Traduction de «Tissu de la plante » (Français → Anglais) :

Plantes industrielles (y compris les semences pour plantes oléagineuses herbacées; non compris les semences pour les plantes textiles, le houblon, le tabac et les autres plantes industrielles) dont:

La proposition de directive du Conseil concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes fruitières ainsi que la commercialisation des plantes fruitières apparaît indispensable si l'on veut pouvoir faire face aux évolutions constatées dans le secteur. Au nombre des points positifs de la proposition figurent a) l'introduction d'une nouvelle définition du terme "commercialisation", englobant toutes les activités liées à l'exploitation commerciale des matériels de multiplication et des plantes fruitières, b) l'ajout de l'importation à la liste des activités d'un "fournisseur", c) l'implication de la certification, ...[+++]conformément aux systèmes internationaux de certification et d'identification des variétés, sur la base des protocoles de l'Office communautaire des variétés végétales et des principes directeurs régissant la protection des nouvelles variétés végétales, et d) l'examen des questions relatives à l'état sanitaire des plantes, conformément à la directive 200/29/CE.

C. La production de matériels de multiplication constitue une activité importante en Espagne (où la production avoisine les 590 millions de plantes), en Italie (360 millions de plantes), aux Pays-Bas (240 millions de plantes), en France (140 millions de plantes) et au Royaume-Uni, où 29 000 hectares sont consacrés à la production de matériels de multiplication.

(15) Les fournisseurs qui ne commercialisent des plantes fruitières ou des matériels de multiplication qu'auprès de personnes qui ne sont pas engagées professionnellement dans la production ou la vente de plantes fruitières ou de matériels de multiplication doivent être dispensés de l'obligation d'enregistrement.

3. Le comité des médicaments à base de plantes établit les monographies communautaires de plantes médicinales pour les médicaments à base de plantes en vue de l'application de l'article 10, paragraphe 1, point a), sous ii), ainsi que pour les médicaments traditionnels à base de plantes.

Une surface textile touffetée de la position 5802 obtenue à partir de fils de coton de la position 5205 et d'un tissu de coton de la position 5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.