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Billet
Cession à titre gracieux
Cession à titre gratuit
Collectivement ou individuellement
De manière collective et individuelle
Titre combiné
Titre de transport
Titre de transport collectif
Titre de transport combiné
Titre de transport individuel
Titre de transport individuel ou collectif
Titres de propriété individuels
Titres individuels
Transfert volontaire
Transfert à titre gratuit
Transport volontaire
Transport à titre gratuit
Valideur
Valideur de titre de transport
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
à titre collectif ou individuel

Traduction de «Titre de transport individuel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
titre de transport individuel ou collectif

individual or collective travel document


titre de transport individuel

individual transport ticket


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


cession à titre gracieux | cession à titre gratuit | transfert à titre gratuit | transfert volontaire | transport à titre gratuit | transport volontaire

voluntary conveyance


de manière collective et individuelle [ collectivement ou individuellement | à titre collectif ou individuel ]

collectively and individually


titres individuels [ titres de propriété individuels ]

individual titles


titre combiné | titre de transport combiné

combined ticket


titre de transport collectif

collective transport ticket


titre de transport (1) | billet (2)

transport ticket (1) | ticket (2)


valideur de titre de transport [ valideur ]

fare reader [ fare validator | validator ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Dans le transport des passagers, un titre de transport individuel ou collectif doit être délivré, contenant :

1. In respect of carriage of passengers, an individual or collective document of carriage shall be delivered containing:


Les transporteurs qui fournissent un service régulier sont tenus de délivrer un titre de transport qui indique les points de départ et d’arrivée, la durée de validité du titre et le tarif du transport.

Carriers operating a regular service must issue either individual or collective transport tickets indicating the points of departure and arrival, the period of validity of the ticket, and the fare of transport.


2. Le délai de prescription commence le jour où l'aide illégale est accordée au bénéficiaire, à titre d'aide individuelle ou dans le cadre d'un régime d'aide.

2. The limitation period shall begin on the day on which the unlawful aid is awarded to the beneficiary either as individual aid or as aid under an aid scheme.


(4) Lorsqu’une taxe est imposée par la présente partie à l’égard d’un montant payé ou payable au Canada en contrepartie du transport aérien d’une personne et que le transport aérien de cette personne est fourni par plusieurs transporteurs aériens dont un ou plusieurs sont titulaires de licence, la taxe, lorsqu’elle est applicable, est prélevée par le transporteur aérien titulaire de licence qui vend le titre de transport aérien ou, si le titre de transport n’est pas vendu par un transporteur aérien titulaire de licence, par le premier ...[+++]

(4) In the case of tax imposed by this Part on any amount paid or payable in Canada for transportation of a person by air, where the transportation of a person by air is being provided by several air carriers, one or more of whom are licensed, the tax, where applicable, shall be collected by the licensed air carrier who sells the transportation by air or, if the transportation is not sold by a licensed air carrier, by the first licensed air carrier who provides any part of the transportation.


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(2) Lorsqu’une personne qui a acheté un titre de transport aérien d’un transporteur aérien a indiqué ou certifié incorrectement que le titre de transport aérien était destiné à un usage le soustrayant à la taxe prévue à la partie II, le transporteur aérien a le droit de recouvrer de cet acheteur les taxes par lui acquittées en vertu de cette partie à l’égard de ce transport aérien.

(2) Where a purchaser of transportation by air from an air carrier has incorrectly stated or certified that the transportation by air was intended for a use rendering the transportation exempt from tax under Part II, the air carrier is entitled to recover from the purchaser the taxes paid by the air carrier under that Part in respect of that transportation by air.


1. Les transporteurs exploitant un service régulier, à l’exclusion des services réguliers spécialisés, délivrent un titre de transport, individuel ou collectif, indiquant:

1. Carriers operating a regular service, excluding special regular services, shall issue either individual or collective transport tickets indicating:


Collection de séquences de tronçons de transport et/ou de tronçons de transport individuels ayant une fonction ou une importance spécifique dans un réseau de transport.

A collection of transport link sequences and or individual transport links that has a specific function or significance in a transport network.


Ces recommandations sont: établir un programme important d'investissement direct dans les transports publics, avec le concours des gouvernements provinciaux et des administrations municipales; modifier la Loi de l'impôt sur le revenu afin de mettre un terme à une mesure inéquitable qui défavorise les usagers du transport en commun et les chauffeurs en exonérant d'impôt sur le revenu les avantages fournis par les employeurs au titre des transports; et investir 5 millions de dollars par an dans des mesures visant à sensibiliser les Ca ...[+++]

Those recommendations included establishing a substantial program of direct investment in public transportation, in partnership with provincial and municipal governments; amending the Income Tax Act to eliminate the inequity between employment benefits for drivers and transit users, making employer-provided transit benefits income tax exempt; and investing $5 million annually in measures to improve public awareness of transit and toward research and development of measures to improve transit effectiveness and efficiency (0935) Greater Vancouver is Canada's Pacific gateway, and we believe that, in this century, Canada's largest port and ...[+++]


1. Aux fins de l'article 12, paragraphe 2, point c), du protocole, le titre de transport maritime, émis dans le premier port d'embarquement à destination de la Communauté, équivaut au titre justificatif de transport unique pour les produits faisant l'objet des certificats de circulation délivrés dans les États ACP enclavés.

1. For the purposes of applying Article 12(2)(c) of the Protocol, the shipping certificate, issued in the first port of embarkation for the Community, shall be equivalent to the through bill of lading for products covered by movement certificates issued in landlocked ACP States.


Environ 3,5 p. 100 du trafic se compose de titres de transport pour raisons médicales, titres de transport gratuits entre autres pour les accompagnateurs de personnes handicapées.

Approximately 3.5 per cent of traffic is made up of medical passes, complimentary and passes such as for handicapped attendants.


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