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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Redevance liée au volume
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe d'utilisation liée au volume
Taxe liée au volume
Taxe liée à la durée
Taxe par unité de durée
Taxe proportionnelle à la durée du stationnement
Taxe à la durée

Traduction de «Taxe liée à la durée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


taxe proportionnelle à la durée du stationnement

time penalty


redevance liée au volume | taxe d'utilisation liée au volume | taxe liée au volume

volume charge | volume related charge | volume related usage charge


Anomalies liées à la durée de la gestation et à la croissance du fœtus

Disorders related to length of gestation and fetal growth








Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ensemble, la partie de la taxe liée au CO2 et celle liée à l’énergie formeront le taux de taxation d’un produit donné.

Both CO2 and energy content elements would be combined to produce the overall rate at which a product is taxed.


Les États membres auront la liberté de fixer leurs propres taux au-delà des taux minimaux imposés par l’UE et de concevoir leur propre structure de taxation: ils pourraient par exemple décider de n’augmenter que la partie de la taxe liée au contenu énergétique au-delà du taux minimal et non la partie liée au CO2, ou inversement.

Member States will be free to set their own rates above the EU minima, and design their own structure for these taxes: for instance, they could decide to only increase the energy-content tax element above the minima and not the CO2 element or the other way round).


Sur la question des "ressources propres", il presse la Commission de poursuivre ses travaux sur la pertinence de recourir à des recettes provenant d'une taxe sur les transactions financières ou les activités financières, des ventes de quotas d'émission de gaz à effet de serre, d'une taxe liée au transport aérien, d'une TVA européenne distincte ou d'une part des recettes d'une taxe énergétique ou d'un impôt sur les sociétés.

On the question of the EU′s "own resources", it urges the Commission to press ahead with its consideration of whether to make use of revenue from a tax on financial transactions or financial activities, sales of greenhouse gas emission quotas, an air travel tax, a separate European value-added tax, or part of the revenue from an energy tax or company tax.


le paiement des droits de récolte et du bois, y compris les taxes liées à la récolte du bois,

payments for harvest rights and timber including duties related to timber harvesting,


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Pour compléter les mécanismes de réclamation, les États membres devraient être libres d’octroyer aux ressortissants de pays tiers ayant été soumis à des conditions de travail particulièrement abusives ou qui étaient des mineurs illégalement employés et qui collaborent aux poursuites pénales engagées à l’encontre de leur employeur, un titre de séjour d’une durée limitée liée à la durée de la procédure nationale correspondante.

To supplement the complaint mechanisms, Member States should be free to grant residence permits of limited duration, linked to the length of the relevant national proceedings, to third-country nationals who have been subjected to particularly exploitative working conditions or who were illegally employed minors and who cooperate in criminal proceedings against the employer.


À la suite de cette consultation, la Commission a adopté en juillet 2005 une proposition de directive[17] sur les taxes liées aux voitures particulières visant notamment à imposer aux États membres qui perçoivent ce type de taxe d'inclure un paramètre lié aux émissions de CO2 dans l'assiette de la taxe, afin d'encourager les consommateurs à acheter des voitures économes en carburant.

Further to this consultation, the Commission adopted in July 2005 a proposal for a Directive[17] on passenger car related taxes aimed inter alia at requiring Member States that have such taxes to include a CO2 element in their calculation, so as to promote the purchase of fuel efficient cars.


À compter du [.], les États membres ne peuvent introduire aucune taxe liée à l’immatriculation de voitures particulières, ou à l’autorisation de leur utilisation sur la voie publique, dont les caractéristiques sont identiques ou analogues à celles des taxes énumérées à l’annexe II, ci-après dénommées «taxes d’immatriculation».

From [.] Member States may not introduce any tax which relates to the registration of passenger cars, thereby allowing their use on public roads, and the characteristics of which are identical or similar to the taxes listed in Annex II, hereinafter “registration taxes”.


ne rien faire, qui signifierait que les États membres de l'UE continueraient à avoir des systèmes d'imposition des voitures de tourisme très diversifiées et que les personnes rencontrant des problèmes tels que la double imposition (suite à l'interaction de ces différents systèmes) pourraient devoir porter leur cas devant la Cour de justice européenne afin de trouver une solution. conserver les systèmes d'imposition existants mais introduire un système de remboursement de la taxe à l'immatriculation, de sorte qu'au moins la double imposition soit évitée quand une voiture est transférée d'un État membre à un autre. éliminer progressivement ...[+++]

do nothing, which would mean that EU Member States would continue to have highly diversified car tax systems and that individuals encountering problems such as double taxation as a result of the interaction of these different systems might have to take their case as far as the European Court of Justice in order to remedy this retain existing taxation systems but introduce a system of refund of registration tax so that at least double taxation is prevented when a car is transferred from one Member State to another phase out registration tax gradually, since registration tax is the main obstacle to the free movement and transfer of passeng ...[+++]


La durée de la période de conservation est ainsi liée à la durée de l'arrangement.

The duration of the retention period is thus linked to the lifetime of the arrangement.


Le gouvernement, par l'intermédiaire du commissaire aux brevets, prélève plusieurs taxes pour maintenir le régime de brevets : les taxes de dépôt, les taxes d'examen et les taxes liées à la délivrance du brevet, par exemple.

Through the office of the Commissioner of Patents, the government collects a number of fees for the maintenance of the patent regime: application fees, examination fees and fees related to issuing a patent, for example.




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Taxe liée à la durée ->

Date index: 2021-08-13
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