EU Blue Card holders, and of their family members;




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Séjour de plus de trois mois ->

Date index: 2022-03-29
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