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Entrepreneur individuel
Entrepreneure individuelle
Entrepreneuse individuelle
Forfait individuel
Garde individuelle
Garde individuelle de titres
ITT
Individuellement
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Praticien exerçant seul
Professionnel exerçant seul
Professionnel exerçant à titre individuel
Titre de transport individuel ou collectif
Titres de propriété individuels
Titres individuels
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage à forfait individuel
à titre individuel

Traduction de «titres individuels » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
titres individuels [ titres de propriété individuels ]

individual titles


amélioration des conditions du tourisme, à titre individuel ou collectif

improvement of conditions for tourism on an individual or collective basis




membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


professionnel exerçant à titre individuel | professionnel exerçant seul | praticien exerçant seul

sole practitioner


garde individuelle | garde individuelle de titres

individual custody | jacket custody | separate custody of securities


titre de transport individuel ou collectif

individual or collective travel document


fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle

manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer


voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT


entrepreneur individuel | entrepreneuse individuelle | entrepreneure individuelle

individual entrepreneur | individual entrepreneuse | individual enterpriser
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il facilite l’accès à la justice notamment lorsque le préjudice individuel est si faible que des demandeurs potentiels ne considéreraient pas qu’il vaille la peine d’engager un recours à titre individuel.

Collective redress facilitates access to justice in particular in cases where the individual damage is so low that potential claimants would not think it worth pursuing an individual claim.


Une fois que les objectifs généraux et spécifiques en matière d'environnement sont adoptés et reconnus, chaque organisation (PME, services publics, autorités locales, etc.) peut alors, conformément à la procédure de l'EMAS, prendre librement les mesures nécessaires pour se conformer, à titre individuel, au règlement (CE) n° 761/2001 et demander son enregistrement individuel.

Once environmental objectives and targets have been adopted and recognised, each organisation (SMEs, public services, local authorities, etc.) could then, on a voluntary basis according to the EMAS procedure, set out the necessary steps to individually comply to Regulation (EC) No 761/2001 and seek for registration on an individual basis.


Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein des sociétés bénéficiaires contre lesquelles ces titres peuvent être invoqués conformément au projet de scission, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société scindée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit un telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs o ...[+++]

Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached, shall be given rights in the recipient companies against which such securities may be invoked in accordance with the draft terms of division, at least equivalent to the rights they possessed in the company being divided, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are en ...[+++]


Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein de la société absorbante, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société absorbée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit une telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs ont le droit d'obtenir le rachat de leurs titres par la société absorbante.

Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached shall be given rights in the acquiring company at least equivalent to those they possessed in the company being acquired, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are entitled to have their securities repurchased by the acquiring company.


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Conformément aux principes généraux du droit de l'Union, les décisions prises au titre du présent règlement le sont à titre individuel.

In accordance with the general principles of Union law, decisions under this Regulation shall be taken on an individual basis.


4. La rémunération versée au titre des services fournis par le rapporteur et corapporteur et de tout appui scientifique et technique y afférent est sans préjudice de l'obligation pour les États membres de s’abstenir de donner aux membres et aux experts du comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance des instructions incompatibles avec les tâches qui incombent à titre individuel à ces membres et experts en leur qualité de rapporteur ou de corapporteur, ou incompatibles avec les tâches et responsabilités de l’Age ...[+++]

4. The remuneration for the services provided by the rapporteur and the co-rapporteur and any related scientific and technical support shall be without prejudice to the obligation of Member States to refrain from giving the members and experts of the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee instructions incompatible with the individual tasks of those members and experts in their capacity as rapporteur or co-rapporteur, or incompatible with the tasks and responsibilities of the Agency.


Il convient également de préciser que les pouvoirs adjudicateurs devraient pouvoir indiquer expressément la manière dont les groupements d'opérateurs économiques doivent remplir les conditions relatives à la capacité économique et financière énoncées dans la présente directive, ou les critères relatifs aux capacités techniques et professionnelles qui sont imposés aux opérateurs économiques participant à titre individuel. L'exécution d'un marché par des groupements d'opérateurs économiques peut nécessiter la fixation de conditions qui ne sont pas imposées aux participants individuels ...[+++]

It should also be clarified that contracting authorities should be able to set out explicitly how groups of economic operators are to meet the requirements concerning economic and financial standing as set out in this Directive, or the criteria relating to technical and professional ability, which are required of economic operators participating on their own. The performance of contracts by groups of economic operators may necessitate setting conditions which are not imposed on individual participants.


1. souligne à quel point la crise économique actuelle prouve l'interdépendance entre les puissances actuelles et les BRICS et autres pays émergents; attire l'attention sur la forte interconnexion qui existe entre la croissance économique stable des économies développées et la croissance économique stable des économies émergentes; souligne la dimension positive d'une telle interdépendance et le caractère mutuellement avantageux des liens politiques et économiques entre les économies développées et les économies émergentes; estime que l'UE et ses États membres devraient œuvrer à une entente et à un dialogue politiques renforcés avec les BRICS et autres pays émergents, y compris sur une base individuel ...[+++]

1. Stresses how the current economic crisis has demonstrated the interdependence between the emerged powers and the BRICS and other emerging countries; points to the deep, mutual link between stable economic growth of developed economies and stable economic growth of emerging economies; emphasises the positive nature of such interdependence and the mutually beneficial character of political and economic ties between developed and emerging economies; believes that further political dialogue and understanding with the BRICS and other emerging countries, including on an individual ...[+++]


1. souligne à quel point la crise économique actuelle prouve l’interdépendance entre les puissances actuelles et les BRICS et autres pays émergents; attire l’attention sur la forte interconnexion qui existe entre la croissance économique stable des économies développées et la croissance économique stable des économies émergentes; souligne la dimension positive d'une telle interdépendance et le caractère mutuellement avantageux des liens politiques et économiques entre les économies développées et les économies émergentes; estime que l’UE et ses États membres devraient œuvrer à une entente et à un dialogue politiques renforcés avec les BRICS et autres pays émergents, y compris sur une base individuel ...[+++]

1. Stresses how the current economic crisis has demonstrated the interdependence between the emerged powers and the BRICS and other emerging countries; points to the deep, mutual link between stable economic growth of developed economies and stable economic growth of emerging economies; emphasises the positive nature of such interdependence and the mutually beneficial character of political and economic ties between developed and emerging economies; believes that further political dialogue and understanding with the BRICS and other emerging countries, including on an individual ...[+++]


18. souligne la responsabilité individuelle des citoyens et considère qu'il est nécessaire de les inciter à évaluer de façon critique leur comportement d'usagers de la route et, si possible, à participer activement à des forums, organisés au niveau local, sur la mobilité urbaine; estime que pratiquement tous les citoyens peuvent modifier leurs habitudes, notamment en ce qui concerne l'utilisation de leur voiture et les modes de transport de remplacement (marche, bicyclette ou transports publics) et de contribuer ainsi à titre individuel à l'amél ...[+++]

18. Emphasises citizens´ individual responsibility and considers it necessary to encourage them to assess critically their behaviour as road users and, if possible, participate actively in local urban mobility forums; believes that almost every citizen can change his/her habits, for example regarding private car use and alternative means of transport (walking, cycling, or public transport), and thereby make an individual contribution to improving the cleanliness and quality of life in urban areas; calls for alternative mobility opti ...[+++]


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